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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°3
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°4
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°5
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°6
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°7
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°8
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°11
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°12
Cote
3 Q 41/12
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er germinal an VII - 9 prairial an VIII
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/13
Date
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 prairial an VIII - 1er vendémiaire an XI
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/14
Date
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er vendémiaire an XI - 14 décembre 1806
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/15
Date
Entre le 15 décembre 1806 et le 11 juillet 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 15 décembre 1806 - 11 juillet 1808
Résultat n°16
Cote
3 Q 41/16
Date
Entre le 11 juillet 1808 et le 03 février 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 11 juillet 1808 - 3 février 1812
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/17
Date
Entre le 03 février 1812 et le 08 juin 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 3 février 1812 - 8 juin 1814
Résultat n°18
Cote
3 Q 41/18
Date
Entre le 08 juin 1814 et le 10 décembre 1816
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1814 - 10 décembre 1816
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/19
Date
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/20
Date
Entre le 09 novembre 1818 et le 27 décembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1818 - 27 décembre 1818
Résultat n°21
Cote
3 Q 41/21
Date
Entre le 28 décembre 1818 et le 09 avril 1821
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 28 décembre 1818 - 9 avril 1821
Résultat n°22
Cote
3 Q 41/22
Date
Entre le 09 avril 1821 et le 04 octobre 1823
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 avril 1821 - 4 octobre 1823
Résultat n°23
Cote
3 Q 41/23
Date
Entre le 04 octobre 1823 et le 18 août 1825
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 octobre 1823 - 18 août 1825
Résultat n°24
Cote
3 Q 41/24
Date
Entre le 18 août 1825 et le 04 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 août 1825 - 4 mars 1827
Résultat n°25
Cote
3 Q 41/25
Date
Entre le 05 mars 1827 et le 30 novembre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 5 mars 1827 - 30 novembre 1827
Résultat n°26
Cote
3 Q 41/26
Date
Entre le 1er décembre 1827 et le 1er juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er décembre 1827 - 1er juillet 1828
Résultat n°27
Cote
3 Q 41/27
Date
Entre le 1er juillet 1828 et le 29 mai 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1828 - 29 mai 1829
Résultat n°28
Cote
3 Q 41/28
Date
Entre le 29 mai 1829 et le 13 mai 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 29 mai 1829 - 13 mai 1830
Résultat n°29
Cote
3 Q 41/29
Date
Entre le 13 mai 1830 et le 09 mai 1831
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 13 mai 1830 - 9 mai 1831
Résultat n°30
Cote
3 Q 41/30
Date
Entre le 09 mai 1831 et le 13 septembre 1832
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 mai 1831 - 13 septembre 1832
Résultat n°31
Cote
3 Q 41/31
Date
Entre le 14 septembre 1832 et le 22 mai 1833
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 septembre 1832 - 22 mai 1833
Résultat n°32
Cote
3 Q 41/32
Date
Entre le 22 mai 1833 et le 18 février 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 mai 1833 - 18 février 1834
Résultat n°33
Cote
3 Q 41/33
Date
Entre le 18 février 1834 et le 18 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1834 - 18 octobre 1834
Résultat n°34
Cote
3 Q 41/34
Date
Entre le 19 octobre 1834 et le 02 mai 1835
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 19 octobre 1834 - 2 mai 1835
Résultat n°35
Cote
3 Q 41/35
Date
Entre le 02 mai 1835 et le 02 janvier 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 mai 1835 - 2 janvier 1836
Résultat n°36
Cote
3 Q 41/36
Date
Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1836 - 7 octobre 1836
Résultat n°37
Cote
3 Q 41/37
Date
Entre le 07 octobre 1836 et le 12 juin 1837
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 7 octobre 1836 - 12 juin 1837
Résultat n°38
Cote
3 Q 41/38
Date
Entre le 12 juin 1837 et le 1er mai 1838
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 juin 1837 - 1er mai 1838
Résultat n°39
Cote
3 Q 41/39
Date
Entre le 1er mai 1838 et le 10 avril 1839
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er mai 1838 - 10 avril 1839
Résultat n°40
Cote
3 Q 41/40
Date
Entre le 10 avril 1839 et le 25 janvier 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 avril 1839 - 25 janvier 1840