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Résultat n°1

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1989-1990

Cote

1668 W 2

Résultat n°2

Commune de Bourogne, remembrement.

Date

1990-1997

Cote

1668 W 6-10

Résultat n°3

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

Date

2004-2006

Cote

1874W/1

Résultat n°4

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

Date

1993-2010

Cote

1931W/4

Résultat n°5

Commune de Novillard, remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1668 W 2

Résultat n°6

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

Résultat n°7

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

Date

1993-1995

Cote

1935W/3

Résultat n°8

Magasin Cora Andelnans.

Date

1990

Cote

1660 W7

Résultat n°9

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

Date

1988-1994

Cote

1668 W 5

Résultat n°10

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13

Résultat n°11

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1975-2006

Cote

1986W/1

Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

Résultat n°13

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

Résultat n°14

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

Date

2000-2005

Cote

1895W/3

Résultat n°15

1962W/9

Date

-

Cote

1962W/9

Résultat n°16

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.

Date

1997-2003

Cote

1959W/9

Résultat n°17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1981-1994

Cote

1986W/3

Résultat n°18

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Date

2004-2005 ; 2011

Cote

1935W/18

Résultat n°19

1962W/1

Date

-

Cote

1962W/1

Résultat n°20

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1