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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
L'eau et la mine dans le Rosemont

1 media

L'eau et la mine dans le Rosemont
Cote- Date
Vers 1980-1985, 1789
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • L'eau et la mine dans le Rosemont
Résultat n°2

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe
Cote- Date
3 O 1552-1554, 1851-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Résultat n°3

En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie et fabrique Notre-Dame) et de Courtelevant (Saint-Etienne), 1578-1699.
Cote
27 J 1
 Date
1578-1699
 Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

  • Registres des fondations et constitutions de rentes.
  • En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie...
Résultat n°4
Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

2 lots 2 medias

Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin
Cote- Date
2016, 1800
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin
Résultat n°5

Registre des constitutions de rente et fondations commencé en 1681, comportant des actes de 1607 à 1751, 1761.
Cote
13 J 1
 Date
1607-1761
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

  • Registre des constitutions de rente et fondations commencé...
Résultat n°6

Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.
Cote
13 J 3
 Date
s.d.
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

  • Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092...
Résultat n°7

Missel, 1262 p.
Cote
7 J 2 Z 26
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • 3 missels des fidèles.
  • Missel, 1262 p.
Résultat n°8

Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages 1-88, confrérie du Saint-Sacrement, 1662-1854, pages 1-232, confrérie du Saint Scapulaire, 1662-1854, pages 233-254, confrérie du Saint Rosaire, 1820-1871.
Cote
7 J 4 C 3
 Date
1647-1871
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages...
Résultat n°9

Images pieuses.
Cote
7 J 2 Z 30
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Images pieuses.
Résultat n°10

Missel, 776 p.
Cote
7 J 2 Z 27
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • 3 missels des fidèles.
  • Missel, 776 p.
Résultat n°11

Missel appartenant à René Koch.
Cote
7 J 2 Z 28
 Date
s.d.
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • 3 missels des fidèles.
  • Missel appartenant à René Koch.
Résultat n°12

Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot dans le Doubs.127 pièces.1686-1880
Cote
7 J 3 Z 1
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 3 Z Famille Pingand
  • Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot...
Résultat n°13

Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, Rigoine.
Cote
7 J 2 Z 1
 Date
1680
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Antiphonaires.
  • Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque...
Résultat n°14

Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres, délibérations.
Cote
7 J 4 C 5
 Date
1684-1844
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • Confrérie du Saint Sacrement.
  • Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres,...
Résultat n°15

Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, 31 cm.
Cote
7 J 2 Z 10
 Date
1685
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre...
Résultat n°16
Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

2 lots 2 medias

Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort
Cote- Date
2017, 2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire...
Résultat n°17
L'eau dans le Territoire de Belfort

2 lots 2 medias

L'eau dans le Territoire de Belfort
Cote- Date
2012, 1980
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • L'eau dans le Territoire de Belfort
Résultat n°18
« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

2 lots 2 medias

« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »
Cote- Date
2015, 2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • « Boire et manger : une histoire de l'alimentation...
Résultat n°19

En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis enregistrement des sépultures, 1857-1867.
Cote
27 J 3
 Date
1700-1867
 Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

  • Registres des fondations et constitutions de rentes.
  • En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis...
Résultat n°20
Le fer et les hommes

1 media

Le fer et les hommes
Cote- Date
1990, XXe siècle
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • Le fer et les hommes
Résultat n°21
La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

2 lots 2 medias

La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"
Cote- Date
2006, 2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin...
Résultat n°22

Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle (5 fol.).
Cote
80 J 5/2
 Date
Fin XVIIIe
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 J - Paroisse de Giromagny

  • Photocopies extraites d’un registre, s.l.
  • Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle...
Résultat n°23

En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.
Cote
27 J 2
 Date
1715-1826
 Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

  • Registres des fondations et constitutions de rentes.
  • En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.
Résultat n°24

Registre des relevés des élections.
Cote
7 J 4 C 10
 Date
1718-1886
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • « Grande confrérie des filles (ou demoiselles) de Belfort.
  • Registre des relevés des élections.
Résultat n°25

Livre de réception des filles de la « Grande conférence » et règlement.
Cote
7 J 4 C 11
 Date
1718-1890
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • « Grande confrérie des filles (ou demoiselles) de Belfort.
  • Livre de réception des filles de la « Grande conférence...
Résultat n°26
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.
Cote
2 D 1/2
 Date
1729-1843
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°27
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.
Cote
2 D 1/1
 Date
1729-1882
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Registre anabaptiste original.
Résultat n°28

Bréviaire ayant appartenu à la bienheureuse Marie-Anne Brideau, native de Belfort, sous-prieure des Carmélites de Compiègne, sous le nom de sœur Saint-Louis, guillotinée en 1794 avec les autres religieuses.
Cote
7 J 1 Z 1
 Date
1731
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 1 Z – Documentation sur Marie-Anne Brideau
  • Bréviaire ayant appartenu à la bienheureuse Marie-Anne...
Résultat n°29

Correspondance de famille - à son neveu et à son cousin (1736-1758), aux familles Blétry-Keller (1809), à monsieur Ugonin (an XIII) à mademoiselle B. Ugonin (1817-1821).
Cote
116 J 1
 Date
1736-1821
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Papiers de famille
  • Correspondance de famille - à son neveu et à son cousin...
Résultat n°30

Registre des noms des congréganistes, [1720-1756] ; listes des officiers de la congrégation.
Cote
7 J 4 C 1
 Date
1737-1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • « Congrégation de la ville de Belfort ».
  • Registre des noms des congréganistes, [1720-1756] ;...
Résultat n°31

