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  1. Résultat n°1

    Coupures de presse.

    Date

    1972-1973

    Cote

    28

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Coupures de presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  2. Résultat n°2

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Budgets ; assemblées générales.

    Date

    2000

    Cote

    1743W/14

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; assemblées générales.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  8. Résultat n°8

    Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

    Date

    1982-2004

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1982

    Cote

    1425 W 158-159

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11

    Recours Tribunal Administratif.

    Date

    1978, 1990

    Cote

    1260 W 54-57

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Recours Tribunal Administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1589 W 8 2005

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 8 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1980

    Cote

    26

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Listes électorales membres titulaires.

    Date

    1997

    Cote

    1743W/10

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Listes électorales membres titulaires.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  18. Résultat n°18

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  23. Résultat n°23

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1743W/1

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  25. Résultat n°25

    Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    70

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26

    Elections municipales.

    Date

    1983 - 1988

    Cote

    1425 W 160-166

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    69

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  28. Résultat n°28

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  29. Résultat n°29

    Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

    Cote

    1866W/12

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  30. Résultat n°30

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Election présidentielle : PV.

    Date

    1981

    Cote

    1425 W 150-153

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election présidentielle : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  32. Résultat n°32

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ;  Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).

    Date

    2011-2014

    Cote

    1957W/6-1957W/7

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  34. Résultat n°34

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  36. Résultat n°36

    Budgets ; assemblées générales.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1743W/21

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; assemblées générales.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  37. Résultat n°37

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  39. Résultat n°39

    Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1981

    Cote

    33

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
    • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  40. Résultat n°40

    Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente

    Cote

    1866W/14

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale