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Résultat n°1

Registre des achats.

Date

1951-1973

Cote

143 J 11

Résultat n°2

Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

Date

2010-2012

Cote

2039W/10

Résultat n°3

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°4

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11

Résultat n°5

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35

Résultat n°6

VMC

Date

-

Cote

1476 W 42-43

Résultat n°7

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4

Résultat n°8

V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

Date

1968-2011

Cote

2055W/10

Résultat n°9

219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°11

Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

Date

1993-2007

Cote

2054W/1

Résultat n°12

PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

Date

2012-2013

Cote

2040W/20

Résultat n°13

Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

Date

17 juin 1969

Cote

143 J 7

Résultat n°14

Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.

Date

1920-1958

Cote

100 J 1

Résultat n°15

Mai-octobre 1927

Date

Mai-octobre 1927

Cote

65 J 4

Résultat n°16

155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

1954

Date

1954

Cote

45 J 2 J 4

Résultat n°18

CAF

Date

-

Cote

1476 W 12

Résultat n°19

1958-1962

Date

1958-1962

Cote

40 J 2 E 46

Résultat n°20

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

99 J 53