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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

Date

-

Cote

1605 W 50-60

Résultat n°2

Comptabilité : grands livres, budgets.

Date

1921 - 1984

Cote

1173 W 70-112

Résultat n°3

Délibérations du Conseil d’administration.

Date

1921-1993

Cote

1605 W 1-25

Résultat n°4

Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

Date

1922-1950

Cote

1596 W 12-13

Résultat n°5

Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

Date

1922 - 1989

Cote

1269 W 1-200

Résultat n°6

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

Date

1922 - 1988

Cote

1274 W 1-100

Résultat n°7

Clôture des opérations de constructions.

Date

1922-1970

Cote

1597 W 8

Résultat n°8

Emprunteurs hypothécaires.

Date

1923

Cote

1173 W 1-3

Résultat n°9

Constructions et travaux.

Date

1925-1969

Cote

1596 W 11-12

Résultat n°10

Relations de l’Office avec l’extérieur.

Date

1925-1970

Cote

1596 W 5-7

Résultat n°11

Amicale des locataires.

Date

1927-1970

Cote

1596 W 4-5

Résultat n°12

Dossiers de contentieux.

Date

1928 - 1960

Cote

1179 W 1-3

Résultat n°13

5 maquettes en mauvais état.

Date

(s.d.)

Cote

1179 W 8

Résultat n°14

Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux ; décès et hommage à Edmond Miellet.

Date

1929-1982

Cote

1596 W 8-9

Résultat n°15

Participation des employeurs à l’effort de construction.

Date

1929-1982

Cote

1596 W 1-3

Résultat n°16

Rapports divers.

Date

1930 - 1965

Cote

1179 W 8

Résultat n°17

Correspondance.

Date

1932 - 1970

Cote

1179 W 6-7

Résultat n°18

Entretiens et réparations.

Date

1935-1970

Cote

1596 W 10

Résultat n°19

Dispensaire de la Pépinière.

Date

1935 - 1938

Cote

1179 W 6

Résultat n°20

Ventes de pavillons.

Date

1939 - 1965

Cote

1173 W 4-69

Résultat n°21

Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Date

1945-1987

Cote

1597 W 1-4

Résultat n°22

O.P.H.L.M. Montreux-Château.

Date

s.d.

Cote

1648 W 63 - 65

Résultat n°23

Autres communes.

Date

s.d.

Cote

1648 W 69 - 71

Résultat n°24

O.P.H.L.M. Beaucourt.

Date

s.d.

Cote

1648 W 54 - 62

Résultat n°25

Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

Date

1947 - 1949

Cote

1648 W 6 - 18

Résultat n°26

Conseil d’administration.

Date

1948, 1950

Cote

1179 W 8

Résultat n°27

Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

Date

1950-1999

Cote

1593 W 38-42

Résultat n°28

Commission d’adjudication.

Date

1953 - 1960

Cote

1179 W 5

Résultat n°29

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

Date

1953 - 1955

Cote

1179 W 6

Résultat n°30

Commission de travaux.

Date

1953 - 1961

Cote

1179 W 4-5

Résultat n°31

Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

Date

1953-1988

Cote

1597 W 7

Résultat n°32

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1953 - 1996

Cote

1334 W 1-181

Résultat n°33

Elections Conseil d’administration.

Date

1954 - 1962

Cote

1179 W 4

Résultat n°34

Commune de Belfort, autres quartiers.

Date

1959 - 1962

Cote

1648 W 19 - 53

Résultat n°35

Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

Date

1960

Cote

1596 W 9

Résultat n°36

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1960-2003

Cote

1542 W 1-42

Résultat n°37

Commune de Giromagny.

Date

1961

Cote

1648 W 66-68

Résultat n°38

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1961 - 1992

Cote

1375 W 1-73

Résultat n°39

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

Date

1962 - 1963

Cote

1179 W 8

Résultat n°40

logistique, antennes collectives ; charges.

Date

1962-1969

Cote

1596 W 9

Résultat n°41

Correspondance avec les mairies du département.

Date

1962 - 1981

Cote

1177 W 8

Résultat n°42

Emplois divers.

Date

1964 - 1976

Cote

1179 W 3

Résultat n°43

Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

Date

1965 - 1968

Cote

1648 W 1 - 5

Résultat n°44

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

Date

1966

Cote

1762W/7

Résultat n°45

Cahiers d’enregistrement des marchés.

Date

1966-1999

Cote

1597 W 5-7

Résultat n°46

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

Date

1968

Cote

1762W/1

Résultat n°47

Rapports d’activité.

Date

1968

Cote

1597 W 8

Résultat n°48

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1969 - 1993

Cote

1343 W 1-49

Résultat n°49

Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

Date

1969-2001

Cote

1604 W 1-19

Résultat n°50

Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

Date

1969

Cote

1597 W 8

Résultat n°51

Syndicat des propriétaires.

Date

1970-1999

Cote

1605 W 74-84

Résultat n°52

Contentieux.

Date

1972-1998

Cote

1605 W 60-69

Résultat n°53

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1973 - 2000

Cote

1440 W 1-57

Résultat n°54

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°55

Dossiers locataires H.L.M.

Date

1974 - 1979

Cote

1157 W 1-22

Résultat n°56

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1975 - 2000

Cote

1460 W 1-84

Résultat n°57

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

Date

1976

Cote

1762W/2

Résultat n°58

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/5

Résultat n°59

12-14 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/4

Résultat n°60

16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/3

Résultat n°61

Téléphonie.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 7

Résultat n°62

Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

Date

1977

Cote

1762W/6

Résultat n°63

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1977 - 1993

Cote

1401 W 1-46

Résultat n°64

Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 1-5

Résultat n°65

Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

Date

1978-1986

Cote

1605 W 26-27

Résultat n°66

Enquêtes, études, bilans et rapports.

Date

1978-1998

Cote

1605 W 41-50

Résultat n°67

Relations extérieures.

Date

1979-1992

Cote

1605 W 96-98

Résultat n°68

Locaux sociaux à Delle.

Date

1979 - 1980

Cote

1177 W 8

Résultat n°69

Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

Date

1979

Cote

1177 W 6

Résultat n°70

Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

Date

1980 - 1988

Cote

1312 W 1-35

Résultat n°71

Projets non réalisés.

Date

1981 - 1987

Cote

1177 W 9

Résultat n°72

Contentieux.

Date

1982-1996

Cote

1605 W 90-91

Résultat n°73

Palmarès national de l’Habitat.

Date

1982 - 1988

Cote

1177 W 6

Résultat n°74

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1983-2006

Cote

1697 W 1-13

Résultat n°75

Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

Date

1983 - 1985

Cote

1177 W 8

Résultat n°76

Plan de redressement de l’Office.

Date

1984-1992

Cote

1605 W 27-30

Résultat n°77

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1984 - 1995

Cote

1421 W 1-43

Résultat n°78

Aménagement du quartier de la Grande Combe.

Date

1984 - 1985

Cote

1177 W 6

Résultat n°79

Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

Date

1984-1988

Cote

1605 W 95

Résultat n°80

Syndicat CGT.

Date

1986-1990

Cote

1605 W 60