Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 973
Nom de l'inventaire
  • 1 730
  • 78
  • 55
  • 38
  • 18
Afficher plus
Lieux
  • 1 785
  • 1 785
Période
  • 69
  • 1 019
  • 948
  • 76
Sujets
  • 1 973
  • 1 785
  • 1 785
  • 168
  • 15
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 973
  • 1 785
  • 1 785
  • 1 730
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 973 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).

    Date

    1978 ; 1982

    Cote

    1912W/217

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  2. Résultat n°2

    Constats d'accords (1978-1981) ; Statuts de fondements des conciliateurs ; Assemblées; Appels de cotisations (1983-1988).

    Date

    1978-1988

    Cote

    1912W/216

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Constats d'accords (1978-1981) ; Statuts de fondements...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  3. Résultat n°3

    Actes de notoriété et registres.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1912W/205

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Actes de notoriété et registres.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  4. Résultat n°4

    Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Date

    1981-1982 ; 1986

    Cote

    1912W/151

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  5. Résultat n°5

    Minutes cessions de salaires.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1912W/128

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Minutes cessions de salaires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  6. Résultat n°6

    Minutes jugements police

    Date

    1999-2002

    Cote

    1875W/140

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  7. Résultat n°7

    Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux, oppositions à injonctions de payer référés, charges mariage, ordonnances diverses, autopsies, acte de notoriété, scellé

    Date

    1985

    Cote

    1875W/67

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements civils
    • Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  8. Résultat n°8

    Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux, oppositions à injonctions de payer référés, charges mariage, ordonnances diverses, Prud'hommes

    Date

    1984

    Cote

    1875W/66

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements civils
    • Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  9. Résultat n°9

    Dossiers tutelles-majeurs WA/ZV

    Date

    2006

    Cote

    1875W/56

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs WA/ZV

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  10. Résultat n°10

    Dossiers tutelles-majeurs TO/WA

    Date

    2006

    Cote

    1875W/55

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs TO/WA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dossiers tutelles-majeurs SO/TO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/54

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs SO/TO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  12. Résultat n°12

    Dossiers tutelles-majeurs SA/SE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/53

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs SA/SE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  13. Résultat n°13

    Dossiers tutelles-majeurs PI/RU

    Date

    2006

    Cote

    1875W/52

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs PI/RU

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  14. Résultat n°14

    Dossiers tutelles-majeurs MU/PE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/51

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs MU/PE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers tutelles-majeurs MA/MO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/50

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs MA/MO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  16. Résultat n°16

    Dossiers tutelles-majeurs LO/MA

    Date

    2006

    Cote

    1875W/49

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs LO/MA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  17. Résultat n°17

    Dossiers tutelles-majeurs KU/LE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/48

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs KU/LE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dossiers tutelles-majeurs JE/KE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/47

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs JE/KE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  19. Résultat n°19

    Dossiers tutelles-majeurs HO/JA

    Date

    2006

    Cote

    1875W/46

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs HO/JA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers tutelles-majeurs GR/HI

    Date

    2006

    Cote

    1875W/45

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GR/HI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  21. Résultat n°21

    Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Date

    2006

    Cote

    1875W/44

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  22. Résultat n°22

    Dossiers tutelles-majeurs DR/GA

    Date

    2006

    Cote

    1875W/43

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs DR/GA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  23. Résultat n°23

    Dossiers tutelles-majeurs DA/DO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/42

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs DA/DO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  24. Résultat n°24

    Dossiers tutelles-majeurs CO/DA

    Date

    2006

    Cote

    1875W/41

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs CO/DA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  25. Résultat n°25

    Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/40

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  26. Résultat n°26

    Dossiers tutelles-majeurs BR/BU

    Date

    2006

    Cote

    1875W/39

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BR/BU

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  27. Résultat n°27

    Dossiers tutelles-majeurs BO/BR

    Date

    2006

    Cote

    1875W/38

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BO/BR

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  28. Résultat n°28

    Dossiers tutelles-majeurs BE/BL

    Date

    2006

    Cote

    1875W/37

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BE/BL

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  29. Résultat n°29

    Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/36

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  30. Résultat n°30

    Dossiers tutelles-majeurs V/Z

    Date

    2005

    Cote

    1875W/35

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs V/Z

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  31. Résultat n°31

    Dossiers tutelles-majeurs SC/VA

    Date

    2005

    Cote

    1875W/34

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs SC/VA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  32. Résultat n°32

    Dossiers tutelles-majeurs Q/RO

    Date

    2005

    Cote

    1875W/33

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs Q/RO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  33. Résultat n°33

    Dossiers tutelles-majeurs PI/PR

    Date

    2005

    Cote

    1875W/32

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs PI/PR

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  34. Résultat n°34

    Dossiers tutelles-majeurs PE/PH

    Date

    2005

    Cote

    1875W/31

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs PE/PH

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  35. Résultat n°35

    Dossiers tutelles-majeurs OE/PE

    Date

    2005

    Cote

    1875W/30

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs OE/PE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  36. Résultat n°36

    Dossiers tutelles-majeurs MO/NO

    Date

    2005

    Cote

    1875W/29

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs MO/NO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  37. Résultat n°37

    Dossiers tutelles-majeurs MI/MO

    Date

    2005

    Cote

    1875W/28

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs MI/MO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  38. Résultat n°38

    Dossiers tutelles-majeurs LO/ME

    Date

    2005

    Cote

    1875W/27

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs LO/ME

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  39. Résultat n°39

    Dossiers tutelles-majeurs LA/LO

    Date

    2005

    Cote

    1875W/26

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs LA/LO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  40. Résultat n°40

    Dossiers tutelles-majeurs JU/LA

    Date

    2005

    Cote

    1875W/25

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs JU/LA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  41. Résultat n°41

    Dossiers tutelles-majeurs JA/JU

    Date

    2005

    Cote

    1875W/24

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs JA/JU

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  42. Résultat n°42

    Dossiers tutelles-majeurs JA/GU

    Date

    2005

    Cote

    1875W/23

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs JA/GU

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  43. Résultat n°43

    Dossiers tutelles-majeurs GIR/GV

    Date

    2005

    Cote

    1875W/22

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GIR/GV

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  44. Résultat n°44

    Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Date

    2005

    Cote

    1875W/21

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  45. Résultat n°45

    Dossiers tutelles-majeurs FA/FRA

    Date

    2005

    Cote

    1875W/20

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs FA/FRA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  46. Résultat n°46

    Dossiers tutelles-majeurs DE/EV

    Date

    2005

    Cote

    1875W/19

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs DE/EV

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  47. Résultat n°47

    Dossiers tutelles-majeurs BR/DE

    Date

    2005

    Cote

    1875W/18

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BR/DE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  48. Résultat n°48

    Dossiers tutelles-majeurs BO/BR

    Date

    2005

    Cote

    1875W/17

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BO/BR

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  49. Résultat n°49

    Dossiers tutelles-majeurs BER/BO

    Date

    2005

    Cote

    1875W/16

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BER/BO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  50. Résultat n°50

    Dossiers tutelles-majeurs BEL/BER

    Date

    2005

    Cote

    1875W/15

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs BEL/BER

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  51. Résultat n°51

    Dossiers tutelles-majeurs AD/BA

    Date

    2005

    Cote

    1875W/14

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs AD/BA

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  52. Résultat n°52

    Minutes tutelles-majeurs

    Date

    1982

    Cote

    1875W/3

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles-majeurs et ordonnances
    • Minutes tutelles-majeurs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  53. Résultat n°53

    Minutes tutelles-majeurs

    Date

    1981

    Cote

    1875W/2

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles-majeurs et ordonnances
    • Minutes tutelles-majeurs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  54. Résultat n°54

    Minutes tutelles-majeurs

    Date

    1980

    Cote

    1875W/1

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles-majeurs et ordonnances
    • Minutes tutelles-majeurs

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  55. Résultat n°55

    Saisies-arrêt : minutes ; Saisies-arrêt : interventions ; Saisies-arrêt : mainlevées ; registres saisies-arrêt.registres saisies-arrêt

    Date

    1984

    Cote

    1821W/151

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Saisies-arrêt : minutes ; Saisies-arrêt : interventions...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  56. Résultat n°56

    Saisies-arrêt : répartitions.

    Date

    1985

    Cote

    1821W/147

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Saisies-arrêt : répartitions.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  57. Résultat n°57

    saisies-arrêt répartitions.

    Date

    1983

    Cote

    1821W/116

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • saisies-arrêt répartitions.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  58. Résultat n°58

    Saisies-arrêt : minutes.

    Date

    1973

    Cote

    1821W/83

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Saisies-arrêt : minutes.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  59. Résultat n°59

    Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)

    Date

    1968-1981

    Cote

    1821W/71

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  60. Résultat n°60

    Registre des cessions des rémunérations.

    Date

    1964-1975

    Cote

    1821W/70

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre des cessions des rémunérations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  61. Résultat n°61

    Registre des appels électoraux.

    Date

    1960-1983

    Cote

    1821W/69

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre des appels électoraux.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  62. Résultat n°62

    Statistiques.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1821W/68

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  63. Résultat n°63

    Bulletins statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1821W/67

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Bulletins statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  64. Résultat n°64

    Statistiques.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1821W/66

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  65. Résultat n°65

    Procédures majeurs.

    Date

    1986

    Cote

    1821W/65

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Procédures majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  66. Résultat n°66

    Warrants agricoles.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1821W/44

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  67. Résultat n°67

    Certificats de propriété.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1821W/43

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Certificats de propriété.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  68. Résultat n°68

    Minutes élections politiques.

    Date

    1979

    Cote

    1821W/28

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Minutes élections politiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  69. Résultat n°69

    Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances de taxes, experts...)

    Date

    1983

    Cote

    1821W/17

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  70. Résultat n°70

    Oppositions ; Référés.

    Date

    1983

    Cote

    1821W/16

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Oppositions ; Référés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  71. Résultat n°71

    Dépôts rapports civils.

    Date

    1980

    Cote

    1821W/7

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Dépôts rapports civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  72. Résultat n°72

    Registres civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 145

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  73. Résultat n°73

    Emancipations.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1628 W 74

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Emancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  74. Résultat n°74

    Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1628 W 70

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  75. Résultat n°75

    Warrants agricoles.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1628 W 69

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  76. Résultat n°76

    Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).

    Date

    1969-1975, 1978

    Cote

    1628 W 56

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  77. Résultat n°77

    Actes, tutelles et émancipations.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1621 W 59

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Actes, tutelles et émancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  78. Résultat n°78

    Conventions collectives.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1621 W 58

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Conventions collectives.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  79. Résultat n°79

    Oppositions à ordonnances pénales.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1621 W 57

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Oppositions à ordonnances pénales.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  80. Résultat n°80

    Minutes des contrats d’apprentissage.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1621 W 38

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des contrats d’apprentissage.

    Producteur :

    Tribunal d'instance