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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Remède pour guérir le bétail.
Cote
5 Ed HH 3
 Date
s.d.
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Remède pour guérir le bétail.
Résultat n°2

Convention pour l’emploi et le paiement d’un berger.
Cote
5 Ed HH 2
 Date
1785, 1789
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Convention pour l’emploi et le paiement d’un berger.
Résultat n°3

Instruction concernant l’utilisation de la charrue.
Cote
5 Ed HH 1
 Date
1730-1737
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
  • Instruction concernant l’utilisation de la charrue.
Résultat n°4

Baptêmes, mariages, sépultures (1792), naissances (1793-an X)
Cote
5 Ed GG 6
 Date
1792-1802
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures (1792), naissances (1793-an...
Résultat n°5

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5 Ed GG 5
 Date
1789-1791
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°6

Mariages (1776-1791), sépultures (1765-1791)
Cote
5 Ed GG 4
 Date
1765-1776
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Mariages (1776-1791), sépultures (1765-1791)
Résultat n°7

Mariages (1727-1776), sépultures (1727-1764)
Cote
5 Ed GG 3
 Date
1727-1776
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès, Mariage

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Mariages (1727-1776), sépultures (1727-1764)
Résultat n°8

Baptêmes.
Cote
5 Ed GG 2
 Date
1774-1791
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes.
Résultat n°9

Baptêmes (1727-1774), confirmations (1758)
Cote
5 Ed GG 1
 Date
1727-1774
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes (1727-1774), confirmations (1758)
Résultat n°10

Procès relatif à l’expulsion de l’instituteur Septant.
Cote
5 Ed FF 9
 Date
1754-1769
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès relatif à l’expulsion de l’instituteur Septant.
Résultat n°11

Procès entre Jean-François Hosatte, maire et Jean-Baptiste Prudhomme.
Cote
5 Ed FF 8
 Date
1774
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre Jean-François Hosatte, maire et Jean-Baptiste...
Résultat n°12

Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Travers, maire seigneurial.
Cote
5 Ed FF 7
 Date
1780-1790
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Travers,...
Résultat n°13

Procès entre la commune et les seigneurs de Klinglin, seigneurs d’Essert.
Cote
5 Ed FF 6
 Date
1773-1788
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la commune et les seigneurs de Klinglin,...
Résultat n°14

Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.
Cote
5 Ed FF 5
 Date
1688-an VIII
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.
Résultat n°15

Rapports des garde forestiers (1759, 1770-1776) ; demande du garde forestier pour être payé (s.d.).
Cote
5 Ed FF 4
 Date
1759-1776
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Rapports des garde forestiers (1759, 1770-1776) ; demande...
Résultat n°16

Assignation à comparaître.1772-1782
Cote
5 Ed FF 3
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Assignation à comparaître.1772-1782
Résultat n°17

Ventes de terrains de particuliers : extraits du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas.
Cote
5 Ed FF 2
 Date
1769-1788
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Ventes de terrains de particuliers : extraits du greffe...
Résultat n°18

Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.
Cote
5 Ed FF 17
 Date
1750-1784
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et Jean-Baptiste Zeller.
Résultat n°19

Pièces de procédures opposant la communauté à divers particuliers.
Cote
5 Ed FF 16
 Date
1763-1786
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Pièces de procédures opposant la communauté à divers...
Résultat n°20

Extraits d’audiences du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas concernant les droits de pâturage.
Cote
5 Ed FF 15
 Date
1724-1786
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Extraits d’audiences du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas...
Résultat n°21

Procès entre la communauté et le sieur Zeller.
Cote
5 Ed FF 14
 Date
1785
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et le sieur Zeller.
Résultat n°22

Procès entre la communauté et François Pigenot.
Cote
5 Ed FF 13
 Date
1775
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et François Pigenot.
Résultat n°23

Procès entre la communauté et Pierre Asquenophe, pâtre.
Cote
5 Ed FF 12
 Date
1775-1784
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et Pierre Asquenophe, pâtre.
Résultat n°24

Procès entre la communauté et les sieurs Jean Garion et Jean-Baptiste Sarrazin au sujet de l’affouage.
Cote
5 Ed FF 11
 Date
1775
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la communauté et les sieurs Jean Garion...
Résultat n°25

Procès entre la commune et le meunier Hanspergue.
Cote
5 Ed FF 10
 Date
1773-1785
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Procès entre la commune et le meunier Hanspergue.
Résultat n°26

Nomination d’un tuteur pour les enfants mineurs Jeannot : extrait du greffe de la seigneurie d’Auxelles-Bas.
Cote
5 Ed FF 1
 Date
1782
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE FF Justice, procédures, police
  • Nomination d’un tuteur pour les enfants mineurs Jeannot...
Résultat n°27

Eglise : travaux à effectuer.
Cote
5 Ed DD 6
 Date
1754-1783
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Eglise : travaux à effectuer.
Résultat n°28

Chemins communaux : entretien.
Cote
5 Ed DD 5
 Date
1774-1785
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Chemins communaux : entretien.
Résultat n°29

Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.
Cote
5 Ed DD 4
 Date
1680-1774
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Droits de glandée et de pâturage dans les forêts.
Résultat n°30

Distribution de bois aux habitants.
Cote
5 Ed DD 3
 Date
1760-1784
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Distribution de bois aux habitants.
Résultat n°31

Ventes et coupes de bois.
Cote
5 Ed DD 2
 Date
1739, 1759-1775
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Ventes et coupes de bois.
Résultat n°32

Etat des sommes à payer pour l’entretien des forêts.
Cote
5 Ed DD 1
 Date
1787
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
  • Etat des sommes à payer pour l’entretien des forêts.
Résultat n°33

Rôle des contribuables.
Cote
5 Ed CC 9
 Date
1787
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Rôle des contribuables.
Résultat n°34

Terrier.
Cote
5 Ed CC 8
 Date
s.d.
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terrier.
Résultat n°35

Quittances.
Cote
5 Ed CC 7
 Date
1758-1780
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Quittances.
Résultat n°36

Comptes de gestion et administratifs.
Cote
5 Ed CC 6
 Date
1759-1787
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Comptes de gestion et administratifs.
Résultat n°37

Requête de la communauté pour obtenir une levée de 8 livres.
Cote
5 Ed CC 5
 Date
1769
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Requête de la communauté pour obtenir une levée de...
Résultat n°38

1781
Cote
5 Ed CC 4
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terriers.
  • 1781
Résultat n°39

s.d.
Cote
5 Ed CC 3
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terriers.
  • s.d.
Résultat n°40

1745
Cote
5 Ed CC 2
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terriers.
  • 1745
Résultat n°41

Terrier.
Cote
5 Ed CC 10
 Date
1707
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Terrier.
Résultat n°42

Renouvellement du terrier : procès-verbal des opérations.
Cote
5 Ed CC 1
 Date
1748
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Renouvellement du terrier : procès-verbal des opérations.
Résultat n°43

Etat des bourgeois et veuves de la commune.
Cote
5 Ed BB 3
 Date
1753
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE BB Administration communale
  • Etat des bourgeois et veuves de la commune.
Résultat n°44

Pièces de procédure concernant Jacques Durin, maire d’Auxelles-Bas, accusé de malversations avec confirmations de ses fonctions.
Cote
5 Ed BB 2
 Date
1783-1787
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE BB Administration communale
  • Pièces de procédure concernant Jacques Durin, maire...
Résultat n°45

Délibérations de l’assemblée communale.
Cote
5 Ed BB 1
 Date
1769-1775
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE BB Administration communale
  • Délibérations de l’assemblée communale.
Résultat n°46

Livrets d’ouvrier d’Alexis et Xavier Nady.
Cote
5 Ed 6 F 1
 Date
1827, 1855
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 6 F Travail et main d’œuvre
  • Livrets d’ouvrier d’Alexis et Xavier Nady.
Résultat n°47

Tenue des registres de l’état civil : instructions, comptes-rendus d’inspection.
Cote
5 Ed 6 E 1
 Date
An VI-1842
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Tenue des registres de l’état civil : instructions,...
Résultat n°48

Concession des mines de cuivre, argent et autres métaux des communes de Giromagny, Lepuix et Auxelles-Bas et Haut.
Cote
5 Ed 5 O 1
 Date
1843
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 5 O Mines et carrières
  • Concession des mines de cuivre, argent et autres métaux...
Résultat n°49

Epizooties : instructions.
Cote
5 Ed 5 J 1
 Date
An IX
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène et santé
  • Epizooties : instructions.
Résultat n°50

Extraits d’actes d’état civil provenant d’autres communes.
Cote
5 Ed 5 E 1
 Date
1750-1807
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Extraits d’actes d’état civil provenant d’autres communes.
Résultat n°51

Aides aux parents de militaires et indigents.
Cote
5 Ed 4 Q 1
 Date
An II - an III
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aides aux parents de militaires et indigents.
Résultat n°52

Biens nationaux : adjudications.
Cote
5 Ed 4 N 1
 Date
An II-an IV
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 4 N Biens nationaux
  • Biens nationaux : adjudications.
Résultat n°53

Guerre de 1814-1815 : réquisitions, dommages de guerre.
Cote
5 Ed 4 H 2
 Date
1815-1827
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre de 1814-1815 : réquisitions, dommages de guerre.
Résultat n°54

