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Résultat n°1

Politique de la ville : Bilans "Ville Vie vacances" (2006-2007); Contrat urbain de cohésion sociale Belfort/Offemont (2007-2012) ; Programmation (2007) Comités de pilotage (2007) ; Extension zone franche urbaine des Résidences (2006. Collèges des chefs de services : Compte-rendus (2008-2009)

Date

2006-2012

Cote

1910W/2

Résultat n°2

Politique de la ville ; Subventions lycée Follereau; Audits et contrôles (2008-2009 ; 2011) ; Projet éducatif global (2010-2012) ; Programme réussite éducative Belfort (2001) ; Comités de pilotage (2012) ; Mutualisation des centres culturels belfortains (2012) ; Plan lutte contre les drogues et la toxicomanie (2012) ; Ouvrage de Pierre Lamard "La technologie entre à l'université".

Date

2005-2012

Cote

1910W/3

Résultat n°3

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) : Glacis, Résidences, Arsot et Beaucourt.

Date

2005-2011

Cote

1910W/4

Résultat n°4

Lutte contre les exclusions : brochures ; Rencontres avec associations Plurie'elles ; Installation du comité départemental et de lutte contre les exclusions ; Journée de mobilisation contre les exclusions (200-2001) Ecole de la 2ème chance (E2C) : création et inauguration de l'école ; Taxe d'apprentissage.

Date

2000-2009

Cote

1910W/1

Résultat n°5

Politique de la ville : Dossiers de subventions échantillonnés 2007-2009) ; Comités techniques et programmation (2007).

Date

2007-2009

Cote

1910W/5

Résultat n°6

Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.

Date

2002-2007

Cote

1910W/7

Résultat n°7

Liste des établissements susceptibles de recevoir la taxe d’apprentissage ; Gestion.

Date

2005-2006

Cote

1739W/13-1739W/14

Résultat n°8

Comité technique politique de la Ville.

Date

2006

Cote

1738 W 139 - 140

Résultat n°9

Dispositif Ville Vie Vacances : subventions, mise en œuvre.

Date

2006

Cote

1738 W 141-143

Résultat n°10

Subvention et évaluation « Chemin faisant ».

Date

2005

Cote

1738 W 119

Résultat n°11

Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires, subventions, travaux préparatoires.

Date

2005, 2007

Cote

1738 W 120 - 138

Résultat n°12

ANRU réunions 1 et 2.

Date

2004, 2006

Cote

1738 W 118

Résultat n°13

Réunions, exercice, contrats, crédits.

Date

2004

Cote

1738 W 109 - 117

Résultat n°14

Dossiers litigieux ; Taxe professionnelle : Audiences, conventions de stage, instructions.

Date

2002-2003

Cote

1739W/12

Résultat n°15

Contrat de Ville, comité de pilotage, chapitres, circulaires.

Date

2003

Cote

1738 W 96 - 106

Résultat n°16

Taxe d’apprentissage : Statistiques pour le Territoire de Belfort.

Date

1998-2003

Cote

1739W/7

Résultat n°17

Dispositif Ville Vie Vacances, chapitres.

Date

2003, 2004

Cote

1738 W 107 - 108

Résultat n°18

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

2001-2002

Cote

1739W/10

Résultat n°19

Tour Debrot 1.

Date

2002, 2005

Cote

1738 W 95

Résultat n°20

Instruction PRECAR, besoin en crédit.

Date

2002

Cote

1738 W 89

Résultat n°21

Notices budgétaires.

Date

2002

Cote

1739W/11

Résultat n°22

Dossiers litigieux.

Date

2001-2002

Cote

1739W/10

Résultat n°23

Dispositif Ville Vie Vacances.

Date

2002, 2003

Cote

1738 W 90

Résultat n°24

Cellule interservices Ville, chapitres, annexe financières.

Date

2002, 2004

Cote

1738 W 91 - 94

Résultat n°25

Dossiers de recours.

Date

1996-2001

Cote

1739W/3

Résultat n°26

Regards public de l’emploi départemental. : statistiques, actions menées en faveur de l’emploi.

Date

1993 - 2001

Cote

1443W 2-10

Résultat n°27

Grand projet de Ville 1 et 2 : contrat, programmation, chapitres.

Date

2001, 2002

Cote

1738 W 69 - 88

Résultat n°28

Notices budgétaires.

Date

1999-2001

Cote

1739W/9

Résultat n°29

Regard sur la conjoncture et l’emploi dans le Territoire de Belfort : brochures.

Date

1993-2001

Cote

1443 W 11-20

Résultat n°30

Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi (C.O.D.E.F.) : projets, textes, compte-rendu.

Date

1966 - 2001

Cote

1443 W 24-26

Résultat n°31

Grand projet de Ville 2.

Date

2000

Cote

1738 W 62

Résultat n°32

Contrat de Ville : cellule interservices Ville, délibération, entretien divers.

Date

2000

Cote

1738 W 63-64

Résultat n°33

Dossiers des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1999-2000

Cote

1739W/8

Résultat n°34

Chapitre divers et annexes financières.

Date

2000, 2002

Cote

1738 W 65 - 68

Résultat n°35

Procès-verbaux des réunions de la commission d’exonération de la taxe d’apprentissage.

Date

1995-2000

Cote

1739W/2

Résultat n°36

Dossiers litigieux.

Date

1999-2000

Cote

1739W/8

Résultat n°37

Apprentissage dans le secteur public non industriel et non commercial : agréments délivrés, demandes de dérogations, dossiers, avis des membres, rapports annuels, registres d’agréments des maîtres d’apprentissage su secteur privé.

Date

1972 - 2000

Cote

1443 W 27-29

Résultat n°38

Démolition de la Locomotive.

Date

1999

Cote

1738 W 56

Résultat n°39

Contrat de Ville : réunion et chapitres.

Date

1999

Cote

1738 W 57-59

Résultat n°40

1980-1982

Date

-

Cote

1923W/1