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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  2. Résultat n°2

    Commune de Bourogne, remembrement.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668 W 6-10

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bourogne, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  3. Résultat n°3

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  4. Résultat n°4

    Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

    Date

    1993-2010

    Cote

    1931W/4

    • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

    • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
    • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Direction

  5. Résultat n°5

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  6. Résultat n°6

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  7. Résultat n°7

    Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1935W/3

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  8. Résultat n°8

    Magasin Cora Andelnans.

    Date

    1990

    Cote

    1660 W7

    • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire.
    • Magasin Cora Andelnans.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1668 W 5

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  10. Résultat n°10

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  14. Résultat n°14

    Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1962W/9

    Cote

    1962W/9

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/9

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1986W/3

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  18. Résultat n°18

    Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

    Date

    2004-2005 ; 2011

    Cote

    1935W/18

    • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

    • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
    • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt

  19. Résultat n°19

    1962W/1

    Cote

    1962W/1

    • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

    • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
    • 1962W/1

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
    Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
    Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
    Plans d'alignement ;
    Classement ou déclassement de voies ;
    Plans cadastraux et d'aménagement ;
    Plans d'ouvrages d'art ;
    Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
    Aérodrome de Fontaine.

  20. Résultat n°20

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau