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211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

    Date

    An VIII

    Cote

    4 N 7

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  5. Résultat n°5

    Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

    Date

    An XIII - 1939

    Cote

    4 N 77

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
  6. Résultat n°6

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  7. Résultat n°7

    Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

    Date

    An IX-1879

    Cote

    4 N 79

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
  8. Résultat n°8

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Frais de première installation : correspondance, rapports.

    Date

    An IX

    Cote

    4 N 26

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Frais de première installation : correspondance, rapports.
  10. Résultat n°10

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  11. Résultat n°11

    Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

    Date

    An X

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

    Date

    1805-1813

    Cote

    4 N 9

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
  13. Résultat n°13

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  14. Résultat n°14

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  15. Résultat n°15

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  17. Résultat n°17

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  18. Résultat n°18

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  19. Résultat n°19

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  20. Résultat n°20

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  21. Résultat n°21

    Location, entretien et réparations : rapports, plans, comptes, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1814-1937

    Cote

    4 N 116

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Location, entretien et réparations : rapports, plans,...
  22. Résultat n°22

    Transfert provisoire à Thann : correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    4 N 12

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Transfert provisoire à Thann : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  24. Résultat n°24

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  25. Résultat n°25

    Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

    Date

    1821-1902

    Cote

    4 N 42

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

    Date

    1822-1869

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
  27. Résultat n°27

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    4 N 14

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1824-1831
  28. Résultat n°28

    Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

    Date

    1830-1867

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Mobilier : aliénations, correspondance, états.

    Date

    1831-1862

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier : aliénations, correspondance, états.
  30. Résultat n°30

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  31. Résultat n°31

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  32. Résultat n°32

    Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    4 N 22

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
  33. Résultat n°33

    Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) : état des lieux descriptif avec un plan (1839), correspondance, mémoires, métrage des travaux, devis, mandat, bordereaux des dépenses, factures, plan, affiche.

    Date

    1839-1870

    Cote

    4 N 16

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) :...
  34. Résultat n°34

    Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant le tribunal : devis, rapports, plans, mémoires, correspondance (1867-1869).

    Date

    1847-1869

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant...
  35. Résultat n°35

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  36. Résultat n°36

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  37. Résultat n°37

    Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

    Date

    1851-1858

    Cote

    4 N 83

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
  38. Résultat n°38

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  39. Résultat n°39

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  40. Résultat n°40

    Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

    Date

    1852-1884

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
  41. Résultat n°41

    Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance, détail des travaux à effectuer, plans, devis mémoires, bordereaux des dépenses, note.

    Date

    1854-1856

    Cote

    4 N 17

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance,...
  42. Résultat n°42

    Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4 N 100

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
  43. Résultat n°43

    Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements : rapports, correspondance.

    Date

    1855-1864

    Cote

    4 N 78

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements :...
  44. Résultat n°44

    1856-1862

    Date

    1856-1862

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1856-1862
  45. Résultat n°45

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
  46. Résultat n°46

    1863-1868

    Date

    1863-1868

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1863-1868
  47. Résultat n°47

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  48. Résultat n°48

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  49. Résultat n°49

    Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    4 N 97

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
  50. Résultat n°50

    Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1868-1937

    Cote

    4 N 3

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Assurances des bâtiments départementaux : correspondance,...
  51. Résultat n°51

    1869-1876

    Date

    1869-1876

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1869-1876
  52. Résultat n°52

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  53. Résultat n°53

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Date

    1875-1876. 1886-juillet 1893

    Cote

    1 N 53

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 1875-1876. 1886-juillet 1893
  54. Résultat n°54

    Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

    Date

    1871-1940

    Cote

    4 N 110

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
  55. Résultat n°55

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Date

    23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

    Cote

    1 N 52

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Registres des délibérations du Conseil général.
    • 23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
  56. Résultat n°56

    Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
  57. Résultat n°57

    Entretien du bâtiment : état des mémoires délivrés par l’architecte (1872), quittances, situation des dépenses (1897).

    Date

    1872-1897

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Entretien du bâtiment : état des mémoires délivrés...
  58. Résultat n°58

    Mobilier : inventaires, réformes.

    Date

    1873-1885

    Cote

    4 N 25

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Mobilier : inventaires, réformes.
  59. Résultat n°59

    Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

    Date

    1873-1878

    Cote

    4 N 102

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
  60. Résultat n°60

    Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
  61. Résultat n°61

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  62. Résultat n°62

    Première session ordinaire de 1876. Deuxième session ordinaire de 1876. Première session ordinaire de 1877. Deuxième session ordinaire de 1877.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1876. Deuxième session...
  63. Résultat n°63

    1877-1884

    Date

    1877-1884

    Cote

    1 N 61

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1877-1884
  64. Résultat n°64

    Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

    Date

    1878-1879

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
  65. Résultat n°65

    Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

    Date

    1879-1881

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
  66. Résultat n°66

    Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

    Date

    1881-1903

    Cote

    4 N 120

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Poste de Rougemont-le-Château
    • Demande de création, appropriation de bâtiments et...
  67. Résultat n°67

    Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le canal du Midi). Première session ordinaire de 1882. Deuxième session ordinaire de 1882. Première session ordinaire de 1883.

    Date

    1881-1883

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le...
  68. Résultat n°68

    Deuxième session ordinaire de 1883. Première session ordinaire de 1884. Deuxième session ordinaire de 1884. Première session ordinaire de 1885. Deuxième session ordinaire de 1885.

    Date

    1883-1885

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1883. Première session...
  69. Résultat n°69

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  70. Résultat n°70

    1885-1892

    Date

    1885-1892

    Cote

    1 N 62

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1885-1892
  71. Résultat n°71

    Première session ordinaire de 1886. Deuxième session ordinaire de 1886.

    Date

    1886

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1886. Deuxième session...
  72. Résultat n°72

    Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

    Date

    1886-1887

    Cote

    4 N 24

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
  73. Résultat n°73

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  74. Résultat n°74

    Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    4 N 104

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
  75. Résultat n°75

    Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1887. Deuxième session...
  76. Résultat n°76

    Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

    Date

    1887-1930

    Cote

    4 N 84

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports,...
  77. Résultat n°77

    Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    4 N 103

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Mesures à prendre suite à l’incendie des logements...
  78. Résultat n°78

    Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
  79. Résultat n°79

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  80. Résultat n°80

    Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...