Croix (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 6 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Résultat n°1
1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 30 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

Date

1987

Cote

80 Fi 1/31
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle…
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Croix, place des puits, anciens puits communaux à…
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°3
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°4
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 30 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 30 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 30 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
Elections législatives : procès-verbaux des opérations, tracts du Mouvement Républicain Populaire (1956).

Date

1881, 1956

Cote

30 Ed 1 K 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections législatives : procès-verbaux des opérations,…
Résultat n°10

157 medias
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1913-1951.

Date

1913-1951

Cote

30 Ed 1 L 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de…
- Budgets primitifs.
- 1913-1951.
Résultat n°12

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de…
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
Matrice des propriétés foncières.

Date

s.d., [1826]

Cote

30 Ed 1 G 12
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés foncières.
Résultat n°14
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

1892-1942

Cote

30 Ed 1 G 17
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre des déclarations faites par les contribuables…
Résultat n°15
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°16
Contribution foncière.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 4
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière.
Résultat n°17
Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 1 G 8
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés…
Résultat n°18
Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1876-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1937). Chemins de vidange des coupes (1880-1881). Location du droit de chasse (1843-1867). Dégâts, incendies, chablis (1934). Vaine pâture (1876-1877). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1850, 1921).

Date

1822-1940

Cote

7 M 685
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Croix.
- Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940).…
Résultat n°19
1825-1911

Cote

2 O 30/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1911-1940

Cote

2 O 30/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1911-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Personnel. - Etat nominatif du personnel communal, demande de relèvement de salaire (1928). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1884-1934). Receveur municipal, indemnités (1874-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1842-1930). Taupier, nomination, traitement (1877-1937). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, plainte (1875-1932). Maitresse de couture, nomination, traitement (1927-1935). Garde forestier, nomination (1933). Curé, traitement (1871-1872). Sacristain, traitement (1876). Avocat, indemnités (1934). Greffier, maintien de poste (1930). Recensement de la population, traitement (1876, 1881). Ramoneur (1881). Maires (1884-1933).

Date

1842-1939

Cote

2 O 30/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Administration générale
- Personnel. - Etat nominatif du personnel communal,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

Date

1875-1939

Cote

2 O 30/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 30/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition (1822-1933). Aliénation (1836-1937). Echange (1847-1879). Gestion, entretien (1934-1935). Location (1873-1938). Chasse, adjudication (1872-1937). Vaine pâture, taxe de pâturage (1841-1936). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1849-1853).

Date

An X-1938

Cote

2 O 30/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Terrains communaux
- Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937). Ateliers de distillation, locaux (1922).

Date

1922-1937

Cote

2 O 30/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).

Date

1869-1936

Cote

2 O 30/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 30 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

10 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 153/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Croix
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29
Cimetière, réparations, entretien, concessions.

Date

1904-1936

Cote

2 O 30/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Cimetière, réparations, entretien, concessions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Chambre d'agriculture : liste des électeurs.

Date

1935-1936

Cote

30 Ed 1 K 7
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Chambre d'agriculture : liste des électeurs.
Résultat n°31
Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Date

1926-1935

Cote

2 O 30/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Travaux et transports
- Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

3 X 27
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,…
Résultat n°33
Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes, divagation des canards (1935).

Date

1932-1935

Cote

2 O 30/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Police
- Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes,…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1822-1934

Cote

7 M 1350
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Croix.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°35
Mairie, réparations, aménagement.

Date

1878-1934

Cote

2 O 30/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, aménagement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Bascule, construction.

Date

1933

Cote

2 O 30/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Presbytère, construction, réparations.

Date

1831-1933

Cote

2 O 30/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1932

Cote

30 Ed 1 G 14
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°39

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932). Secours à indigents (1882-1932). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932).

Date

1882-1932

Cote

2 O 30/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932).…
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Registre de réclamation concernant les impositions.

Date

1913-1931

Cote

30 Ed 1 G 19
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Registre de réclamation concernant les impositions.
Résultat n°42

11 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 153/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Croix
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43
Tableau de recensement des classes.

Date

1828-1931

Cote

30 Ed 1 H 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception…
- 1 H Recrutement
- Tableau de recensement des classes.
Résultat n°44
Ecole, construction, entretien.

Date

1849-1931

Cote

2 O 30/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1838-1930

Cote

2 O 30/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Etrangers : extraits du registre d’immatriculation, listes des étrangers exerçant une profession (1909-1928), déclaration de résidence (1888-1898).

Date

1888-1928

Cote

30 Ed 2 J 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Etrangers : extraits du registre d’immatriculation,…
Résultat n°47
Monument aux morts, construction.

Date

1924-1926

Cote

2 O 30/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48

10 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 153/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Croix
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°50

10 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 153/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population…
- Croix
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

176 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 30 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- CROIX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°52
Liste des propriétaires français et étrangers participant aux frais de destruction des taupes.

Date

s.d.

Cote

30 Ed 3 F 4
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 3 F Agriculture et météorologie
- Liste des propriétaires français et étrangers participant…
Résultat n°53
Eglise, réparations.

Date

1841-1920

Cote

2 O 30/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
- CROIX
- Bâtiments communaux
- Eglise, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Coupons de cartes individuelles de bons de pain, 1920.

Date

1920

Cote

30 Ed 5 F 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 5 F Travail et main d'œuvre
- Ravitaillement.
- Coupons de cartes individuelles de bons de pain, 1920.
Résultat n°55
Carnets de permis de circulation sur route, 1918-1920.

Date

1918-1920

Cote

30 Ed 5 F 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 5 F Travail et main d'œuvre
- Ravitaillement.
- Carnets de permis de circulation sur route, 1918-1920.
Résultat n°56
Cours d’adultes : création, prix spéciaux accordés aux instituteurs.

Date

1896-1919

Cote

30 Ed 1 R 5
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports,…
- 1 R Enseignement
- Cours d’adultes : création, prix spéciaux accordés…
Résultat n°57
Carnet de battage, 1919.

Date

1919

Cote

30 Ed 5 F 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 5 F Travail et main d'œuvre
- Ravitaillement.
- Carnet de battage, 1919.
Résultat n°58
Contribution foncière : nomination des répartiteurs.

Date

1847-1919

Cote

30 Ed 1 G 9
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière : nomination des répartiteurs.
Résultat n°59
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1821-1850, 1936

Cote

30 Ed 2 D 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l'administration municipale
- Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Résultat n°60
Nomination des délégués du Conseil municipal à divers organismes et commissions.

Date

1900-1918

Cote

30 Ed 3 D 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 3 D Administration générale de la commune
- Nomination des délégués du Conseil municipal à divers…
Résultat n°61
Listes électorales : instructions, révisions des listes.

Date

1831-1918

Cote

30 Ed 1 K 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Listes électorales : instructions, révisions des listes.
Résultat n°62
Guerre de 1914-1918 : résiliation des baux ruraux par suite de guerre, dégâts, ravitaillement, carnet de sucre, tickets de pain.

Date

1916-1918

Cote

30 Ed 4 H 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de…
- Guerre de 1914-1918 : résiliation des baux ruraux…
Résultat n°63
Guerre de 1814-1815 : indemnités.

Date

1818-1824

Cote

30 Ed 4 H 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception…
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de…
- Guerre de 1814-1815 : indemnités.
Résultat n°64
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Date

1888-1918

Cote

30 Ed 3 F 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 3 F Agriculture et météorologie
- Statistique agricole annuelle et plan départemental…
Résultat n°65
Budgets, comptes de gestion, 1911-1918.

Date

1911-1918

Cote

30 Ed 1 Q 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Bureau de bienfaisance.
- Budgets, comptes de gestion, 1911-1918.
Résultat n°66
Bois communaux, délimitation, délimitation des coupes, adjudications, affouage.

Date

An XI-1917

Cote

30 Ed 2 N 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux, délimitation, délimitation des coupes,…
Résultat n°67
Cartes d’identité : registre d’inscription.

Date

1916-1917

Cote

30 Ed 2 J 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Cartes d’identité : registre d’inscription.
Résultat n°68
Service de la vaccine : état des enfants soumis à la vaccination, procès-verbaux de vérification des vaccinations.

Date

1849-1916

Cote

30 Ed 5 J 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène
- Service de la vaccine : état des enfants soumis à…
Résultat n°69
Contributions directes : copie des rôles.

Date

1858-1916

Cote

30 Ed 1 G 16
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions directes : copie des rôles.
Résultat n°70
Recensement des chevaux, mulets et voitures attelées.

Date

1883-1916

Cote

30 Ed 2 H 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception…
- 2 H Administration militaire
- Recensement des chevaux, mulets et voitures attelées.
Résultat n°71
Personnel communal : nomination, indemnités, traitement.

Date

1816-1915

Cote

30 Ed 2 K 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 2 K Personnel municipal
- Personnel communal : nomination, indemnités, traitement.
Résultat n°72
Société d’assurance mutuelle contre la grêle : statuts (1824), état des dégâts commis par la grêle (1817).

Date

1817, 1824

Cote

30 Ed 4 Q 6
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Société d’assurance mutuelle contre la grêle : statuts…
Résultat n°73
Retraites paysannes et ouvrières : nomination de deux conseillers municipaux à la commission, état des personnes décédées, liste nominative des assurés.

Date

1911-1915

Cote

30 Ed 4 Q 4
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites paysannes et ouvrières : nomination de deux…
Résultat n°74
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

30 Ed 1 G 13
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°75
Taxe sur les chiens : rôles de déclaration.

Date

1871-1914

Cote

30 Ed 1 G 18
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations…
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Taxe sur les chiens : rôles de déclaration.
Résultat n°76
Assistance aux vieillards : demandes de secours.

Date

1913

Cote

30 Ed 4 Q 3
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards : demandes de secours.
Résultat n°77
Fourniture de l’éclairage électrique.

Date

1913

Cote

30 Ed 3 O 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière,…
- Fourniture de l’éclairage électrique.
Résultat n°78
1830-1913.

Date

1830-1913

Cote

30 Ed 1 L 2
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de…
- Budgets primitifs.
- 1830-1913.
Résultat n°79
Commission communale de statistique agricole : nomination de délégués.

Date

1904-1912

Cote

30 Ed 3 F 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,…
- 3 F Agriculture et météorologie
- Commission communale de statistique agricole : nomination…
Résultat n°80

262 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC DELLE 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Delle fin 1802-1912
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1981-1992

Date

Cote

Producteur :

Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

Date

Cote

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Producteur :

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, tracts du Mouvement Républicain Populaire (1956).

Date

Cote

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

1913-1951.

Date

Cote

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés foncières.

Date

Cote

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

Date

Cote

Etat de section.

Date

Cote

Contribution foncière.

Date

Cote

Tarif des évaluations du revenu imposable de propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort.

Date

Cote

Date

Cote

1825-1911

Cote

Producteur :

1911-1940

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

Date

Cote