218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier - juin 1987).
Cote
2038W/88
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (janvier…
Résultat n°2

1991 : 309 - 405.
Cote
2038W/87
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 309 - 405.
Résultat n°3

1991 : 206 - 308.
Cote
2038W/86
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 206 - 308.
Résultat n°4

1991 : 93 - 205.
Cote
2038W/85
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 93 - 205.
Résultat n°5

1991 : 1 - 92.
Cote
2038W/84
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 92.
Résultat n°6

1990 : 281 -356.
Cote
2038W/83
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 281 -356.
Résultat n°7

1990 : 138 - 280.
Cote
2038W/82
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 138 - 280.
Résultat n°8

1990 : 1 - 137.
Cote
2038W/81
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 137.
Résultat n°9

1991 : 272 - 312.
Cote
2038W/80
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 272 - 312.
Résultat n°10

1991 : 201 - 271.
Cote
2038W/79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 201 - 271.
Résultat n°11

1991 : 113 - 200.
Cote
2038W/78
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 113 - 200.
Résultat n°12

1991 : 1 - 112.
Cote
2038W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 112.
Résultat n°13

1990 : 301 - 370.
Cote
2038W/76
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 301 - 370.
Résultat n°14

1990 : 168 - 300.
Cote
2038W/75
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 168 - 300.
Résultat n°15

1990 : 1 - 167.
Cote
2038W/74
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 167.
Résultat n°16

1991 : K - Z.
Cote
2038W/73
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : K - Z.
Résultat n°17

1991 : A - J.
Cote
2038W/72
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - J.
Résultat n°18

1990 : K - Z.
Cote
2038W/71
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : K - Z.
Résultat n°19

1990 : A - J.
Cote
2038W/70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : A - J.
Résultat n°20

1991 : H - Z.
Cote
2038W/69
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : H - Z.
Résultat n°21

1991 : A - G.
Cote
2038W/68
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - G.
Résultat n°22

1990 : L - Z.
Cote
2038W/67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : L - Z.
Résultat n°23

1990 : A - K.
Cote
2038W/66
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : A - K.
Résultat n°24

Avril - mai 1991.
Cote
2038W/65
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Avril - mai 1991.
Résultat n°25

Janvier - avril 1991.
Cote
2038W/64
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Janvier - avril 1991.
Résultat n°26

Septembre - décembre 1991.
Cote
2038W/63
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - décembre 1991.
Résultat n°27

Mai - juin 1991.
Cote
2038W/62
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1991.
Résultat n°28

Mars - mai 1991.
Cote
2038W/61
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - mai 1991.
Résultat n°29

Janvier - février 1991.
Cote
2038W/60
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Janvier - février 1991.
Résultat n°30

Septembre - décembre 1990.
Cote
2038W/59
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Septembre - décembre 1990.
Résultat n°31

Mai - août 1990.
Cote
2038W/58
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Mai - août 1990.
Résultat n°32

Janvier - avril 1990.
Cote
2038W/57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Janvier - avril 1990.
Résultat n°33

Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/56
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de…
Résultat n°34

Avril - août 1989.
Cote
2038W/55
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Avril - août 1989.
Résultat n°35

Janvier - mars 1989.
Cote
2038W/54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Janvier - mars 1989.
Résultat n°36

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/53
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°37

Août - novembre 1990.
Cote
2038W/52
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Août - novembre 1990.
Résultat n°38

Avril - août 1990.
Cote
2038W/51
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Avril - août 1990.
Résultat n°39

Janvier - avril 1990.
Cote
2038W/50
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Janvier - avril 1990.
Résultat n°40

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/49
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°41

Septembre - octobre 1990.
Cote
2038W/48
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - octobre 1990.
Résultat n°42

Juillet - août 1990.
Cote
2038W/47
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Juillet - août 1990.
Résultat n°43

Mai - juin 1990.
Cote
2038W/46
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1990.
Résultat n°44

Mars - avril 1990.
Cote
2038W/45
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1990.
Résultat n°45

Janvier - février 1990.
Cote
2038W/44
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Janvier - février 1990.
Résultat n°46

Décembre 1989.
Cote
2038W/43
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Décembre 1989.
Résultat n°47

Novembre - décembre 1989.
Cote
2038W/42
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Novembre - décembre 1989.
Résultat n°48

Juin - novembre 1989.
Cote
2038W/41
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Juin - novembre 1989.
Résultat n°49

Mars - juin 1989.
Cote
2038W/40
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Mars - juin 1989.
Résultat n°50

Janvier - mars 1989.
Cote
2038W/39
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Janvier - mars 1989.
Résultat n°51

Septembre - novembre 1989.
Cote
2038W/38
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - novembre 1989.
Résultat n°52

Mars - avril 1989.
Cote
2038W/37
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1989.
Résultat n°53

Janvier - février 1989.
Cote
2038W/36
 Date
1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
  • Janvier - février 1989.
Résultat n°54

Septembre - décembre 1988.
Cote
2038W/35
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Septembre - décembre 1988.
Résultat n°55

Avril - septembre 1988.
Cote
2038W/34
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Avril - septembre 1988.
Résultat n°56

Janvier - avril 1988.
Cote
2038W/33
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Janvier - avril 1988.
Résultat n°57

Novembre - décembre 1988.
Cote
2038W/32
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Novembre - décembre 1988.
Résultat n°58

Août - septembre 1988.
Cote
2038W/31
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Août - septembre 1988.
Résultat n°59

Juillet 1988.
Cote
2038W/30
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Juillet 1988.
Résultat n°60

Mars - avril 1988.
Cote
2038W/29
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1988.
Résultat n°61

Janvier - février 1988.
Cote
2038W/28
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Janvier - février 1988.
Résultat n°62

Novembre - décembre 1988 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665) .
Cote
2038W/27
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Novembre - décembre 1988 et bordereaux de dépôt de…
Résultat n°63

Mi-octobre 1988.
Cote
2038W/26
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Mi-octobre 1988.
Résultat n°64

Janvier - mai 1988.
Cote
2038W/25
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Janvier - mai 1988.
Résultat n°65

Aout - décembre 1988 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/24
 Date
1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Aout - décembre 1988 et bordereaux de dépôt de successions…
Résultat n°66

Premier semestre 1987.
Cote
2038W/23
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Premier semestre 1987.
Résultat n°67

Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (2e semestre 1987).
Cote
2038W/22
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux (2e…
Résultat n°68

Septembre - décembre 1987.
Cote
2038W/21
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Septembre - décembre 1987.
Résultat n°69

Juin - septembre 1987.
Cote
2038W/20
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Juin - septembre 1987.
Résultat n°70

Janvier - juin 1987.
Cote
2038W/19
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)…
  • Janvier - juin 1987.
Résultat n°71

Second semestre 1986.
Cote
2038W/18
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Second semestre 1986.
Résultat n°72

Premier semestre 1986.
Cote
2038W/17
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Premier semestre 1986.
Résultat n°73

Second semestre 1986 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/16
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Second semestre 1986 et bordereaux de dépôt de successions…
Résultat n°74

Premier semestre 1986.
Cote
2038W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Premier semestre 1986.
Résultat n°75

Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).
Cote
2038W/14
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions…
Résultat n°76

Premier semestre 1985.
Cote
2038W/13
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Premier semestre 1985.
Résultat n°77

Second semestre 1985.
Cote
2038W/12
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Second semestre 1985.
Résultat n°78

Premier semestre 1985.
Cote
2038W/11
 Date
1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Premier semestre 1985.
Résultat n°79

Second semestre 1984.
Cote
2038W/10
 Date
1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Second semestre 1984.
Résultat n°80

Premier semestre 1984.
Cote
2038W/9
 Date
1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Premier semestre 1984.