Territoire de Belfort. Conseil départemental. Cabinet - Recherche

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Résultat n°1
La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers, plans, résultats de l'appel d'offres.

Date

2015-2017

Cote

2036W/10
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers,...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°2
Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).

Date

2018

Cote

2036W/13
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°3
Étude d'ensemble sur l'espace central : études, études de marché, études d'impact, « Le Mag » magazine de la Jonxion (premier trimestre 2012), support de présentation de la réunion GE-SEMPAT (17 mars 2014), notes, esquisses du projet, support de présentation de la réunion du conseil d'administration de la SEMPAT (18 décembre 2014), évolutions de la trésorerie et des résultats de la SEMPAT de 1989 à2013, notes manuscrites, impressions de photos.

Date

2004-2016

Cote

2036W/9
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- Étude d'ensemble sur l'espace central : études, études...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°4
Jonximmo : plans, correspondance, tableaux financiers, support de présentation, coupure de presse ; ordre du jour, documents préparatoires de l'assemblée générale du 16 février 2016 ; procès-verbal de l'assemblée générale du 9 juin 2016.

Date

2009-2016

Cote

2036W/5
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
- Jonximmo : plans, correspondance, tableaux financiers,...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°5
Organisation : statuts, pacte d'actionnaires, fiches actionnaires, rapport sur les projets immobiliers et la prise de participation dans des sociétés commerciales, analyse juridique sur les pouvoirs du président et les relations avec la SODEB (Société d'équipement du Territoire de Belfort), extraits du Journal officiel, courriel (2011-2014). Relations avec les sociétés SODEB, Alliance développement, Hôtel La Jonxion et Immoparts : convention de partenariat avec la SODEB (2010) ; statuts, procès-verbal de délibérations d'assemblée générale d'Alliance développement (2011) ; convention d'administration générale entre les sociétés par actions simplifiées Alliance développement, Hôtel La Jonxion et Immoparts (2012) ; projet de statut de la société civile immobilière Jonximmo (non datés, société immatriculée le 02/04/2014).

Date

2010-2014

Cote

2036W/1
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
- Organisation : statuts, pacte d'actionnaires, fiches...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°6
Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations avec la Chambre régionale des comptes : observations définitives (2001), correspondance, questionnaire n° 1 (2017-2018). Capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : fiches signalétiques, notes manuscrites, détails des comptes de résultats (2010-2011, 2016, 2018). Comptes clients (2014).

Date

2001-2018

Cote

2036W/2
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°7
Hôtellerie. Études financières : rapports d'étude, notes, tableaux comptables, rapports, bilans comptables, comtes de résultats, publication « L'industrie hôtelière française en 2016 » de KPMG.

Date

2011-2017

Cote

2036W/6
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- Hôtellerie. Études financières : rapports d'étude,...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°8
Aménagement des sites d'Alstom, Techn'Hom à Belfort, RENCAST à Delle et développement de la SEMPAT : rapports à l'exécutif du conseil général du Territoire de Belfort, conseil communautaire de l'agglomération belfortaine, ville de Belfort, notes de synthèse ; rapport de synthèse pour la SEMPAT du questionnaire qualité des salariés et entreprises installées au parc d'activité urbain à Belfort [Techn'Hom] (20 janvier 2006).

Date

2004-2012

Cote

2036W/3
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
- Aménagement des sites d'Alstom, Techn'Hom à Belfort,...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°9
La Jonxion 1. Développement et situation financière par SAS Alliance développement : plans (2012) ; comptes rendus de de réunion, points d'étapes (2013-2017) ; tableaux financiers, comptes rendus du comité d'investissement et d'assemblée générale, support de présentation du comité technique de la SEMPAT (2013-2016).

Date

2012-2017

Cote

2036W/8
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- La Jonxion 1. Développement et situation financière...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°10
Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement (AUBE). - Projets immobiliers Zone Pluton, Meroux, Jonxion : comptes rendus de réunion, coupure de presse, tableaux financiers.

Date

2009-2010, 2017

Cote

2036W/4
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
- Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°11
La Jonxion 1. Maîtrise d'œuvre : organigramme des intervenants ; étude géotechnique (2011) ; attestation d'acquisition de terrains par la SODEB au profit d'Alliance Développement (2012) ; permis de construire d'origine, transfert et permis modificatif (2011, 2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de maîtrise d'œuvre (2011, 2013) ; garantie d'achèvement (2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de contrôle technique (2011, 2013) ; rapports de contrôle technique (2011) ; notifications et marchés de lots du marché de travaux (2011) ; décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 2 gros œuvre (2011) ; correspondance avec Alsace bureau d'études (2013-2014) ; lettres annotées d'Alsace bureau d'études (2014) dans le cadre d'un contentieux ; lettre de consultation et contrat d'assurance dommage ouvrage (2011-2012) ; échanges avec l'Inspection du travail (2011-2014) ; plans et procès-verbaux de réception des travaux (2014).

Date

2011-2014

Cote

2036W/7
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- La Jonxion 1. Maîtrise d'œuvre : organigramme des intervenants...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°12
Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie, projets de construction, stationnement : comptes rendus, rapports, plans, croquis d'architectes, tableaux financiers, études, supports de présentation, documents de communication, notes manuscrites, coupure de presse.

Date

2012-2019

Cote

2036W/11
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie,...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Résultat n°13
État d'avancement. - Documents préparatoires de la réunion Tandem du 27 janvier 2017 : courriel bilan, 8 annexes.

Date

2017

Cote

2036W/12
- Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
- La Jonxion.
- État d'avancement. - Documents préparatoires de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

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