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Résultat n°1
L'eau et la mine dans le Rosemont

1 media

L'eau et la mine dans le Rosemont

Date

Vers 1980-1985, 1789

Cote

-

Résultat n°2

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

3 O 1552-1554, 1851-1927

Cote

-

Résultat n°3

En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie et fabrique Notre-Dame) et de Courtelevant (Saint-Etienne), 1578-1699.

Date

1578-1699

Cote

27 J 1

Résultat n°4
Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

2 lots 2 medias

Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

Date

2016, 1800

Cote

-

Résultat n°5

Registre des constitutions de rente et fondations commencé en 1681, comportant des actes de 1607 à 1751, 1761.

Date

1607-1761

Cote

13 J 1

Résultat n°6

Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.

Date

s.d.

Cote

13 J 3

Résultat n°7

Missel, 1262 p.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 26

Résultat n°8

Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages 1-88, confrérie du Saint-Sacrement, 1662-1854, pages 1-232, confrérie du Saint Scapulaire, 1662-1854, pages 233-254, confrérie du Saint Rosaire, 1820-1871.

Date

1647-1871

Cote

7 J 4 C 3

Résultat n°9

Images pieuses.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 30

Résultat n°10

Missel, 776 p.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 27

Résultat n°11

Missel appartenant à René Koch.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 28

Résultat n°12

Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot dans le Doubs.127 pièces.1686-1880

Date

-

Cote

7 J 3 Z 1

Résultat n°13

Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, Rigoine.

Date

1680

Cote

7 J 2 Z 1

Résultat n°14

Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres, délibérations.

Date

1684-1844

Cote

7 J 4 C 5

Résultat n°15

Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, 31 cm.

Date

1685

Cote

7 J 2 Z 10

Résultat n°16
Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

2 lots 2 medias

Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

Date

2017, 2000

Cote

-

Résultat n°17
L'eau dans le Territoire de Belfort

2 lots 2 medias

L'eau dans le Territoire de Belfort

Date

2012, 1980

Cote

-

Résultat n°18
« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

2 lots 2 medias

« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

Date

2015, 2000

Cote

-

Résultat n°19

En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis enregistrement des sépultures, 1857-1867.

Date

1700-1867

Cote

27 J 3

Résultat n°20
Le fer et les hommes

1 media

Le fer et les hommes

Date

1990, XXe siècle

Cote

-

Résultat n°21
La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

2 lots 2 medias

La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

2006, 2000

Cote

-

Résultat n°22

Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle (5 fol.).

Date

Fin XVIIIe

Cote

80 J 5/2

Résultat n°23

En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.

Date

1715-1826

Cote

27 J 2

Résultat n°24

Registre des relevés des élections.

Date

1718-1886

Cote

7 J 4 C 10

Résultat n°25

Livre de réception des filles de la « Grande conférence » et règlement.

Date

1718-1890

Cote

7 J 4 C 11

Résultat n°26
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.

Date

1729-1843

Cote

2 D 1/2

Résultat n°27
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.

Date

1729-1882

Cote

2 D 1/1

Résultat n°28

Bréviaire ayant appartenu à la bienheureuse Marie-Anne Brideau, native de Belfort, sous-prieure des Carmélites de Compiègne, sous le nom de sœur Saint-Louis, guillotinée en 1794 avec les autres religieuses.

Date

1731

Cote

7 J 1 Z 1

Résultat n°29

Correspondance de famille - à son neveu et à son cousin (1736-1758), aux familles Blétry-Keller (1809), à monsieur Ugonin (an XIII) à mademoiselle B. Ugonin (1817-1821).

Date

1736-1821

Cote

116 J 1

Résultat n°30

Registre des noms des congréganistes, [1720-1756] ; listes des officiers de la congrégation.

Date

1737-1825

Cote

7 J 4 C 1

Résultat n°31

Registre des délibérations.

Date

1738-1886

Cote

7 J 4 C 2

Résultat n°32
130 ans de protection sociale dans le département

2 lots 2 medias

130 ans de protection sociale dans le département

Date

2010, 2010

Cote

-

Résultat n°33

Registre comprenant : les rentes et fondations de 1752 à 1822 puis les délibérations de la fabrique et budgets de 1826 à 1858.

Date

1752-1858

Cote

13 J 2

Résultat n°34

Lettre D (dossier 495-528).

Date

1753-1936

Cote

73 J 23

Résultat n°35

Domaines dans la vallée de la Doller, imposition : avis, quittances, correspondance (an XIII-1818) ; Vacherie de Steinmatte à Seven : paiement pour travaux (1778), procès-verbal de visite, quittances (1794-1817) ; scierie de Kirchberg dite Peterasts Haus, exploitation : quittances, comptes, procès-verbal d’adjudication pour réparations (1782-1804), requête dans un procès entre copropriétés.

Date

-

Cote

116 J 5

Résultat n°36

Région de Belfort (maison à Belfort,  terres à Cravanche), achats et exploitation : devis pour creusement des galeries de mine [Eguenigue ?] (s.d. [fin XVIIIe siècle]), carnet d’achat de bestiaux (1793), estimation des dommages causés lors du siège de 1814 aux propriétés de Cravanche, baux, notariés, plans, procès-verbal de bornage, quittance, correspondance (1756, 1772-1812), 1756-1814.

Date

-

Cote

116 J 4

Résultat n°37

Commerce, relations avec M. de Morière (1757-1772) comme syndic de liquidation de la succession de Joseph Razia marchand à Masevaux (1757-1760) ; photocopies de lettres de Ugonin à son père lors de son séjour en Allemagne pour le commerce et sa formation (1773-1774) ; laissez-passer pour transports de marchandises (1776-1779), don de foin aux incendiées de Rougemont (1811), quittances (1793-1819).

Date

1757-1819

Cote

116 J 2

Résultat n°38

Missale romanun. Lyon, Delaroche.

Date

1764

Cote

7 J 2 Z 11

Résultat n°39

Beim heiland dirch die besuchungen öftere heilige communion, von Dr. Augustinus Egger, …-Ubenheim, Johann Singer.

Date

-

Cote

7 J 2 Z 20

Résultat n°40

Graduale bisuntinim, édité par l’archevêque bisontin A.C. de Choiseul-Beaupré, 2 volumes. Besançon.

Date

1767

Cote

7 J 2 Z 7

Résultat n°41

Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753

Résultat n°42

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167

Résultat n°43

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677

Résultat n°44

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366

Résultat n°45

Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915

Résultat n°46

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360

Résultat n°47

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348

Résultat n°48

Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246

Résultat n°49

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376

Résultat n°50

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Date

-

Cote

7 M 784

Résultat n°51

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Date

-

Cote

7 M 425

Résultat n°52

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576

Résultat n°53

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651

Résultat n°54

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552

Résultat n°55

Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920

Résultat n°56

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680

Résultat n°57

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424

Résultat n°58

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541

Résultat n°59

Livret du garde Géhant. 1912-1915

Date

-

Cote

7 M 1332

Résultat n°60

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311

Résultat n°61

Plans des forêts : atlas.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 575

Résultat n°62

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Date

1876, 1884

Cote

7 M 323

Résultat n°63

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

an XII-1932

Cote

7 M 1342

Résultat n°64

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Date

-

Cote

7 M 342

Résultat n°65

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

Date

-

Cote

7 M 667

Résultat n°66

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Date

1924, 1933-1939

Cote

7 M 562

Résultat n°67
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

39 medias

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

1770-1800

Cote

2 D 3

Résultat n°68

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

Date

1771-1851

Cote

7 M 557

Résultat n°69

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

Date

1774-1835

Cote

7 M 558

Résultat n°70

Dollfus.

Date

1904, 1941-1947

Cote

73 J 241

Résultat n°71

Dossiers 73 J 1-74.

Date

s.d.

Cote

73 J 264

Résultat n°72

Liasse 70 dossier 10-45.

Date

1932-1972 

Cote

73 J 186

Résultat n°73

Lettre Q (dossier 2060-2066).

Date

1873-1915 

Cote

73 J 58

Résultat n°74

Cote vacante

Date

-

Cote

73 J 75

Résultat n°75

Lettre V (dossier 2722-2733).

Date

1775-1924

Cote

73 J 72

Résultat n°76

Chambre des notaires : correspondance.

Date

1881-1905 ; 1951-1952

Cote

73 J 266

Résultat n°77

Dossiers 73 J 208-218 (dossier 1-181).

Date

s.d.

Cote

73 J 265

Résultat n°78

Liasse 37 dossier 11-12.

Date

1812-1952 

Cote

73 J 132

Résultat n°79

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23

Résultat n°80

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27