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3 103 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juillet 1821-23 février 1822

Cote

4 Q 6/60

Résultat n°2

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juin 1834-27 avril 1835

Cote

4 Q 6/79

Résultat n°3

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

Date

26 décembre 1908-13 août 1910

Cote

4 Q 3/98

Résultat n°4

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

10 mai 1907-15 juin 1907

Cote

4 Q 1/755

Résultat n°5

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/15

Résultat n°6

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

03 octobre 1934-05 novembre 1934

Cote

4 Q 2/1097

Résultat n°7

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

14 juin 1933-05 juillet 1933

Cote

4 Q 2/1079

Résultat n°8

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1823-8 octobre 1823

Cote

4 Q 6/63

Résultat n°9

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

7 avril 1862-25 avril 1862

Cote

4 Q 2/304

Résultat n°10

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

16 mai-9 août 1850

Cote

4 Q 2/143

Résultat n°11

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

28 février-31 mars 1840

Cote

4 Q 1/124

Résultat n°12

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

Date

11 avril-10 novembre 1851

Cote

4 Q 3/57

Résultat n°13

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

1er décembre 1846-30 janvier 1847

Cote

4 Q 2/127

Résultat n°14

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

28 mai 1884-12 juillet 1884

Cote

4 Q 2/562

Résultat n°15

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

10 juin 1890-24 juillet 1890

Cote

4 Q 1/637

Résultat n°16

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

26 juillet-18 octobre 1856

Cote

4 Q 1/291

Résultat n°17

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

27 décembre 1842-21 février 1843

Cote

4 Q 2/103

Résultat n°18

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

6 avril 1857-30 mai 1857

Cote

4 Q 2/205

Résultat n°19

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

Date

17 mars-12 septembre 1848

Cote

4 Q 3/49

Résultat n°20

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

9 janvier-21 février 1845

Cote

4 Q 2/115

Résultat n°21

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

03 janvier 1939-20 janvier 1939

Cote

4 Q 2/1171

Résultat n°22

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

20 avril 1876-10 novembre 1876

Cote

4 Q 5/131

Résultat n°23

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

02 octobre 1930-17 octobre 1930

Cote

4 Q 2/1032

Résultat n°24

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

26 avril 1864-24 mai 1864

Cote

4 Q 2/341

Résultat n°25

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

08 février 1908-03 avril 1908

Cote

4 Q 1/761

Résultat n°26

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

19 décembre 1863-30 janvier 1864

Cote

4 Q 1/391

Résultat n°27

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

Date

1er octobre 1835-9 août 1836

Cote

4 Q 3/25

Résultat n°28

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

28 avril 1955-12 mai 1955

Cote

4 Q 2/1414

Résultat n°29

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

21 juillet 1955-19 août 1955

Cote

4 Q 2/1420

Résultat n°30

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

05 juillet 1920-18 août 1920

Cote

4 Q 2/865

Résultat n°31

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

30 mars 1944-02 mai 1944

Cote

4 Q 2/1227

Résultat n°32

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

Date

1799-1923

Cote

4 Q 7/25

Résultat n°33

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

Date

1799-1923

Cote

4 Q 7/16

Résultat n°34

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/305

Résultat n°35

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

3 août-1er octobre 1850

Cote

4 Q 1/229

Résultat n°36

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

20 février-28 avril 1835

Cote

4 Q 1/90

Résultat n°37

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

29 juillet 1867-21 septembre 1867

Cote

4 Q 1/447

Résultat n°38

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

18 novembre 1864-18 janvier 1865

Cote

4 Q 1/406

Résultat n°39

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

10 août 1943-17 septembre 1943

Cote

4 Q 2/1220

Résultat n°40

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

Date

1799-1955

Cote

4 Q 11/63