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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 32/1
Date
Entre le 1er juillet 1863 et le 14 février 1865
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1863 - 15 février 1865
Résultat n°2
Cote
3 Q 32/2
Date
Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
Résultat n°3
Cote
3 Q 32/3
Date
Entre le 17 septembre 1866 et le 09 juillet 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 septembre 1866 - 9 juillet 1867
Résultat n°4
Cote
3 Q 32/4
Date
Entre le 09 juillet 1867 et le 17 juin 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 juillet 1867 - 17 juin 1868
Résultat n°5
Cote
3 Q 32/5
Date
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
Résultat n°6
Cote
3 Q 32/6
Date
Entre le 04 mai 1869 et le 27 avril 1870
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 4 mai 1869 - 27 avril 1870
Résultat n°7
Cote
3 Q 32/7
Date
Entre le 28 avril 1870 et le 14 mai 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 28 avril 1870 - 14 mai 1872
Résultat n°8
Cote
3 Q 32/8
Date
Entre le 14 mai 1872 et le 08 janvier 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 14 mai 1872 - 8 janvier 1873
Résultat n°9
Cote
3 Q 32/9
Date
Entre le 08 janvier 1873 et le 11 octobre 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 8 janvier 1873 - 11 octobre 1873
Résultat n°10
Cote
3 Q 32/10
Date
Entre le 11 octobre 1873 et le 03 août 1874
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 11 octobre 1873 - 3 août 1874
Résultat n°11
Cote
3 Q 32/11
Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
Résultat n°12
Cote
3 Q 32/12
Date
Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
Résultat n°13
Cote
3 Q 32/13
Date
Entre le 19 avril 1876 et le 20 mars 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 19 avril 1876 - 20 mars 1877
Résultat n°14
Cote
3 Q 32/14
Date
Entre le 20 mars 1877 et le 17 février 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 20 mars 1877 - 17 février 1878
Résultat n°15
Cote
3 Q 32/15
Date
Entre le 18 février 1878 et le 18 décembre 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1878 - 18 décembre 1878
Résultat n°16
Cote
3 Q 32/16
Date
Entre le 18 décembre 1878 et le 27 août 1879
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 18 décembre 1878 - 27 août 1879
Résultat n°17
Cote
3 Q 32/17
Date
Entre le 27 août 1879 et le 02 août 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 27 août 1879 - 2 août 1880
Résultat n°18
Cote
3 Q 32/18
Date
Entre le 02 août 1880 et le 13 mai 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 2 août 1880 - 13 mai 1881
Résultat n°19
Cote
3 Q 32/19
Date
Entre le 14 mai 1881 et le 03 janvier 1882
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 14 mai 1881 - 3 janvier 1882
Résultat n°20
Cote
3 Q 32/20
Date
Entre le 03 janvier 1882 et le 02 octobre 1882
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 janvier 1882 - 2 octobre 1882
Résultat n°21
Cote
3 Q 32/21
Date
Entre le 02 octobre 1882 et le 26 mai 1883
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 2 octobre 1882 - 26 mai 1883
Résultat n°22
Cote
3 Q 32/22
Date
Entre le 27 mai 1883 et le 08 avril 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1883 - 8 avril 1884
Résultat n°23
Cote
3 Q 32/23
Date
Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
Résultat n°24
Cote
3 Q 32/24
Date
Entre le 1er février 1885 et le 08 novembre 1885
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 1er février 1885 - 8 novembre 1885
Résultat n°25
Cote
3 Q 32/25
Date
Entre le 09 novembre 1885 et le 11 septembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1885 - 11 septembre 1886
Résultat n°26
Cote
3 Q 32/26
Date
Entre le 12 septembre 1886 et le 20 juin 1887
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 12 septembre 1886 - 20 juin 1887
Résultat n°27
Cote
3 Q 32/27
Date
Entre le 20 juin 1887 et le 21 avril 1888
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 20 juin 1887 - 21 avril 1888
Résultat n°28
Cote
3 Q 32/28
Date
Entre le 21 avril 1888 et le 26 mars 1889
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 21 avril 1888 - 26 mars 1889
Résultat n°29
Cote
3 Q 32/29
Date
Entre le 26 mars 1889 et le 09 janvier 1890
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 26 mars 1889 - 9 janvier 1890
Résultat n°30
Cote
3 Q 32/30
Date
Entre le 10 janvier 1890 et le 14 janvier 1891
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 10 janvier 1890 - 14 janvier 1891
Résultat n°31
Cote
3 Q 32/31
Date
Entre le 14 janvier 1891 et le 20 novembre 1891
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 14 janvier 1891 - 20 novembre 1891
Résultat n°32
Cote
3 Q 32/32
Date
Entre le 20 novembre 1891 et le 31 décembre 1892
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 20 novembre 1891 - 31 décembre 1892
Résultat n°33
Cote
3 Q 32/33
Date
Entre le 1er janvier 1893 et le 10 mars 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1893 - 10 mars 1894
Résultat n°34
Cote
3 Q 32/34
Date
Entre le 10 mars 1894 et le 03 avril 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 10 mars 1894 - 3 avril 1895
Résultat n°35
Cote
3 Q 32/35
Date
Entre le 03 avril 1895 et le 18 mars 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 avril 1895 - 18 mars 1896
Résultat n°36
Cote
3 Q 32/36
Date
Entre le 18 mars 1896 et le 03 mars 1897
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 18 mars 1896 - 3 mars 1897
Résultat n°37
Cote
3 Q 32/37
Date
Entre le 03 mars 1897 et le 06 décembre 1897
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 mars 1897 - 6 décembre 1897
Résultat n°38
Cote
3 Q 32/38
Date
Entre le 07 décembre 1897 et le 04 janvier 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 7 décembre 1897 - 4 janvier 1899
Résultat n°39
Cote
3 Q 32/39
Date
Entre le 05 janvier 1899 et le 08 janvier 1900
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 5 janvier 1899 - 8 janvier 1900
Résultat n°40
Cote
3 Q 32/40
Date
Entre le 09 janvier 1900 et le 30 octobre 1900
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1900 - 30 octobre 1900
Résultat n°41
Cote
3 Q 32/41
Date
Entre le 1er octobre 1901 et le 31 août 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • octobre 1900 - 31 août 1901
Résultat n°42
Cote
3 Q 32/42
Date
Entre le 1er août 1901 et le 14 août 1902
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • août 1901 - 14 août 1902
Résultat n°43
Cote
3 Q 32/43
Date
Entre le 04 août 1902 et le 04 juillet 1903
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 4 août 1902 - 4 juillet 1903
Résultat n°44
Cote
3 Q 32/44
Date
Entre le 26 juillet 1903 et le 20 juin 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 26 juillet 1903 - 20 juin 1904
Résultat n°45
Cote
3 Q 32/45
Date
Entre le 20 mai 1904 et le 13 juin 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 20 juin 1904 - 13 mai 1905
Résultat n°46
Cote
3 Q 32/46
Date
Entre le 14 mai 1905 et le 12 avril 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 14 mai 1905 - 12 avril 1906
Résultat n°47
Cote
3 Q 32/47
Date
Entre le 12 avril 1906 et le 14 avril 1907
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 12 avril 1906 - 14 avril 1907
Résultat n°48
Cote
3 Q 32/48
Date
Entre le 12 avril 1907 et le 27 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 12 avril 1907 - 27 mars 1908
Résultat n°49
Cote
3 Q 32/49
Date
Entre le 30 mars 1908 et le 10 février 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 30 mars 1908 - 10 février 1909
Résultat n°50
Cote
3 Q 32/50
Date
Entre le 10 février 1909 et le 1er juin 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 10 février 1909 - 1er juin 1910
Résultat n°51
Cote
3 Q 32/51
Date
Entre le 04 juin 1910 et le 05 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 4 juin 1910 - 5 décembre 1911
Résultat n°52
Cote
3 Q 32/52
Date
Entre le 09 décembre 1911 et le 02 février 1913
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 décembre 1911 - 2 février 1913
Résultat n°53
Cote
3 Q 32/53
Date
Entre le 04 février 1913 et le 15 janvier 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 4 février 1913 - 15 janvier 1914
Résultat n°54
Cote
3 Q 32/54
Date
Entre le 15 janvier 1914 et le 12 avril 1915
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 15 janvier 1914 - 12 avril 1915
Résultat n°55
Cote
3 Q 32/55
Date
Entre le 30 avril 1915 et le 12 octobre 1917
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 30 avril 1915 - 12 octobre 1917
Résultat n°56
Cote
3 Q 32/56
Date
Entre le 26 octobre 1917 et le 24 mars 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 26 octobre 1917 - 24 mars 1919
Résultat n°57
Cote
3 Q 32/57
Date
Entre le 24 mars 1919 et le 24 septembre 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 24 mars 1919 - 24 septembre 1919
Résultat n°58
Cote
3 Q 32/58
Date
Entre le 26 septembre 1919 et le 21 juin 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 26 septembre 1919 - 21 juin 1920
Résultat n°59
Cote
3 Q 32/59
Date
Entre le 20 juin 1920 et le 07 mai 1921
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 20 juin 1920 - 7 mai 1921
Résultat n°60
Cote
3 Q 32/60
Date
Entre le 07 mai 1921 et le 06 mai 1922
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 7 mai 1921 - 6 mai 1922
Résultat n°61
Cote
3 Q 32/61
Date
Entre le 10 mai 1922 et le 09 janvier 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 10 mai 1922 - 9 janvier 1923
Résultat n°62
Cote
3 Q 32/62
Date
Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1923 - 7 novembre 1923
Résultat n°63
Cote
3 Q 32/63
Date
Entre le 12 novembre 1923 et le 28 août 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 12 novembre 1923 - 28 août 1925
Résultat n°64
Cote
3 Q 32/64
Date
Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1925 - 25 février 1928
Résultat n°65
Cote
3 Q 32/65
Date
Entre le 27 février 1928 et le 02 juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 27 février 1928 - 2 juin 1930
Résultat n°66
Cote
3 Q 32/66
Date
Entre le 21 juin 1930 et le 06 juillet 1933
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 21 juin 1930 - 6 juillet 1933
Résultat n°67
Cote
3 Q 32/67
Date
Entre le 05 juillet 1933 et le 28 août 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 5 juillet 1933 - 28 août 1934
Résultat n°68
Cote
3 Q 33/1
Date
Entre le 1er juillet 1863 et le 16 avril 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1 juillet 1863 - 16 avril 1866
Résultat n°69
Cote
3 Q 33/2
Date
Entre le 16 avril 1866 et le 17 juin 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 16 avril 1866 - 17 juin 1867
Résultat n°70
Cote
3 Q 33/3
Date
Entre le 17 juin 1867 et le 24 mars 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 17 juin 1867 - 24 mars 1869
Résultat n°71
Cote
3 Q 33/4
Date
Entre le 25 mars 1869 et le 04 juin 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1869 - 4 juin 1871
Résultat n°72
Cote
3 Q 33/5
Date
Entre le 05 juin 1871 et le 18 juin 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 5 juin 1871 - 18 juin 1872
Résultat n°73
Cote
3 Q 33/6
Date
Entre le 18 juin 1872 et le 18 août 1873
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 18 juin 1872 - 18 août 1873
Résultat n°74
Cote
3 Q 33/7
Date
Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1873 - 8 février 1877
Résultat n°75
Cote
3 Q 33/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1877 - 21 avril 1879
Résultat n°76
Cote
3 Q 33/9
Date
Entre le 22 avril 1879 et le 04 octobre 1881
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 22 avril 1879 - 4 octobre 1881
Résultat n°77
Cote
3 Q 33/10
Date
Entre le 05 octobre 1881 et le 15 novembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 5 octobre 1881 - 15 novembre 1883
Résultat n°78
Cote
3 Q 33/11
Date
Entre le 16 novembre 1883 et le 22 mars 1886
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 16 novembre 1883 - 22 mars 1886
Résultat n°79
Cote
3 Q 33/12
Date
Entre le 23 mars 1886 et le 03 septembre 1888
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mars 1886 - 3 septembre 1888
Résultat n°80
Cote
3 Q 33/13
Date
lundi 03 septembre 1888, Entre le 03 septembre 1888 et le 17 décembre 1890
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 3 septembre 1888 - 17 décembre 1890