Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).	Cote 1849W/4	Date 1994-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...
Résultat n°2	Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.	Cote 1841W/13	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.
Résultat n°3	Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.	Cote 1777W/56-1777W/59	Date 2001-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Concours national de la résistance et de la déportation...
Résultat n°4	PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).	Cote 1849W/1	Date 2006 ; 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin,...
Résultat n°5	Arrêtés de promotion.	Cote 1841W/7-1841W/8	Date 1954-1979 ; 1986-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Arrêtés de promotion.
Résultat n°6	Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).	Cote 1841W/1	Date 1997-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...
Résultat n°7	PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).	Cote 1849W/3	Date 1964-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à...
Résultat n°8	PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).	Cote 1849W/2	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château,...
Résultat n°9	Conseils d'écoles : PV.	Cote 1916W/5-1916W/7	Date 2003-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV... Conseils d'écoles : PV.
Résultat n°10	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).	Cote 1768W/17	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...
Résultat n°11	PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.	Cote 1813W/4	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...
Résultat n°12	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/16	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°13	Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.	Cote 1841W/5-1841W/6	Date 1982-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...
Résultat n°14	PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).	Cote 1813W/7	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château,...
Résultat n°15	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.	Cote 1768W/15	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°16	PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.	Cote 1813W/6	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...
Résultat n°17	PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).	Cote 1813W/5	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont,...
Résultat n°18	PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.	Cote 1813W/3	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...
Résultat n°19	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.	Cote 1768W/14	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°20	Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".	Cote 1777W/16	Date 1966-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission technique consultative mixte départementale...
Résultat n°21	Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.	Cote 1847W/2-1847W/3	Date 1997-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.
Résultat n°22	Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.	Cote 1813W/10	Date 1930-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans...
Résultat n°23	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.	Cote 1765 W 18	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges...
Résultat n°24	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.	Cote 1765 W 17	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°25	Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.	Cote 1777W/18	Date 1978-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Groupe de travail paritaire départemental des collèges...
Résultat n°26	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/13	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°27	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).	Cote 1768W/12	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°28	Listing des bourses et liste de reconduction.	Cote 1847W/1	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Listing des bourses et liste de reconduction.
Résultat n°29	PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.	Cote 1813W/2	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS...
Résultat n°30	Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.	Cote 1777W/17	Date 1986-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission départementale de l'Education Nationale...
Résultat n°31	Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.	Cote 1765 W 16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°32	Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.	Cote 1860W/5	Date 1990-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...
Résultat n°33	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/11	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°34	PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).	Cote 1813W/1	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars...
Résultat n°35	Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.	Cote 1770W28-34	Date 1974-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bulletins départementaux de l'Inspection académique...
Résultat n°36	Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.	Cote 1770W22-23	Date 1975-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.
Résultat n°37	Statistiques.	Cote 1770W24-26	Date 1954-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Statistiques.
Résultat n°38	Rapports d'activité I.A..	Cote 1860W/4	Date 1984-2001 ; 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Rapports d'activité I.A..
Résultat n°39	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1765 W 15	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°40	Lycée Quelet de Valdoie.	Cote 1766W/10	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Quelet de Valdoie.
Résultat n°41	Conseils d'école ZEP.	Cote 1916W/9	Date 1993-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV... Conseils d'école ZEP.
Résultat n°42	Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006) : registres des élèves (1999-2006), registre matricule du personnel enseignant et des élèves admis dans l'établissement (1979-1999), compte-rendu des conseils d'école (2002-2006), plans de construction ; Arrêtés de circonscription (carte scolaire de 1983-1991) ; population scolaire (1998-1999) ; effectifs du privé (1989-1992) ; effectifs public/privé 1er et 2ème degré (1979-1984).	Cote 1841W/2	Date 1979-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006)...
Résultat n°43	Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.	Cote 1766W/9	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Courbet de Belfort ; lycée Ferry de Delle.
Résultat n°44	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.	Cote 1768W/10	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°45	L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.	Cote 1766W/6	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.P.I.S Follereau ; Follereau inter-établissements.
Résultat n°46	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/2	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°47	L.E.G.P Follereau de Belfort.	Cote 1766W/4	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°48	Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).	Cote 1841W/14-1841W/15	Date 1980-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...
Résultat n°49	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/9	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°50	Conseils de commissions.	Cote 1777W/14-1777W/19	Date 1968-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Conseils de commissions.
Résultat n°51	Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.	Cote 1765 W 13	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°52	Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation continue : PV de commission.	Cote 1847W/5	Date 1989-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation...
Résultat n°53	Presse ; travaux d'enfants ; commissions techniques, commissions consultatives, comité départemental, oeuvres sociales ; arrêtés de nomination.	Cote 1777W/21	Date 1962-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Presse ; travaux d'enfants ; commissions techniques,...
Résultat n°54	Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud, Vinci, Bartholdi), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Montreux-Château.	Cote 1768W/8	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Rimbaud,...
Résultat n°55	Rapports d'activité ; projets, initiatives.	Cote 1777W/20	Date 1968-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Rapports d'activité ; projets, initiatives.
Résultat n°56	Statistiques postes à la rentrée, effectifs, diplômes.	Cote 1777W/23-1777W/26	Date 1967-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Statistiques postes à la rentrée, effectifs, diplômes.
Résultat n°57	Lycée Condorcet, Belfort.	Cote 1766W/8	Date 2000-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Condorcet, Belfort.
Résultat n°58	PV d'examens, registres d'appel.	Cote 1777W/28-1777W/53	Date 1958-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... PV d'examens, registres d'appel.
Résultat n°59	Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie, de Morvillars, de Montreux-Château et de Beaucourt.	Cote 1765 W 14	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort, et collèges de Valdoie,...
Résultat n°60	Bilan des opérations d'orientation et d'affectation dans le Territoire de Belfort.	Cote 1847W/4-1847W/5	Date 1983-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Bilan des opérations d'orientation et d'affectation...
Résultat n°61	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/7	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°62	Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).	Cote 1860W/6	Date 1986-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Projets d'établissements ; construction d'établissement...
Résultat n°63	Carte scolaire ; action dans les établissements du Territoire de Belfort.	Cote 1777W/27	Date 1966-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Carte scolaire ; action dans les établissements du...
Résultat n°64	Dossiers de presse.	Cote 1770W27	Date 1996-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de presse.
Résultat n°65	Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin et de Giromagny.	Cote 1765 W 12	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et collèges de Danjoutin...
Résultat n°66	Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ; conseils d'école et projets pédagogiques école maternelle d'Andelnans-Froideval ; enseignement éducation physique et sportive ; Comité d'hygiène et de sécurité départemental.	Cote 1860W/8	Date 1972-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ;...
Résultat n°67	Commission départementale de l'Education Nationale : PV, projets pédagogiques.	Cote 1777W/19	Date 1970-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission départementale de l'Education Nationale...
Résultat n°68	Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.	Cote 1841W/4	Date 1996-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.
Résultat n°69	Lycée Diderot, Bavilliers	Cote 1766W/7	Date 2000-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Diderot, Bavilliers
Résultat n°70	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/1	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°71	L.P.I.S Follereau de Belfort.	Cote 1766W/5	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.P.I.S Follereau de Belfort.
Résultat n°72	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret et Bartholdi).	Cote 1768W/5	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci,...
Résultat n°73	Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château, Morvillars et de Valdoie.	Cote 1765 W 11	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et collèges de Montreux-Château,...
Résultat n°74	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/6	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°75	Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie, Giromagny, Rougemont-le-Château, Danjoutin, Beaucourt.	Cote 1765 W 10	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, Delle, Montreux-Château, Valdoie,...
Résultat n°76	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/4	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°77	Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.	Cote 1773W/13	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...
Résultat n°78	Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.	Cote 1773W/14	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels...
Résultat n°79	Commission technique paritaire académique ; réunion des chefs de services extérieurs.	Cote 1777W/14	Date 1972-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission technique paritaire académique ; réunion...
Résultat n°80	Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château, Beaucourt.	Cote 1765 W 9	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort et Danjoutin, Rougemont-le-Château,...

Résultats de la recherche

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Arrêtés de promotion.

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Conseils d'écoles : PV.

Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Listing des bourses et liste de reconduction.

Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Commission départementale de l'Education Nationale ; Conseil inspection Education Nationale.

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PV de Conseil d’administration : Collège de Morvillars (2006), Collège de Giromagny (2006), LEGT FOLLEREAU (2007), LPIS FOLLEREAU (2007), LP CASSIN (2007), LYCEE COURBET (2007), LYCEE CONDORCET (2007), LP FERRY de DELLE (2007), LP de BAVILLIERS (2007), LEGTA de VALDOIE (2007).

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Bulletins départementaux de l'Inspection académique du Territoire de Belfort.

Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Echantillonnage de copies, mémoires et sujets.

Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Statistiques.

Contexte : 1770 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Rapports d'activité I.A..

Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Quelet de Valdoie.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...