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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes de voyage

    Date

    An VIII-1922

    Cote

    3 U 241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes de voyage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Extraits des minutes du greffe

    Date

    an VII-1873

    Cote

    3 U 377

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Extraits des minutes du greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Lutte contre les incendies

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    3 U 378

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Lutte contre les incendies

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Demandes en interdiction

    Date

    1821-1936

    Cote

    3 U 379

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Demandes en interdiction

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  7. Résultat n°7

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions militaires

    Date

    1939

    Cote

    3 U 729

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Réquisitions militaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  10. Résultat n°10

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements, photographies.

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    127 W 1

    • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

    • Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements,...

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  12. Résultat n°12

    Accidents du travail.

    Date

    1942 - 1948

    Cote

    127 W 2

    • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  13. Résultat n°13

    Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.

    Date

    1942-1948

    Cote

    1526 W 1

    • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  14. Résultat n°14

    Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.

    Date

    1939-1957

    Cote

    1526 W 1

    • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  15. Résultat n°15

    Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vesoul.

    Date

    1940-1941

    Cote

    1526 W 1

    • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  16. Résultat n°16

    Fiches en matière civile.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1621 W 35

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Fiches en matière civile.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  17. Résultat n°17

    Minutes des contrats d’apprentissage.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1621 W 38

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des contrats d’apprentissage.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  18. Résultat n°18

    Oppositions à ordonnances pénales.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1621 W 57

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Oppositions à ordonnances pénales.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  19. Résultat n°19

    Conventions collectives.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1621 W 58

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Conventions collectives.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  20. Résultat n°20

    Actes, tutelles et émancipations.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1621 W 59

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Actes, tutelles et émancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  21. Résultat n°21

    Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).

    Date

    1969-1975, 1978

    Cote

    1628 W 56

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  22. Résultat n°22

    Warrants agricoles.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1628 W 69

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  23. Résultat n°23

    Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1628 W 70

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  24. Résultat n°24

    Emancipations.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1628 W 74

    • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Emancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  25. Résultat n°25

    Registres civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 145

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  26. Résultat n°26

    Dépôts rapports civils.

    Date

    1980

    Cote

    1821W/7

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Dépôts rapports civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  27. Résultat n°27

    Oppositions ; Référés.

    Date

    1983

    Cote

    1821W/16

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Oppositions ; Référés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  28. Résultat n°28

    Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances de taxes, experts...)

    Date

    1983

    Cote

    1821W/17

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  29. Résultat n°29

    Minutes élections politiques.

    Date

    1979

    Cote

    1821W/28

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Minutes élections politiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  30. Résultat n°30

    Certificats de propriété.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1821W/43

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Certificats de propriété.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  31. Résultat n°31

    Warrants agricoles.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1821W/44

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  32. Résultat n°32

    Procédures majeurs.

    Date

    1986

    Cote

    1821W/65

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Procédures majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  33. Résultat n°33

    Statistiques.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1821W/66

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  34. Résultat n°34

    Bulletins statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1821W/67

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Bulletins statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  35. Résultat n°35

    Statistiques.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1821W/68

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  36. Résultat n°36

    Registre des appels électoraux.

    Date

    1960-1983

    Cote

    1821W/69

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre des appels électoraux.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  37. Résultat n°37

    Registre des cessions des rémunérations.

    Date

    1964-1975

    Cote

    1821W/70

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre des cessions des rémunérations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  38. Résultat n°38

    Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)

    Date

    1968-1981

    Cote

    1821W/71

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  39. Résultat n°39

    Saisies-arrêt : minutes.

    Date

    1973

    Cote

    1821W/83

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Saisies-arrêt : minutes.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  40. Résultat n°40

    saisies-arrêt répartitions.

    Date

    1983

    Cote

    1821W/116

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • saisies-arrêt répartitions.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort