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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  3. Résultat n°3

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  5. Résultat n°5

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1993W/94

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  8. Résultat n°8

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1993W/9

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  9. Résultat n°9

    Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

    Date

    2005-2012

    Cote

    1993W/34

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  10. Résultat n°10

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  12. Résultat n°12

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  14. Résultat n°14

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  16. Résultat n°16

    Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1993W/82

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  17. Résultat n°17

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  19. Résultat n°19

    Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Date

    1981 - 1986

    Cote

    1121 W 14

    • Contexte : 1121 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  21. Résultat n°21

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  22. Résultat n°22

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  23. Résultat n°23

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...
    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  24. Résultat n°24

    Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1123 W 64

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  25. Résultat n°25

    A-C

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 32

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  26. Résultat n°26

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  27. Résultat n°27

    Fontaine des 4 As.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1123 W 15

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Fontaine des 4 As.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  28. Résultat n°28

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1550 W 11

    • Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1993W/63

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  31. Résultat n°31

    CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

    Date

    1999-2008

    Cote

    1798W/10

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Chambre de Commerce et d’industrie.
    • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  32. Résultat n°32

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  34. Résultat n°34

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2009W/2

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Aide départementale à la reconversion industrielle,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  36. Résultat n°36

    1971-1975

    Cote

    1123 W 6

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1971-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  37. Résultat n°37

    Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2009W/8

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  38. Résultat n°38

    Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Date

    1978 - 1980

    Cote

    1029 W 50

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  39. Résultat n°39

    TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1713 W 18

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Reliquat d’autorisations de programmes.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1015 W 47

    • Contexte : 1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Reliquat d’autorisations de programmes.

    Producteur :

    1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation