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Résultat n°1
Collecte des mémoires du COVID

Date

2020-2021

Cote

1983W/1
- Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...
- Collecte des mémoires du COVID
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales
Résultat n°2
COU à DIA.

Date

2017-2020

Cote

2005W/3
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- COU à DIA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°3
De NAU à STI

Date

2002-2020

Cote

2022W/49
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De NAU à STI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°4
DIA à GH.

Date

2016-2020

Cote

2005W/4
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- DIA à GH.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°5
GU à KHI.

Date

2016-2020

Cote

2005W/5
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- GU à KHI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°6
SAD à SOU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/7
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- SAD à SOU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°7
KON à R.

Date

2017-2019

Cote

2005W/15
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- KON à R.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°8
BAN à COU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/2
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- BAN à COU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°9
ZEI à ZEN.

Date

2019

Cote

2005W/9
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- ZEI à ZEN.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°10
SAC à SOU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/16
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- SAC à SOU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°11
De DEB à DEN

Date

1990-2019

Cote

2022W/19
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DEB à DEN
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°12
SOW à TRA.

Date

2017-2019

Cote

2005W/8
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- SOW à TRA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°13
Dossiers familiaux personnes décédées

Date

2016-2019

Cote

1968W/17
- Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...
- Dossiers familiaux échantillonnés
- Dossiers familiaux personnes décédées
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°14
De CAL à FUE

Date

1999-2019

Cote

2022W/46
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De CAL à FUE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°15
De KHE à MUL

Date

1999-2019

Cote

2022W/48
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De KHE à MUL
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°16
Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

Date

2018-2019

Cote

1955W/1-1955W/10
- Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités
- Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités
Résultat n°17
CAM à COU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/10
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- CAM à COU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°18
COU à DIA.

Date

2017-2019

Cote

2005W/11
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- COU à DIA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°19
A à B.

Date

2017-2019

Cote

2005W/9
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- A à B.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°20
M à SAC.

Date

2017-2019

Cote

2005W/6
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- M à SAC.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°21
U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue. MNA refusés.

Date

2017-2019

Cote

2005W/18
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue....
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°22
DIA à DU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/12
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- DIA à DU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°23
BA à BO.

Date

Nés entre 1986-2019

Cote

2020W/2
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- BA à BO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°24
SOW à T.

Date

2017-2019

Cote

2005W/17
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- SOW à T.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°25
F à KAN.

Date

2016-2019

Cote

2005W/13
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- F à KAN.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°26
De PI à REH

Date

2000-2018

Cote

2022W/36
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De PI à REH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°27
De GAR à JUI

Date

1998-2018

Cote

2022W/47
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De GAR à JUI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°28
De HAM S. à HUD

Date

2000-2018

Cote

2022W/28
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De HAM S. à HUD
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°29
De GAR à GIR

Date

2000-2018

Cote

2022W/25
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De GAR à GIR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°30
KAN à KON.

Date

2017-2018

Cote

2005W/14
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- KAN à KON.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°31
Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1978 ; 1980 ; 1999

Cote

1936W/13
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°32
De TAC à ZEF

Date

2000-2018

Cote

2022W/50
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TAC à ZEF
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°33
Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1967 ; 1984 ; 1986

Cote

1936W/12
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°34
De SIS à TH

Date

1999-2018

Cote

2022W/41
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De SIS à TH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°35
FO à GI.

Date

Nés entre 2005-2018

Cote

2020W/5
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- FO à GI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°36
Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

Date

2011 ; 2017

Cote

1936W/15
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°37
Rencontres Coderpa90 et associations des retraités du 90. Rencontres nationale des Coderpa. Réunions de partenariat avec la ville de Belfort. Comité de prévention des chutes.

Date

1996-2018

Cote

1930W/12
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Rencontres Coderpa90 et associations des retraités...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°38
AM à BAM.

