Résultat n°1
Archives départementales du Territoire de Belfort
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
3 Q 41/12
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
3 Q 41/13
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
3 Q 41/14
Entre le 15 décembre 1806 et le 11 juillet 1808
3 Q 41/15
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
3 Q 41/19
Entre le 09 novembre 1818 et le 27 décembre 1818
3 Q 41/20
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