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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Cote
1938W/12
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°2

1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016
Cote
1939W/2
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...
Résultat n°3

Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016 - Document comptable
Cote
1869W/6
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7...
Résultat n°4

De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.
Cote
1938W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.
Résultat n°5

- 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.
Cote
1939W/11
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...
Résultat n°6

1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (14 et 15 avril 2014) ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014)
Cote
1869W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...
Résultat n°7

5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; 3ème réunion de 2015 (24 avril 2015)
Cote
1869W/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion...
Résultat n°8

De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Cote
1938W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Résultat n°9

Brochures des délibérations et annexes du Conseil général
Cote
1869W/8-1869W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des délibérations et annexes du Conseil général
Résultat n°10

De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.
Cote
1938W/11
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.
Résultat n°11

- 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.
Cote
1939W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°12

De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°13

5ème et 6ème séance de 2016.
Cote
1939W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 5ème et 6ème séance de 2016.
Résultat n°14

De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.
Cote
1938W/10
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.
Résultat n°15

4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (17 décembre 2015)
Cote
1869W/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • 4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion...
Résultat n°16

- 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.
Cote
1939W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°17

1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; 3ème réunion de 2016 (19 mai 2016) ; 4ème réunion de 2016 (30 juin 2016)
Cote
1869W/11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de...
Résultat n°18

De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.
Cote
1938W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2014 à la 4ème réunion de 2014.
Résultat n°19

De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.
Cote
1938W/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2015.
Résultat n°20

De la 1ère réunion à la 4ème réunion de 2014
Cote
1938W/1
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion à la 4ème réunion de 2014
Résultat n°21

1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.
Cote
1939W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...
Résultat n°22

6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).
Cote
1939W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...
Résultat n°23

De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°24

De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.
Cote
1939W/3
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...
Résultat n°25

- 5ème et 6ème séance de 2016.
Cote
1939W/9
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 5ème et 6ème séance de 2016.
Résultat n°26

- 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.
Cote
1939W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...
Résultat n°27

De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.
Cote
1938W/4
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.
Résultat n°28

De la 5ème réunion 2014 à la 3ème réunion 2015.
Cote
1938W/2
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 5ème réunion 2014 à la 3ème réunion 2015.
Résultat n°29

Comptes administratifs 2013 ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014) ; Rapports d'activité des services pour 2013 ; Rapport d'activité des services de l'Etat 2013 ; Décision modificative n° 1 pour 2014 ; 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014)
Cote
1869W/2
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • Comptes administratifs 2013 ; 4ème réunion de 2014...
Résultat n°30

- De la 1ère à la 3ème séance de 2017.
Cote
1939W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.
Résultat n°31

Compta administratif année 2015 ; 3ème réunion de 2016 (19 mai 2016) ; Schéma départemental des services aux familles ; 4ème réunion de 2016 (30 juin 2016) ; Rapport d'activité des services 2015
Cote
1869W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • Compta administratif année 2015 ; 3ème réunion de 2016...
Résultat n°32

- de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.
Cote
1939W/13
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°33

4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; Rapports d'activité des services pour 2014 ; Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Territoire de Belfort : - documents de présentation - Rapport environnemental - Rapport environnemental, résumé non technique ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015)
Cote
1869W/5
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • 4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; Rapports d'activité...
Résultat n°34

Arrêtés départementaux.
Cote
1464 W 1-16
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1464 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°35

6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; Projet social départemental (PST) du territoire de Belfort ; PST Point Accueil Solidarité (PAS) Belfort Est Territoire ; PST PAS Carré Liberté ; PST PAS Nord Territoire ; PST PAS Sud Territoire ; PST PAS Jean-Jaurès ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015)
Cote
1869W/3
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; Projet social...
Résultat n°36

1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (31 mai 2014) ; Budget primitif 2014 ; Budget primitif 2014 - document comptable
Cote
1869W/1
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...
Résultat n°37

3ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; Projet Budget Primitif 2013 ; Compte administratif 2014 ; Contrat de ville unique et global (2015-2020)
Cote
1869W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
  • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
  • 3ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; Projet Budget...
Résultat n°38

- De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.
Cote
1939W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.
Résultat n°39

De la 5ème réunion de 2014 à la 2ème réunion de 2015.
Cote
1938W/8
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 5ème réunion de 2014 à la 2ème réunion de 2015.