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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 77/2
Date
1901-1955
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
Résultat n°2
Cote
3 Q 40/13
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 40/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°4
Cote
3 Q 40/2
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 3 février 1876 - 23 mars 1879
Résultat n°5
Cote
3 Q 40/3
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
Résultat n°6
Cote
3 Q 40/11
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 40/4
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
Résultat n°8
Cote
3 Q 40/12
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
Résultat n°10
Cote
3 Q 39/9
Date- Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 21 septembre 1870 - 26 septembre 1871
Résultat n°11
Cote
3 Q 39/27
Date
Entre le 1er décembre 1926 et le 17 mars 1945
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • décembre 1926 - 17 mars 1945
Résultat n°12
Cote
3 Q 34/38
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
Résultat n°13
Cote
3 Q 54/132
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • T-Z
Résultat n°14
Cote
3 Q 34/43
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
Résultat n°15
Cote
3 Q 33/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1877 - 21 avril 1879
Résultat n°16
Cote
3 Q 33/20
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°17
Cote
3 Q 34/12
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 28 mars 1882 - 26 mai 1883
Résultat n°18
1923 - 1934

144 medias

Cote
3 Q 38/5
Date
1923-1934
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Tables des successions et absences.
  • 1923 - 1934
Résultat n°19
Cote
3 Q 32/41
Date
Entre le 1er octobre 1901 et le 31 août 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • octobre 1900 - 31 août 1901
Résultat n°20
Cote
3 Q 34/45
Date
Entre février 1924 et décembre 1825
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 février 1924 - décembre 1825 (22)
Résultat n°21
Cote
3 Q 75/1 - 10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • Manquent
Résultat n°22
Cote
3 Q 88/121
Date
1930-1934
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1930 - 1934
Résultat n°23
Cote
3 Q 54/130
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • A-G
Résultat n°24
Cote
3 Q 72/5
Date
1931-1934
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1931 - 1934
Résultat n°25
Cote
3 Q 54/129
Date
vers 1900-1934
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches décès, A-Z.
Résultat n°26
Cote
3 Q 34/18
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 13 décembre 1889 - 21 février 1891
Résultat n°27
Cote
3 Q 34/17
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 23 octobre 1888 - 13 décembre 1889
Résultat n°28
Cote
3 Q 34/20
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 8 juillet 1892 - 24 février 1894
Résultat n°29
Cote
3 Q 54/131
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • H-S
Résultat n°30
Cote
3 Q 34/53
Date
Entre le 1er janvier 1934 et le 31 août 1934
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • janvier 1934 - août 1934 (30)
Résultat n°31
Cote
3 Q 75/18
Date
Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 8 mai 1924 - 28 août 1934
Résultat n°32
Cote
3 Q 32/67
Date
Entre le 05 juillet 1933 et le 28 août 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 5 juillet 1933 - 28 août 1934
Résultat n°33
Cote
3 Q 33/24
Date
Entre le 1er juin 1930 et le 21 avril 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • juin 1930 - 21 avril 1934
Résultat n°34
Cote
3 Q 34/52
Date
Entre le 02 avril 1932 et le 27 décembre 1933
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 2 avril 1932 - 27 décembre 1933 (29)
Résultat n°35
Cote
3 Q 32/66
Date
Entre le 21 juin 1930 et le 06 juillet 1933
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 21 juin 1930 - 6 juillet 1933
Résultat n°36
Cote
3 Q 73/3
Date
1919-1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 12 décembre 1919 - 1932
Résultat n°37
Cote
3 Q 34/51
Date
Entre le 03 janvier 1931 et le 24 mars 1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 3 janvier 1931 - 24 mars 1932 (28)
Résultat n°38
Cote
3 Q 72/4
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte original sous seing privé déposé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 1930
Résultat n°39
Cote
3 Q 34/50
Date
Entre le 07 janvier 1930 et le 29 décembre 1930
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 7 janvier 1930 - 29 décembre 1930 (27)
Résultat n°40
Cote
3 Q 32/65
Date
Entre le 27 février 1928 et le 02 juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 27 février 1928 - 2 juin 1930