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Résultats de la recherche

  • 1

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  • 2

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Août 1887-mai 1888

    Date

    Août 1887-mai 1888

    Cote

    5 U 34

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Août 1887-mai 1888
  • 4

    N° 1-18.

    Date

    Janvier 1883-janvier 1910

    Cote

    5 U 38

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 1-18.
  • 5

    Janvier-décembre 1885

    Date

    Janvier-décembre 1885

    Cote

    5 U 25

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1885
  • 6

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 7

    Avril 1886-mars 1887

    Date

    Avril 1886-mars 1887

    Cote

    5 U 33

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1886-mars 1887
  • 8

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  • 9

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Date

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Cote

    5 U 11

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Septembre 1892-24 juillet 1896
  • 10

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  • 11

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 12

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 13

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 14

    Novembre 1883-mars 1884

    Date

    Novembre 1883-mars 1884

    Cote

    5 U 22

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Novembre 1883-mars 1884
  • 15

    Conseil de Belfort : registre de délibérations.

    Date

    Novembre 1883 - décembre 1945

    Cote

    5 U 3

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil de Belfort : registre de délibérations.
  • 16

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  • 17

    Janvier 1888-juin 1891

    Date

    Janvier 1888-juin 1891

    Cote

    5 U 27

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier 1888-juin 1891
  • 18

    Avril 1885-juin 1886

    Date

    Avril 1885-juin 1886

    Cote

    5 U 32

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1885-juin 1886
  • 19

    Janvier 1900-juillet 1904

    Date

    Janvier 1900-juillet 1904

    Cote

    5 U 13

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Janvier 1900-juillet 1904
  • 20

    Février 1935-janvier 1937

    Date

    Février 1935-janvier 1937

    Cote

    5 U 47

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Février 1935-janvier 1937
  • 21

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 22

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  • 23

    Mai 1930-février 1935

    Date

    Mai 1930-février 1935

    Cote

    5 U 46

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Mai 1930-février 1935
  • 24

    N° 19-112.

    Date

    Mars 1910-février 1912

    Cote

    5 U 39

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 19-112.
  • 25

    Janvier-décembre 1886

    Date

    Janvier-décembre 1886

    Cote

    5 U 26

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1886
  • 26

    Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5 U 2

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
  • 27

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Date

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Cote

    5 U 14

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • 15 Juillet 1904-23 décembre 1910
  • 28

    Juillet 1924-avril 1930

    Date

    Juillet 1924-avril 1930

    Cote

    5 U 45

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Juillet 1924-avril 1930
  • 29

    Propriété industrielle

    Date

    1883-1933

    Cote

    5 U 37-40

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Propriété industrielle

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 30

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  • 31

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  • 32

    Septembre-décembre 1884

    Date

    Septembre-décembre 1884

    Cote

    5 U 24

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Septembre-décembre 1884
  • 33

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  • 34

    Janvier 1910-janvier 1924

    Date

    Janvier 1910-janvier 1924

    Cote

    5 U 53

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1910-janvier 1924
  • 35

    Février 1924-août 1925

    Date

    Février 1924-août 1925

    Cote

    5 U 20

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Février 1924-août 1925
  • 36

    Enregistrement des litiges

    Date

    1899-1925

    Cote

    5 U 8-9

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 37

    Janvier 1937-novembre 1941

    Date

    Janvier 1937-novembre 1941

    Cote

    5 U 18

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1937-novembre 1941
  • 38

    Janvier 1937-décembre 1947

    Date

    Janvier 1937-décembre 1947

    Cote

    5 U 44

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Janvier 1937-décembre 1947
  • 39

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 40

    Statistiques annuelles.

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Statistiques
    • Statistiques annuelles.