Guerres de la Révolution et de l’Empire : réquisitions, certificat de civisme.
Cote
5 Ed 4 H 1
 Date
1793-1806
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerres de la Révolution et de l’Empire : réquisitions,...
Résultat n°55

Registres des publications de mariages.
Cote
5 Ed 4 E 1*
 Date
An VI-1819
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Publication de mariage

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des publications de mariages.
Résultat n°56

Procès opposant la commune et les seigneurs de Ferrette (1790-an X), la commune et des particuliers (1792).
Cote
5 Ed 4 D 1
 Date
1790-an X
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 4 D Contentieux et assurances
  • Procès opposant la commune et les seigneurs de Ferrette...
Résultat n°57

Procès-verbal de présentation des comptes de la fabrique.
Cote
5 Ed 3 P 1
 Date
An XIII
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période concordataire
  • Procès-verbal de présentation des comptes de la fabrique.
Résultat n°58

Election d’un juge de paix du canton de Giromagny.
Cote
5 Ed 3 J 2
 Date
An X
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Election d’un juge de paix du canton de Giromagny.
Résultat n°59

Justice : instructions, convocations, avertissement pour non paiement d’impôts, enquêtes sur l’assassinat du garde champêtre.
Cote
5 Ed 3 J 1
 Date
1790-1857
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Justice : instructions, convocations, avertissement...
Résultat n°60

Garde nationale : organisation.
Cote
5 Ed 3 H 1
 Date
An XIV
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Garde nationale : organisation.
Résultat n°61

Enregistrement et domaines : reçu du receveur (an XII), réclamation au maire (1807).
Cote
5 Ed 3 G 1
 Date
An XII-1807
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
  • Enregistrement et domaines : reçu du receveur (an XII),...
Résultat n°62

Calamités agricoles : dommages causés par la grêle.
Cote
5 Ed 3 F 3
 Date
1830
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Calamités agricoles : dommages causés par la grêle.
Résultat n°63

Animaux nuisibles : destructions des loups.
Cote
5 Ed 3 F 2
 Date
An III
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Animaux nuisibles : destructions des loups.
Résultat n°64

Elevage : adjudication pour la fourniture de bêtes mâles.
Cote
5 Ed 3 F 1
 Date
1806
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Elevage : adjudication pour la fourniture de bêtes...
Résultat n°65

1813-1822
Cote
5 Ed 3 E 3*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1813-1822
Résultat n°66

1803-1812
Cote
5 Ed 3 E 2*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1803-1812
Résultat n°67

1792-1802
Cote
5 Ed 3 E 1*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1792-1802
Résultat n°68

Instructions.
Cote
5 Ed 2 P 1
 Date
An II
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 2 P Période révolutionnaire
  • Instructions.
Résultat n°69

Droit de pâturage.
Cote
5 Ed 2 N 2
 Date
An III-1821
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Droit de pâturage.
Résultat n°70

Forêts : adjudications des coupes, permis d’exploitation, affouages.
Cote
5 Ed 2 N 1
 Date
An IV-1845
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêts : adjudications des coupes, permis d’exploitation,...
Résultat n°71

Passeports pour l’intérieur.
Cote
5 Ed 2 J 1
 Date
1804-1824
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Passeports pour l’intérieur.
Résultat n°72

Administration militaire : participation au paiement de la fabrication du salpêtre (an III), de la construction des fortifications de Belfort (an VIII).
Cote
5 Ed 2 H 1
 Date
An III - an VIII
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Administration militaire : participation au paiement...
Résultat n°73

1813-1822
Cote
5 Ed 2 E 3*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • 1813-1822
Résultat n°74

1803-1812
Cote
5 Ed 2 E 2*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • 1803-1812
Résultat n°75

1792-1802
Cote
5 Ed 2 E 1*
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • 1792-1802
Résultat n°76

Correspondance personnelle adressée à Xavier Nady, maire.
Cote
5 Ed 1 Z 2
 Date
1853-1855
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • Correspondance personnelle adressée à Xavier Nady,...
Résultat n°77

Papiers personnels du maire Alexis Nady.
Cote
5 Ed 1 Z 1
 Date
1834-1847
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • Papiers personnels du maire Alexis Nady.
Résultat n°78

Ponts : instructions pour l’entretien et les réparations.
Cote
5 Ed 1 O 2
 Date
An IV- an VII
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Ponts : instructions pour l’entretien et les réparations.
Résultat n°79

Chemins communaux et vicinaux : entretien, prestations, an II- an X, 1844-1845.
Cote
5 Ed 1 O 1
 Date
An II-1845
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins communaux et vicinaux : entretien, prestations,...
Résultat n°80

1852
Cote
5 Ed 1 N 3
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 E dépôt - Auxelles-Bas

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Procès-verbal de délimitation de la forêt communale.
  • 1852