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  1. Résultat n°1

    Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières des filles de Notre Dame des Sept Douleurs (1854). Dépôt de mendicité : entretien du bâtiment (1815), répartition de différents objets appartenant à l'ancien dépôt (1823). Orphelinats : circulaires (1901), legs Delphine Cayot (1890-1891), expulsion d'un jeune orphelin (1882). Dispensaires de Belfort : correspondance (1935). Maison de la fondation des pauvres de Delle : projet de transformation en école (1818), don Jean-Jacques Bandelier (1849), don Joseph Bertz (1857). Hôpital de Delle : comptes administratifs (1836, 1839-1945) ; fixation des remises du receveur (an XIII). Etablissement des sœurs du divin Rédempteur pour soigner les malades à domicile (1859). Petites Sœurs des Pauvres : legs Quérin (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    1 X 40

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Autres établissements
    • Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières…
  2. Résultat n°2

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    1 X 33

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1931-1940
  3. Résultat n°3

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 X 32

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1921-1930
  4. Résultat n°4

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 X 31

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1901-1920
  5. Résultat n°5

    1828-1899

    Date

    1828-1899

    Cote

    1 X 30

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes…
    • 1828-1899
  6. Résultat n°6

    1914-1941

    Date

    1914-1941

    Cote

    1 X 26

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
    • 1914-1941
  7. Résultat n°7

    1836-1913

    Date

    1836-1913

    Cote

    1 X 25

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit…
    • 1836-1913
  8. Résultat n°8

    Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement de sœurs hospitalières (1835-1855), nomination d'un aumônier (1869), traitement du secrétaire (1929), nominations et fixations du cautionnement des receveurs et économes (1838-1928), contentieux avec Le Dufour, sage-femme révoquée (1930-1935), traitement du personnel (1939).

    Date

    1804-1939

    Cote

    1 X 21

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Personnel
    • Nominations, traitements (an XIII-1878), engagement…
  9. Résultat n°9

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.

    Date

    1837-1902

    Cote

    1 X 15

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort
    • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,…
  11. Résultat n°11

    Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.

    Date

    1897

    Cote

    1 X 4

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière
    • ​Etablissement de bienfaisance
    • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans…
    • Institutions intéressant tout le département et communes…
  12. Résultat n°12

    UGO-ZOU.

    Cote

    2082W/11

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • UGO-ZOU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  13. Résultat n°13

    SAN-TUR.

    Cote

    2082W/10

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • SAN-TUR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  14. Résultat n°14

    RIC-SAI.

    Cote

    2082W/9

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • RIC-SAI.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  15. Résultat n°15

    PAY-SCH.

    Cote

    2082W/8

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • PAY-SCH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  16. Résultat n°16

    LEV-NOE.

    Cote

    2082W/7

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • LEV-NOE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  17. Résultat n°17

    KAV-LEC.

    Cote

    2082W/6

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • KAV-LEC.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  18. Résultat n°18

    GES-JUL.

    Cote

    2082W/5

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • GES-JUL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  19. Résultat n°19

    DEM-GER.

    Cote

    2082W/4

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • DEM-GER.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  20. Résultat n°20

    CAL-DEL.

    Cote

    2082W/3

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • CAL-DEL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  21. Résultat n°21

    BOS-BRE.

    Cote

    2082W/2

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • BOS-BRE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  22. Résultat n°22

    ABD-BOH.

    Cote

    2082W/1

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • ABD-BOH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  23. Résultat n°23

    Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

    Date

    2012-2021

    Cote

    2080W/10

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission d'agrément des assistants familiaux et…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Date

    2020

    Cote

    2080W/9

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    Séance du 11/06/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/8

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 11/06/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/7

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Date

    2018

    Cote

    2080W/6

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  28. Résultat n°28

    Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2080W/5

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  29. Résultat n°29

    Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/4

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  30. Résultat n°30

    Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/3

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  31. Résultat n°31

    Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Date

    2015

    Cote

    2080W/2

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  32. Résultat n°32

    Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Date

    2014

    Cote

    2080W/1

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  33. Résultat n°33

    Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Date

    1970-2011

    Cote

    2034W/1

    • Contexte : 2034 W - Centre de gestion du Territoire de Belfort…
    • Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Producteur :

    Territoire de Belfort. Centre de gestion

  34. Résultat n°34

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives…
    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  35. Résultat n°35

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  36. Résultat n°36

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  37. Résultat n°37

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  38. Résultat n°38

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  39. Résultat n°39

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  40. Résultat n°40

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  41. Résultat n°41

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  42. Résultat n°42

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  43. Résultat n°43

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  44. Résultat n°44

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  45. Résultat n°45

    07/11/2005-2006.

