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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..
Cote
1954W/18
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..
Résultat n°2

Marchés publics échantillonnés.
Cote
1954W/1-1954W/17
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Marchés publics échantillonnés.
Résultat n°3

Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.
Cote
1778W/1-1778W/9
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord

  • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.
Résultat n°4

Marchés publics importants et échantillonnés.
Cote
1932W/1-1932W/30
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°5

Marchés publics importants et échantillonnés.
Cote
1853W/1-1853W/29
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°6

Marchés public échantillonnés.
Cote
1902W/1-1902W/26
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat

  • Marchés public échantillonnés.
Résultat n°7

Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.
Cote
1789W1-1789W21
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat

  • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...
Résultat n°8

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.
Cote
1697 W 1-13
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...
Résultat n°9

Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).
Cote
1-25
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1837 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).
Résultat n°10

Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort, 16-22 rue de Délémont à Bavilliers, 3-11 rue de Moscou à Belfort, Résidence Clerc à Delle, 28-34 rue Miellet à Offemont, 10 rue de Champagne à Delle : réhabiliation, marchés de travaux, création, plans.
Cote
1762W/8
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort,...
Résultat n°11

Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Cote
1581 W 1-76
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1581 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°12

Dossiers locataires échantillonnés.
Cote
1674 W 1-42
 Date
1997 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1674 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires échantillonnés.
Résultat n°13

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.
Cote
1762W/11-1762W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...
Résultat n°14

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.
Cote
1762W/24
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort,...
Résultat n°15

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.
Cote
1762W/25-1762W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...
Résultat n°16

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.
Cote
1730 W 1-17
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...
Résultat n°17

Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Cote
1542 W 1-42
 Date
1960-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°18

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.
Cote
1762W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...
Résultat n°19

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.
Cote
1762W/14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.
Résultat n°20

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.
Cote
1762W/9
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...
Résultat n°21

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.
Cote
1762W/20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette...
Résultat n°22

Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.
Cote
1762W/15-1762W/17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...
Résultat n°23

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.
Cote
1762W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à...
Résultat n°24

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.
Cote
1762W/21
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9...
Résultat n°25

Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue Proudhon à Belfort, rue de l'Etuve à Belfort, quartier Béchaud à Belfort, quarier Pépinière à Belfort, rue de la paix à Belfort, rue de Valenciennes à Belfort, 61 fbg de France à Belfort : réhabilitation.
Cote
1762W/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue...
Résultat n°26

33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière à Belfort, 27-29 rue du Barcot à Belfort, impasse des Combasles à Beaucourt, 17-29 rue de Dannemarie et 38-48 rue de Thann à Belfort, 1-7 rue de Vienne à Belfort, 3-13 rue de Sofia à Belfort, rue de la Fraternité à Belfort, Le Vernois à Foussemagne, quartier anghoffer Offemont, 11-13 rue de Debussy à Delle, Tours Z aux Résidences, 12-14 rue Paul Barret à Bavilliers : Réhabilitation.
Cote
1762W/22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière...
Résultat n°27

Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.
Cote
1762W/18-1762W/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et...
Résultat n°28

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.
Cote
1607 W 1-95
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1607 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux...
Résultat n°29

10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.
Cote
1762W/14-1762W/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration...
Résultat n°30

Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.
Cote
1614 W 1-14
 Date
1997 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.
Résultat n°31

Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998
Cote
1605 W 50-60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...
Résultat n°32

Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.
Cote
1605 W 69-73
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences,...
Résultat n°33

Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.
Cote
1604 W 1-19
 Date
1969-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1604 W - Territoire Habitat

  • Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers...
Résultat n°34

Réhabilitation et construction de logements sociaux.
Cote
1440 W 1-57
 Date
1973 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation et construction de logements sociaux.
Résultat n°35

Commission d’attribution des logements : procès verbaux.
Cote
1593 W 43-46
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.
Résultat n°36

Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Cote
1460 W 1-84
 Date
1975 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1460 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°37

Syndicat des propriétaires.
Cote
1605 W 74-84
 Date
1970-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Syndicat des propriétaires.
Résultat n°38

Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.
Cote
1593 W 38-42
 Date
1950-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...
Résultat n°39

Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.
Cote
1605 W 84-88
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion,...
Résultat n°40

Cahiers d’enregistrement des marchés.
Cote
1597 W 5-7
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Cahiers d’enregistrement des marchés.