Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Résultat n°1
Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

Date

1967

Cote

2014W/65
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°2
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/4
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°3
Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1969

Cote

2014W/68
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°4
Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

Date

1974-1978

Cote

2014W/44
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°5
Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

2014W/38
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°6
Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

1971-1983

Cote

2014W/69
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°7
Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1964

Cote

2014W/63
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°8
Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

Date

1964-1982

Cote

2014W/28
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°9
Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1983-1985

Cote

2014W/6
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°10
Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2014W/14
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°11
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

Date

1992-2006

Cote

1878W/2
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°12
Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1970

Cote

2014W/67
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°13
Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

Date

1967-1968

Cote

2014W/30
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°14
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/6
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°15
Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

Date

1967-1969

Cote

2014W/46
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°16
SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

Date

1994-1997

Cote

1878W/8
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°17
Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.

Date

1969-1972

Cote

2014W/31
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°18
Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

Date

s.d.

Cote

2014W/48
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°19
Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.

Date

1968-1973

Cote

2014W/17
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°20
Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.

Date

1983-1984

Cote

2014W/11
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°21
Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite, plan, bordereau d'envoi (2009).

Date

1970-1973 [2009]

Cote

2014W/10
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°22
Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations, actes et procès-verbaux rectificatifs, correspondance.

Date

1964-1969

Cote

2014W/27
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°23
Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.

Date

1976-1977

Cote

2014W/1
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°24
Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte de vente, plan.

Date

1976-1981

Cote

2014W/66
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°25
Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotation manuscrite, procès-verbaux rectificatifs.

Date

1985-1986

Cote

2014W/9
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°26
Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.

Date

1987-1991

Cote

2014W/19
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°27
SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

Date

2006-2008

Cote

1878W/12
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°28
Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

Date

1989

Cote

2014W/55
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°29
SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).

Date

1999-2002

Cote

1878W/3
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°30
Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte rectificatif, état des sections avant remembrement, correspondance.

Date

1967-1984

Cote

2014W/64
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°31
Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs.

Date

1964-1968

Cote

2014W/7
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°32
Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.

Date

1967-1973

Cote

2014W/2
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°33
Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1989

Cote

2014W/3
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°34
Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).

Date

2006

Cote

2014W/16
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°35
Commune Frais / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1970

Cote

2014W/36
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Frais / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°36
Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbal rectificatif.

Date

1980-1992

Cote

2014W/61
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°37
Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs.

Date

1974-1977

Cote

2014W/57
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°38
Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), actes et procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

Date

1978-1990

Cote

2014W/26
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°39
SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

Date

1996-2006

Cote

1878W/1
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°40
Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1970

Cote

2014W/71
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°41
Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1965

Cote

2014W/70
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°42
Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale.

Date

1970

Cote

2014W/12
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°43
Commune Cunelière / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, actes rectificatifs.

Date

1970

Cote

2014W/23
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Cunelière / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°44
Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, acte de vente.

Date

1950-1978

Cote

2014W/72
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°45
SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

Date

1991-2006

Cote

1878W/10
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°46
Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

Date

2007

Cote

2014W/40
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°47
Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et Cunelières / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés.

Date

1970-1976

Cote

2014W/35
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°48
Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).

Date

s.d.

Cote

2014W/33
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°49
SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

Date

1998-2006

Cote

1878W/9
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°50
Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (page de garde avec la date de clôture des opérations manquante, sans signature du président de la commission communale, avec beaucoup d'informations manuscrites), tableau des apports et attributions, livret de renseignements statistiques.

Date

1969

Cote

2014W/59
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°51
Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites, rapport de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la forêt, étude d'impact sur l'environnement, plan cadastral.

Date

1991

Cote

2014W/50
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°52
Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites (correctifs et ajouts), état de sections après remembrement, récapitulation générale, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.

Date

1963-1971

Cote

2014W/21
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°53
Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, acte de vente, délibérations, attestations, note de service de la Direction Générale des impôts, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, actes rectificatifs, plans de situation, factures, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1975-1991

Cote

2014W/49
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°54
Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.

Date

2007

Cote

2014W/24
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°55
Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état-civil de propriétaires, extrait d'acte de naissance (1967), notes manuscrites, correspondance.

Date

1969 [1967]-1973

Cote

2014W/18
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°56
Commune Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, extrait d'acte de mariage, marques-page, notes manuscrites, correspondance.

Date

1971-1974

Cote

2014W/22
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°57
Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, états des section avant et après remembrement.

Date

1969

Cote

2014W/58
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°58
Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (papier translucide), état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale.

Date

1989

Cote

2014W/54
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°59
Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section après remembrement, actes rectificatifs, plan, (calque définitif), actes de mariage et de décès, correspondance.

Date

1967-1984

Cote

2014W/43
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement -...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°60
Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1973-1982

Cote

2014W/32
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°61
Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.

Date

1964-1970

Cote

2014W/8
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°62
Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, arrêté préfectoral, réquisition pour la publication du procès-verbal, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

2008-2009

Cote

2014W/39
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°63
Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, actes et procès-verbaux rectificatifs, documents d'arpentage, mémoire de salaires dus, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

Date

1983-1991

Cote

2014W/29
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°64
Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1970

Cote

2014W/60
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°65
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

Date

2001-2006

Cote

1878W/5
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°66
Commune Chèvremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectifiés et modifiés, état de sections après remembrement, récapitulation générale, notes manuscrites, bordereau d'envoi (2007).

Date

1969-1977 [2007]

Cote

2014W/20
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Chèvremont / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°67
Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

2014W/45
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°68
Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1960

Cote

2014W/53
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°69
Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux rectifiés et modifiés.

Date

1989-1992

Cote

2014W/15
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°70
Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

Date

1984-2006

Cote

1878W/11
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°71
Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes et feuillets rectificatifs, demande de rectification de procès-verbal (1971), arrêtés préfectoraux, plan, note manuscrite, correspondance.

Date

1960-1970 [1971]

Cote

2014W/13
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°72
Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, bordereaux de renouvellement des inscriptions hypothécaires (imprimés n°3267/3269 de la Direction générale des impôts), note explicative de ces imprimés.

Date

1990-1991

Cote

2014W/52
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°73
Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1960

Cote

2014W/56
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°74
SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

Date

1983-2002

Cote

1878W/7
- Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
- SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques
Résultat n°75
Commune Fontenelle / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

Date

1969-1970

Cote

2014W/34
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Fontenelle / Remembrement - Procès-verbaux...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°76
Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, acte rectificatif, plans, correspondance.

Date

1967-1975

Cote

2014W/62
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°77
Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, procès-verbaux rectificatifs, bordereaux d'envoi, notes manuscrites.

Date

1991

Cote

2014W/51
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°78
Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et Brevilliers / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.

Date

1967-1972

Cote

2014W/4
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°79
Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations (version papier), état de sections après remembrement, projet d'état de sections après remembrement, rectificatifs, réquisition pour la publication du procès-verbal, arrêté préfectoral, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

2008-2009

Cote

2014W/25
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...
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Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement
Résultat n°80
Commune Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), état de sections après remembrement, récapitulations générales.

Date

1974-1977

Cote

2014W/47
- Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
- Commune Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Résultats de la recherche

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Date

Cote

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

Date

Cote

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

Date

Cote

Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

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SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

Date

Cote

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.