    Cote

    1808W/12

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 07/11/2005-2006.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  46. Résultat n°46

    Personnes ayant déménagées.

    Cote

    1808W/11

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Personnes ayant déménagées.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  47. Résultat n°47

    Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Cote

    1808W/10

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  48. Résultat n°48

    Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Cote

    1808W/9

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  49. Résultat n°49

    Noms de famille commençant par A à Gr.

    Cote

    1808W/8

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par A à Gr.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  50. Résultat n°50

    2004.

    Cote

    1808W/7

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 2004.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  51. Résultat n°51

    1993-2003.

    Cote

    1808W/6

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 1993-2003.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  52. Résultat n°52

    Nom de famille commençant par T.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/5

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales…
    • Nom de famille commençant par T.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  53. Résultat n°53

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/4

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales…
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  54. Résultat n°54

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2007

    Cote

    1808W/3

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales…
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  55. Résultat n°55

    2012

    Cote

    1808W/2

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
    • 2012

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  56. Résultat n°56

    2011

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
    • 2011

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  57. Résultat n°57

    Production visuelle.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

    Cote

    1667 W 2

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Production visuelle.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  58. Résultat n°58

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  59. Résultat n°59

    Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005

    Date

    1978-2005

    Cote

    1601 W 4

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  60. Résultat n°60

    Proxénétisme, prostitution : rapport.

    Date

    1974 - 1988

    Cote

    1601 W 2

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Proxénétisme, prostitution : rapport.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  61. Résultat n°61

    Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1999 - 2002

    Cote

    1601 W 2

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  62. Résultat n°62

    Prostituées : fiches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1292 W 40

    • Contexte : 1292 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Prostituées : fiches.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Dispensaire

  63. Résultat n°63

    Aide médicale.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    81 W 172

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Aide sociale.

    Date

    1950 - 1962

    Cote

    81 W 171

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Aide médicale.

    Date

    1960

    Cote

    81 W 170

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Aide sociale.

    Date

    1958

    Cote

    81 W 169

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Administration générale hospitalière.

    Date

    1952 - 1959

    Cote

    81 W 168

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Administration générale hospitalière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Aide sociale.

    Date

    1960

    Cote

    81 W 167

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Centre féminin de formation professionnelle des paralysées à Etueffont-Bas.

    Date

    1949 - 1961

    Cote

    81 W 166

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Centre féminin de formation professionnelle des paralysées…

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Administration générale hospitalière.

    Date

    1941 - 1959

    Cote

    81 W 165

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Administration générale hospitalière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Hôpital civil de Belfort.

    Date

    1941 - 1954

    Cote

    81 W 160

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Hôpital civil de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Aide médicale.

    Date

    1942 - 1959

    Cote

    81 W 156

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Aide aux économiquement faibles.

    Date

    1950 - 1955

    Cote

    81 W 155

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide aux économiquement faibles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Secours temporaire aux enfants naturels.

    Date

    1948 - 1951

    Cote

    81 W 154

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Secours temporaire aux enfants naturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Assistance publique.

    Date

    1939 - 1942

    Cote

    81 W 153

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Assistance publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Aide sociale.

    Date

    1956 - 1959

    Cote

    81 W 152

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Travailleurs en Allemagne.

    Date

    1942

    Cote

    81 W 149

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Travailleurs en Allemagne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Aide médicale.

    Date

    1956 - 1957

    Cote

    81 W 148

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide médicale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Comptabilité.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    81 W 76

    • Contexte : 81 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau