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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...
    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  4. Résultat n°4

    Cartes de travail.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 10-11

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...
    • Main d’œuvre étrangère.
    • Cartes de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  5. Résultat n°5

    A-S.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1470 W 15-16

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...
    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • A-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  6. Résultat n°6

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  7. Résultat n°7

    Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Date

    1982 - 1990

    Cote

    1217 W 39

    • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Recours administratifs et hiérarchiques.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1884W/11

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Recours administratifs et hiérarchiques.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  9. Résultat n°9

    FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    1435 W 4

    • Contexte : 1435 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Action interministérielle

  10. Résultat n°10

    Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1974-1995

    Cote

    1786W41

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...
    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  13. Résultat n°13

    Contrats d’emploi formation.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1112 W 88-94

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...
    • Contrats d’emploi formation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1217 W 33

    • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...
    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  16. Résultat n°16

    Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1884W/13

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
    • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  17. Résultat n°17

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...
    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  18. Résultat n°18

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...
    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  19. Résultat n°19

    Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 1-12

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...
    • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  20. Résultat n°20

    Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Date

    1987

    Cote

    1217 W 29

    • Contexte : 1217 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau