Manque
Cote
3 Q 41/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Actes civils publics et sous signatures privées.
- Manque
3 Q 41/1
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
3 Q 41/12
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
3 Q 41/13
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
3 Q 41/14
Entre le 15 décembre 1806 et le 11 juillet 1808
3 Q 41/15
Entre le 11 juillet 1808 et le 03 février 1812
3 Q 41/16
Entre le 03 février 1812 et le 08 juin 1814
3 Q 41/17
Entre le 08 juin 1814 et le 10 décembre 1816
3 Q 41/18
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
3 Q 41/19
Entre le 09 novembre 1818 et le 27 décembre 1818
3 Q 41/20
Entre le 28 décembre 1818 et le 09 avril 1821
3 Q 41/21
Entre le 09 avril 1821 et le 04 octobre 1823
3 Q 41/22
Entre le 04 octobre 1823 et le 18 août 1825
3 Q 41/23
Entre le 18 août 1825 et le 04 mars 1827
3 Q 41/24
Entre le 05 mars 1827 et le 30 novembre 1827
3 Q 41/25
Entre le 1er décembre 1827 et le 1er juillet 1828
3 Q 41/26
Entre le 1er juillet 1828 et le 29 mai 1829
3 Q 41/27
Entre le 29 mai 1829 et le 13 mai 1830
3 Q 41/28
Entre le 13 mai 1830 et le 09 mai 1831
3 Q 41/29
Entre le 09 mai 1831 et le 13 septembre 1832
3 Q 41/30
Entre le 14 septembre 1832 et le 22 mai 1833
3 Q 41/31
Entre le 22 mai 1833 et le 18 février 1834
3 Q 41/32
Entre le 18 février 1834 et le 18 octobre 1834
3 Q 41/33
Entre le 19 octobre 1834 et le 02 mai 1835
3 Q 41/34
Entre le 02 mai 1835 et le 02 janvier 1836
3 Q 41/35
Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836
3 Q 41/36
Entre le 07 octobre 1836 et le 12 juin 1837
3 Q 41/37
Entre le 12 juin 1837 et le 1er mai 1838
3 Q 41/38
Entre le 1er mai 1838 et le 10 avril 1839
3 Q 41/39
Entre le 10 avril 1839 et le 25 janvier 1840
3 Q 41/40
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