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Résultat n°1

Registre des achats.

Date

1951-1973

Cote

143 J 11

Résultat n°2

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°3

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11

Résultat n°4

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35

Résultat n°5

VMC

Date

-

Cote

1476 W 42-43

Résultat n°6

Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

Date

1949-1962

Cote

99 J 4

Résultat n°7

219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°8

Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

Date

1952-1964

Cote

99 J 13

Résultat n°9

Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

Date

17 juin 1969

Cote

143 J 7

Résultat n°10

Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.

Date

1920-1958

Cote

100 J 1

Résultat n°11

Mai-octobre 1927

Date

Mai-octobre 1927

Cote

65 J 4

Résultat n°12

155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

1954

Date

1954

Cote

45 J 2 J 4

Résultat n°14

CAF

Date

-

Cote

1476 W 12

Résultat n°15

1958-1962

Date

1958-1962

Cote

40 J 2 E 46

Résultat n°16

Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

99 J 53

Résultat n°17

230 J - General Electric Hydro [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Octobre 1970-février 1971

Date

Octobre 1970-février 1971

Cote

45 J 2 J 43

Résultat n°19

Caisse.

Date

1970

Cote

45 J G 26

Résultat n°20

Publications et bulletins d’information de l’Union syndicale de tréfilage, étirage et laminage à froid de l’acier.

Date

1960-1976

Cote

45 J C 3