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  1. Résultat n°1

    La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers, plans, résultats de l'appel d'offres.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2036W/10

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).

    Date

    2018

    Cote

    2036W/13

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3

    Étude d'ensemble sur l'espace central : études, études de marché, études d'impact, « Le Mag » magazine de la Jonxion (premier trimestre 2012), support de présentation de la réunion GE-SEMPAT (17 mars 2014), notes, esquisses du projet, support de présentation de la réunion du conseil d'administration de la SEMPAT (18 décembre 2014), évolutions de la trésorerie et des résultats de la SEMPAT de 1989 à2013, notes manuscrites, impressions de photos.

    Date

    2004-2016

    Cote

    2036W/9

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Étude d'ensemble sur l'espace central : études, études...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4

    Jonximmo : plans, correspondance, tableaux financiers, support de présentation, coupure de presse ; ordre du jour, documents préparatoires de l'assemblée générale du 16 février 2016 ; procès-verbal de l'assemblée générale du 9 juin 2016.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2036W/5

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Jonximmo : plans, correspondance, tableaux financiers,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5

    Organisation : statuts, pacte d'actionnaires, fiches actionnaires, rapport sur les projets immobiliers et la prise de participation dans des sociétés commerciales, analyse juridique sur les pouvoirs du président et les relations avec la SODEB (Société d'équipement du Territoire de Belfort), extraits du Journal officiel, courriel (2011-2014). Relations avec les sociétés SODEB, Alliance développement, Hôtel La Jonxion et Immoparts : convention de partenariat avec la SODEB (2010) ; statuts, procès-verbal de délibérations d'assemblée générale d'Alliance développement (2011) ; convention d'administration générale entre les sociétés par actions simplifiées Alliance développement, Hôtel La Jonxion et Immoparts (2012) ; projet de statut de la société civile immobilière Jonximmo (non datés, société immatriculée le 02/04/2014).

    Date

    2010-2014

    Cote

    2036W/1

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Organisation : statuts, pacte d'actionnaires, fiches...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6

    Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations avec la Chambre régionale des comptes : observations définitives (2001), correspondance, questionnaire n° 1 (2017-2018). Capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : fiches signalétiques, notes manuscrites, détails des comptes de résultats (2010-2011, 2016, 2018). Comptes clients (2014).

    Date

    2001-2018

    Cote

    2036W/2

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7

    Hôtellerie. Études financières : rapports d'étude, notes, tableaux comptables, rapports, bilans comptables, comtes de résultats, publication « L'industrie hôtelière française en 2016 » de KPMG.

    Date

    2011-2017

    Cote

    2036W/6

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Hôtellerie. Études financières : rapports d'étude,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8

    Aménagement des sites d'Alstom, Techn'Hom à Belfort, RENCAST à Delle et développement de la SEMPAT : rapports à l'exécutif du conseil général du Territoire de Belfort, conseil communautaire de l'agglomération belfortaine, ville de Belfort, notes de synthèse ; rapport de synthèse pour la SEMPAT du questionnaire qualité des salariés et entreprises installées au parc d'activité urbain à Belfort [Techn'Hom] (20 janvier 2006).

    Date

    2004-2012

    Cote

    2036W/3

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Aménagement des sites d'Alstom, Techn'Hom à Belfort,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9

    La Jonxion 1. Développement et situation financière par SAS Alliance développement : plans (2012) ; comptes rendus de de réunion, points d'étapes (2013-2017) ; tableaux financiers, comptes rendus du comité d'investissement et d'assemblée générale, support de présentation du comité technique de la SEMPAT (2013-2016).

    Date

    2012-2017

    Cote

    2036W/8

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • La Jonxion 1. Développement et situation financière...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10

    Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement (AUBE). - Projets immobiliers Zone Pluton, Meroux, Jonxion : comptes rendus de réunion, coupure de presse, tableaux financiers.

    Date

    2009-2010, 2017

    Cote

    2036W/4

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11

    La Jonxion 1. Maîtrise d'œuvre : organigramme des intervenants ; étude géotechnique (2011) ; attestation d'acquisition de terrains par la SODEB au profit d'Alliance Développement (2012) ; permis de construire d'origine, transfert et permis modificatif (2011, 2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de maîtrise d'œuvre (2011, 2013) ; garantie d'achèvement (2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de contrôle technique (2011, 2013) ; rapports de contrôle technique (2011) ; notifications et marchés de lots du marché de travaux (2011) ; décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 2 gros œuvre (2011) ; correspondance avec Alsace bureau d'études (2013-2014) ; lettres annotées d'Alsace bureau d'études (2014) dans le cadre d'un contentieux ; lettre de consultation et contrat d'assurance dommage ouvrage (2011-2012) ; échanges avec l'Inspection du travail (2011-2014) ; plans et procès-verbaux de réception des travaux (2014).

    Date

    2011-2014

    Cote

    2036W/7

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • La Jonxion 1. Maîtrise d'œuvre : organigramme des intervenants...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie, projets de construction, stationnement : comptes rendus, rapports, plans, croquis d'architectes, tableaux financiers, études, supports de présentation, documents de communication, notes manuscrites, coupure de presse.

    Date

    2012-2019

    Cote

    2036W/11

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13

    193 J - Archives personnelles de Christian Proust, homme politique [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 193 J - Archives personnelles de Christian Proust,...
  14. Résultat n°14

    État d'avancement. - Documents préparatoires de la réunion Tandem du 27 janvier 2017 : courriel bilan, 8 annexes.

    Date

    2017

    Cote

    2036W/12

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • État d'avancement. - Documents préparatoires de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président