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1 973 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes de voyage
Cote
3 U 241
 Date
An VIII-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Actes de voyage
Résultat n°2

Extraits des minutes du greffe
Cote
3 U 377
 Date
an VII-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Extraits des minutes du greffe
Résultat n°3

Lutte contre les incendies
Cote
3 U 378
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Lutte contre les incendies
Résultat n°4

Demandes en interdiction
Cote
3 U 379
 Date
1821-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Demandes en interdiction
Résultat n°5

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Cote
3 U 494
 Date
Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°6

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X
Cote
3 U 495
 Date
Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°7

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI
Cote
3 U 503
 Date
Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an XI
  • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°8

Réquisitions militaires
Cote
3 U 729
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Réquisitions militaires
Résultat n°9

16 octobre 1923-23 décembre 1927
Cote
3 U 814
 Date
Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes et jugements : registres.
  • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°10

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.
Cote
3 U 1262
 Date
1927-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°11

Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements, photographies.
Cote
127 W 1
 Date
1963 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

  • Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements,...
Résultat n°12

Accidents du travail.
Cote
127 W 2
 Date
1942 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

  • Accidents du travail.
Résultat n°13

Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.
Cote
1526 W 1
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.
Résultat n°14

Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.
Cote
1526 W 1
 Date
1939-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.
Résultat n°15

Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vesoul.
Cote
1526 W 1
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de...
Résultat n°16

Fiches en matière civile.
Cote
1621 W 35
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Fiches en matière civile.
Résultat n°17

Minutes des contrats d’apprentissage.
Cote
1621 W 38
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des contrats d’apprentissage.
Résultat n°18

Oppositions à ordonnances pénales.
Cote
1621 W 57
 Date
1971-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Oppositions à ordonnances pénales.
Résultat n°19

Conventions collectives.
Cote
1621 W 58
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Conventions collectives.
Résultat n°20

Actes, tutelles et émancipations.
Cote
1621 W 59
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Actes, tutelles et émancipations.
Résultat n°21

Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).
Cote
1628 W 56
 Date
1969-1975, 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Ordonnances (charges du mariage, loyers, affaires sociales…).
Résultat n°22

Warrants agricoles.
Cote
1628 W 69
 Date
1969-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Warrants agricoles.
Résultat n°23

Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.
Cote
1628 W 70
 Date
1969-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes prud’hommes ; scellés ; élections.
Résultat n°24

Emancipations.
Cote
1628 W 74
 Date
1969-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1628 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Emancipations.
Résultat n°25

Registres civils.
Cote
1633 W 145
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Registres civils.
Résultat n°26

Dépôts rapports civils.
Cote
1821W/7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Dépôts rapports civils.
Résultat n°27

Oppositions ; Référés.
Cote
1821W/16
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Oppositions ; Référés.
Résultat n°28

Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances de taxes, experts...)
Cote
1821W/17
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Minutes jugements commission rogatoire (ordonnances...
Résultat n°29

Minutes élections politiques.
Cote
1821W/28
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Minutes élections politiques.
Résultat n°30

Certificats de propriété.
Cote
1821W/43
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Certificats de propriété.
Résultat n°31

Warrants agricoles.
Cote
1821W/44
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Warrants agricoles.
Résultat n°32

Procédures majeurs.
Cote
1821W/65
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Procédures majeurs.
Résultat n°33

Statistiques.
Cote
1821W/66
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Statistiques.
Résultat n°34

Bulletins statistiques.
Cote
1821W/67
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Bulletins statistiques.
Résultat n°35

Statistiques.
Cote
1821W/68
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Statistiques.
Résultat n°36

Registre des appels électoraux.
Cote
1821W/69
 Date
1960-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Registre des appels électoraux.
Résultat n°37

Registre des cessions des rémunérations.
Cote
1821W/70
 Date
1964-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Registre des cessions des rémunérations.
Résultat n°38

Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)
Cote
1821W/71
 Date
1968-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Registre du Tribunal paritaire des baux ruraux (T.P.R.B.)
Résultat n°39

Saisies-arrêt : minutes.
Cote
1821W/83
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Saisies-arrêt : minutes.
Résultat n°40

saisies-arrêt répartitions.
Cote
1821W/116
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • saisies-arrêt répartitions.