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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 6/60
Date
17 juillet 1821-23 février 1822
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°2
Cote
4 Q 6/79
Date
17 juin 1834-27 avril 1835
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°3
Cote
4 Q 3/98
Date
26 décembre 1908-13 août 1910
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/755
Date
10 mai 1907-15 juin 1907
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°5
Cote
4 Q 5/15
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
Résultat n°6
Cote
4 Q 2/1097
Date
03 octobre 1934-05 novembre 1934
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°7
Cote
4 Q 2/1079
Date
14 juin 1933-05 juillet 1933
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°8
Cote
4 Q 6/63
Date
4 avril 1823-8 octobre 1823
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°9
Cote
4 Q 2/304
Date
7 avril 1862-25 avril 1862
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°10
Cote
4 Q 2/143
Date
16 mai-9 août 1850
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°11
Cote
4 Q 1/124
Date
28 février-31 mars 1840
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°12
Cote
4 Q 3/57
Date
11 avril-10 novembre 1851
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°13
Cote
4 Q 2/127
Date
1er décembre 1846-30 janvier 1847
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°14
Cote
4 Q 2/562
Date
28 mai 1884-12 juillet 1884
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/637
Date
10 juin 1890-24 juillet 1890
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°16
Cote
4 Q 1/291
Date
26 juillet-18 octobre 1856
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°17
Cote
4 Q 2/103
Date
27 décembre 1842-21 février 1843
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°18
Cote
4 Q 2/205
Date
6 avril 1857-30 mai 1857
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°19
Cote
4 Q 3/49
Date
17 mars-12 septembre 1848
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°20
Cote
4 Q 2/115
Date
9 janvier-21 février 1845
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°21
Cote
4 Q 2/1171
Date
03 janvier 1939-20 janvier 1939
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°22
Cote
4 Q 5/131
Date
20 avril 1876-10 novembre 1876
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
Résultat n°23
Cote
4 Q 2/1032
Date
02 octobre 1930-17 octobre 1930
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°24
Cote
4 Q 2/341
Date
26 avril 1864-24 mai 1864
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°25
Cote
4 Q 1/761
Date
08 février 1908-03 avril 1908
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°26
Cote
4 Q 1/391
Date
19 décembre 1863-30 janvier 1864
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°27
Cote
4 Q 3/25
Date
1er octobre 1835-9 août 1836
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°28
Cote
4 Q 2/1414
Date
28 avril 1955-12 mai 1955
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°29
Cote
4 Q 2/1420
Date
21 juillet 1955-19 août 1955
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°30
Cote
4 Q 2/865
Date
05 juillet 1920-18 août 1920
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°31
Cote
4 Q 2/1227
Date
30 mars 1944-02 mai 1944
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°32
Cote
4 Q 7/25
Date
1799-1923
Lieu - Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°33
Cote
4 Q 7/16
Date
1799-1923
Lieu - Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°34
Cote
4 Q 13/305
Date
1955-1955
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
Résultat n°35
Cote
4 Q 1/229
Date
3 août-1er octobre 1850
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°36
Cote
4 Q 1/90
Date
20 février-28 avril 1835
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°37
Cote
4 Q 1/447
Date
29 juillet 1867-21 septembre 1867
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°38
Cote
4 Q 1/406
Date
18 novembre 1864-18 janvier 1865
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°39
Cote
4 Q 2/1220
Date
10 août 1943-17 septembre 1943
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°40
Cote
4 Q 11/63
Date
1799-1955
Lieu - Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...