Date

2017-2018

Cote

2005W/1
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- AM à BAM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°39
Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures de presse). Sport santé chutes hôpital (2004-2014). Revenus dépenses (2008-2010). Psychologues et Coderpa90 : 2001 création psy en E.H.P.A.D . Prévention Franche-Comté (2011-2016) Démographie 90 (1993-2015) Mémoire (2014) Isolement (2016) Café des âges/intergénérationnel/santé (2016-2018) Lieux d'information (2010-2011) Fin de vie (2014) Café des âges/

Date

2004-2018

Cote

1930W/23
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°40
De AB à ALC

Date

2001-2018

Cote

2022W/1
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De AB à ALC
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°41
Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

2017-2018

Cote

1936W/16-1936W/31
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°42
Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

Date

2010 ; 2012

Cote

1936W/14
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Obligation de quitter le territoire français : mesures...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°43
De DEP à DES

Date

2003-2017

Cote

2022W/20
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DEP à DES
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°44
De BRA à BY

Date

2000-2017

Cote

2022W/12
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BRA à BY
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°45
De DIA à DIR

Date

2000-2017

Cote

2022W/21
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DIA à DIR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°46
De BOURQ à BOUZ

Date

1999-2017

Cote

2022W/11
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BOURQ à BOUZ
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°47
Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000 à 2007.

Date

1999-2017

Cote

1930W/11
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°48
MO à PR

Date

Nés entre 2014-2017

Cote

2020W/8
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- MO à PR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°49
De LO à MAI

Date

1999-2017

Cote

2022W/31
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De LO à MAI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°50
Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

Date

2017

Cote

1930W/8
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°51
MIN - SAN.

Date

2017

Cote

2030W/13
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- MIN - SAN.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°52
De BAD à BAR

Date

2000-2017

Cote

2022W/3
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BAD à BAR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°53
RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier (2015-2017). Décisions d'opportunités pour les salariés non agricoles émises par la MSA (Mutualité sociale agricole) : dossiers nominatifs, contrats d'insertion, fiches de liaison, certificats de travail, demandes de RMI, correspondance (1999-2005).

Date

1999-2017

Cote

1987W/9
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°54
LAN à MI.

Date

Nés entre 1998-2017

Cote

2020W/7
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- LAN à MI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°55
Recensement des personnes âgées dans le territoire de Belfort : Enquête sur l'évolution de la population des plus de 60 ans, diverses études démographiques, documents de production de la confédération" impulsion d'une dynamique local en direction des personnes agées". (2002-2003) Édition de la Confédération de gérontologie : documents ISBN, documents de dépôts légaux des éditions, cession de droit de personnes liées aux éditions. (2000-2004) Réunion Extraordinaire : Dossier de revue de presse, document sur présentation des projets, demandes de subventions. (2002-2007) Formation transmissions écrites ciblées (TEC) 2015 : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la formation. (2015) Formation tuteur aide soignant : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la formation. (2015) Formation sensibilisation au secret professionnel : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la foramtion. (2016)

Date

2000-2017

Cote

1904W/33
- Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...
- Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
- Recensement des personnes âgées dans le territoire...
Producteur :

Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association.
Résultat n°56
Cahier des courriers reçus et envoyés 2012-2017 ; rapport d'activité 1994 ; guide national des Coderpa (1993) ; Contrats d'objectifs Coderpa CD 1995-1996 ; action "semaine bleue Coderpa CCAS Belfort 2008 ; Contribution Coderpa90 à disposition d'accompagnement des SAAD90 ; réflexions sur le règlement intérieur du Coderpa90 2010 ; participation du Coderpa90 à une séance du Conseil Départemental sur le point "dépendance" 2011 ; Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental personnes agées 2012-2016 ; recueil des coordonnées des membres du Coderpa90 2010-2012 ; Documents statutaires Coderpa90 1982-2016.

Date

1993-2017

Cote

1930W/18
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Cahier des courriers reçus et envoyés 2012-2017 ; rapport...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°57
TS à ZA.

Date

Nés entre 2010-2017

Cote

2020W/11
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- TS à ZA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°58
De ALI à AY

Date

2001-2017

Cote

2022W/2
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De ALI à AY
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°59
CAS - HAA.

Date

2017

Cote

2030W/11
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- CAS - HAA.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°60
ALI - BOI.

Date

2017

Cote

2030W/10
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- ALI - BOI.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°61
De NA à PA

Date

1999-2017

Cote

2022W/34
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De NA à PA
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°62
Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunions, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlement de fonctionnement, budgets prévisionnels, procès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'assemblée générale.

Date

2014-2017

Cote

1904W/32
- Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...
- Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
- Assemblées générales, Conseils d'administration et...
Producteur :

Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association.
Résultat n°63
Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération de gérontologie/CAPEB/SOLIHA/Mairies pour accessibilités/AFP/Centres culturels/GIE IMPA/ARS.

Date

2013-2017

Cote

1930W/13
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°64
RA à RO.

Date

Nés entre 2010-2017

Cote

2020W/9
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- RA à RO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°65
SAU - YAH.

Date

2017

Cote

2030W/14
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- SAU - YAH.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°66
Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

2017

Cote

1936W/1-1936W/10
- Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
- Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort
Résultat n°67
HA à LAM.

Date

Nés entre 2005-2017

Cote

2020W/6
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- HA à LAM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°68
JAM - LAH.

Date

2017

Cote

2030W/12
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- JAM - LAH.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°69
JAC - KER.

Date

1989-2016

Cote

2015W/9
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- JAC - KER.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°70
De TO à VE

Date

2000-2016

Cote

2022W/42
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TO à VE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°71
Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

Date

2015-2016

Cote

1947W/7
- Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Producteur :

Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile
Résultat n°72
- Annuaire des lieux « ressources » dans le Département.-Fiches d’Aides aux personnes âgées distribuées par les Services du département MDA : travail préparatoire, rédaction des fiches. -Action du Coderpa avec la Ville de Belfort : « La semaine bleue » -Rencontre avec le Conseil général : réunion du bureau.-Schéma de gérontologie (2012-2016): bilan intermédiaire. - Colloques et conférences : « maltraitance », - Actions de Coderpa : participation au groupe « Filière Alzheimer », guide d’aide aux familles, rencontres avec les élèves de l’IUT sur le projet intergénérationnel.

Date

2012-2013 2012 2013 2013 2012 2012 2013

Cote

1897W/32
- Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
- - Annuaire des lieux « ressources » dans le Département.-Fiches...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°73
ROC - STA.

Date

1989-2016

Cote

2015W/13
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- ROC - STA.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°74
Commissions "Enjeux et vieillissement"

Date

2012-2016

Cote

1930W/16
- Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
- Commissions "Enjeux et vieillissement"
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°75
GEH - JOL.

Date

2016

Cote

2030W/6
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- GEH - JOL.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°76
De CON à CUE

Date

2002-2016

Cote

2022W/17
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De CON à CUE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°77
La « Lettre d’information du Coderpa90»

Date

2010-2016

Cote

1897W/8
- Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
- La « Lettre d’information du Coderpa90»
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°78
GRA - HAM.

Date

1989-2016

Cote

2015W/7
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- GRA - HAM.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°79
Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital de Belfort et les soins de suite à Bavilliers : comptes-rendus.

Date

1996-2016

Cote

1897W/27
- Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...
- Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
- Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital...
Producteur :

Coderpa90
Résultat n°80
OUA - RIE.

Date

2016

Cote

2030W/8
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- OUA - RIE.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

Résultats de la recherche

Collecte des mémoires du COVID

Date

Cote

Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

Producteur :

COU à DIA.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De NAU à STI

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

DIA à GH.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

GU à KHI.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SAD à SOU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

KON à R.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

BAN à COU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

ZEI à ZEN.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SAC à SOU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De DEB à DEN

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SOW à TRA.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Dossiers familiaux personnes décédées

Date

Cote

Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

Producteur :

De CAL à FUE

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De KHE à MUL

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

Date

Cote

Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités