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  • 1

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 2

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 3

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 4

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 5

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 6

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 7

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 8

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 9

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 10

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 12

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 13

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 14

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 15

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 17

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 18

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 19

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 20

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 21

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 22

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 23

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 24

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/14

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 25

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 26

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1834W/13

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 27

    PF-Z / A-W

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/11

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • PF-Z / A-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 28

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 29

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/16

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 30

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 31

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/35

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 32

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/23

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 33

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 34

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 35

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 36

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/12

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 37

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 38

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 39

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2010

    Cote

    1834W/8

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 40

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 41

    Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 42

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/17

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 43

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 44

    A-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/16

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 45

    28 avril 1976-31 mars 1978

    Date

    1976-1978

    Cote

    1933W/31

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 28 avril 1976-31 mars 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 46

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/21

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 47

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2009

    Cote

    1834W/6

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 48

    CHI-Z

    Date

    1980

    Cote

    1933W/43

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • CHI-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 49

    L-Z / A-O

    Date

    1979-1980

    Cote

    1933W/9

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • L-Z / A-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 50

    janv. 1975-28 avril 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/30

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • janv. 1975-28 avril 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 51

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/39

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 52

    Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 53

    1982

    Cote

    1933W/56

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 54

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/27

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 55

    Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire de Belfort.

    Date

    1951-1953

    Cote

    116 W 1-2

    • Contexte : 116 W - Recettes des Finances

    • Comptabilité des établissements d’enseignement du Territoire...

    Producteur :

    Recettes des Finances

  • 56

    Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort et commune d’Offemont.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/10

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Etang des Forges, commune de Belfort...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 57

    Bordereaux de dépôts d'actes Belfort Sud.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1980W/18-1980W/28

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Bordereaux de dépôts d'actes Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 58

    M-Z

    Date

    1976

    Cote

    1933W/5

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • M-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 59

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2010

    Cote

    1834W/7

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 60

    C-L

    Date

    1976

    Cote

    1933W/4

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • C-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 61

    Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/7

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral plateau de la Justice, Miotte, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 62

    Déclarations de successions Belfort Sud.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/1-1980W/5

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Déclarations de successions Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 63

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/37

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 64

    I-W

    Date

    1982

    Cote

    1933W/46

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • I-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 65

    Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    1835W/2

    • Contexte : 1835 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 66

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/20

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 67

    Bordereaux de dépôts actes Belfort Nord.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/50-1980W/53

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Bordereaux de dépôts actes Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 68

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/15

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 69

    A-R

    Date

    1981

    Cote

    1933W/44

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-R

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 70

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2004

    Cote

    1834W/9

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 71

    R-Z / A-G

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/27

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • R-Z / A-G

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 72

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/33

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 73

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/26

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 74

    Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/1

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral Vieille ville, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 75

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004

    Cote

    1834W/1

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 76

    GRI-Q

    Date

    1975

    Cote

    1933W/2

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • GRI-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 77

    Fiches décès Belfort Nord.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/14-1980W/17

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Fiches décès Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 78

    G-Z / A-H

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/7

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • G-Z / A-H

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  • 79

    Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom, commune de Belfort et commune de Cravanche.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/9

    • Contexte : 1919 W - Direction générale des finances publiques...

    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont, les Usines, Alsthom,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 80

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/25

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux