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  1. Résultat n°1

    Registre des achats.

    Date

    1951-1973

    Cote

    143 J 11

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
    • Comptabilité
    • Comptabilité des achats
    • Registre des achats.
  2. Résultat n°2

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  3. Résultat n°3

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  5. Résultat n°5

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  6. Résultat n°6

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  8. Résultat n°8

    V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

    Date

    1968-2011

    Cote

    2055W/10

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  11. Résultat n°11

    Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2054W/1

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Fonds national de l'emploi et de formation (FNE).
    • Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  12. Résultat n°12

    PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2040W/20

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  13. Résultat n°13

    Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du chauffage central : plans.

    Date

    17 juin 1969

    Cote

    143 J 7

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
    • Domaine
    • Propriété Duvernois à Bessoncourt, installation du...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Mai-octobre 1927

    Date

    Mai-octobre 1927

    Cote

    65 J 4

    • Contexte : 65 J - Coopérative ouvrière d'Etueffont
    • Livres de comptes clients.
    • Mai-octobre 1927
  16. Résultat n°16

    155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 155 J - Tuileries Clavey de Foussemagne [à consulter...
  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    45 J 2 J 4

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort
    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • 1954

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  18. Résultat n°18

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  19. Résultat n°19

    1958-1962

    Date

    1958-1962

    Cote

    40 J 2 E 46

    • Contexte : 40 J - Imprimerie de la société La Frontière
    • SERIE E Comptabilité
    • Journal des recettes et des dépenses.
    • 1958-1962
  20. Résultat n°20

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...