Registre des délibérations.
Cote
7 J 4 C 2
 Date
1738-1886
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SÉRIE C
  • 4 C Œuvres de piété, confréries
  • « Congrégation de la ville de Belfort ».
  • Registre des délibérations.
Résultat n°32
130 ans de protection sociale dans le département

2 lots 2 medias

130 ans de protection sociale dans le département
Cote- Date
2010, 2010
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • 130 ans de protection sociale dans le département
Résultat n°33

Registre comprenant : les rentes et fondations de 1752 à 1822 puis les délibérations de la fabrique et budgets de 1826 à 1858.
Cote
13 J 2
 Date
1752-1858
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

  • Registre comprenant : les rentes et fondations de 1752...
Résultat n°34

Lettre D (dossier 495-528).
Cote
73 J 23
 Date
1753-1936
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Lettre D (dossier 495-528).
Résultat n°35

Domaines dans la vallée de la Doller, imposition : avis, quittances, correspondance (an XIII-1818) ; Vacherie de Steinmatte à Seven : paiement pour travaux (1778), procès-verbal de visite, quittances (1794-1817) ; scierie de Kirchberg dite Peterasts Haus, exploitation : quittances, comptes, procès-verbal d’adjudication pour réparations (1782-1804), requête dans un procès entre copropriétés.
Cote
116 J 5
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Activités économiques
  • Gestion des biens fonciers.
  • Domaines dans la vallée de la Doller, imposition :...
Résultat n°36

Région de Belfort (maison à Belfort,  terres à Cravanche), achats et exploitation : devis pour creusement des galeries de mine [Eguenigue ?] (s.d. [fin XVIIIe siècle]), carnet d’achat de bestiaux (1793), estimation des dommages causés lors du siège de 1814 aux propriétés de Cravanche, baux, notariés, plans, procès-verbal de bornage, quittance, correspondance (1756, 1772-1812), 1756-1814.
Cote
116 J 4
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Activités économiques
  • Gestion des biens fonciers.
  • Région de Belfort (maison à Belfort,  terres à Cravanche),...
Résultat n°37

Commerce, relations avec M. de Morière (1757-1772) comme syndic de liquidation de la succession de Joseph Razia marchand à Masevaux (1757-1760) ; photocopies de lettres de Ugonin à son père lors de son séjour en Allemagne pour le commerce et sa formation (1773-1774) ; laissez-passer pour transports de marchandises (1776-1779), don de foin aux incendiées de Rougemont (1811), quittances (1793-1819).
Cote
116 J 2
 Date
1757-1819
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France), Alsace (région, France)
 Type de document -

  • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

  • Activités économiques
  • Commerce, relations avec M. de Morière (1757-1772)...
Résultat n°38

Missale romanun. Lyon, Delaroche.
Cote
7 J 2 Z 11
 Date
1764
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Missels.
  • Missale romanun. Lyon, Delaroche.
Résultat n°39

Beim heiland dirch die besuchungen öftere heilige communion, von Dr. Augustinus Egger, …-Ubenheim, Johann Singer.
Cote
7 J 2 Z 20
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Missels.
  • Beim heiland dirch die besuchungen öftere heilige communion,...
Résultat n°40

Graduale bisuntinim, édité par l’archevêque bisontin A.C. de Choiseul-Beaupré, 2 volumes. Besançon.
Cote
7 J 2 Z 7
 Date
1767
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

  • SERIE Z Divers
  • 2 Z – Bibliothèque liturgique
  • Graduels.
  • Graduale bisuntinim, édité par l’archevêque bisontin...
Résultat n°41

Délimitation, abornement.
Cote
7 M 753
 Date
An VI-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Délimitation, abornement.
Résultat n°42

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Cote
7 M 167
 Date
1919, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°43

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).
Cote
7 M 677
 Date
An XIV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°44

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1366
 Date
1768, 1818-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°45

Répertoire des dossiers.
Cote
7 M 915
 Date
[s.d.] [Vers 1930]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Répertoire des dossiers.
Résultat n°46

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1360
 Date
An XII-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°47

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1348
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°48

Gourme : rapports de vétérinaires.
Cote
7 M 246
 Date
1831, 1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Maladies de chevaux
  • Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°49

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1376
 Date
An XII-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°50

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).
Cote
7 M 784
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Sévenans.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°51

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.
Cote
7 M 425
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°52

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.
Cote
7 M 576
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°53

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).
Cote
7 M 651
 Date
an VIII-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°54

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
7 M 552
 Date
1889, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°55

Atlas des forêts constituant la brigade.
Cote
7 M 920
 Date
[s.d.] [1910]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°56

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).
Cote
7 M 680
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°57

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).
Cote
7 M 424
 Date
[Après 1919]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°58

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.
Cote
7 M 541
 Date
1923, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°59

Livret du garde Géhant. 1912-1915
Cote
7 M 1332
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage d’Essert
  • Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°60

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.
Cote
7 M 311
 Date
An XI-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Vétérinaires privés
  • Enseignement
  • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°61

Plans des forêts : atlas.
Cote
7 M 575
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Plans des forêts : atlas.
Résultat n°62

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Cote
7 M 323
 Date
1876, 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Concours agricoles, comices, expositions
  • Concours
  • Concours régionaux
  • Concours généraux
  • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°63

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1342
 Date
an XII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°64

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938
Cote
7 M 342
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Destruction de nuisibles
  • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°65

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).
Cote
7 M 667
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bretagne.
  • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°66

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.
Cote
7 M 562
 Date
1924, 1933-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêt de Lepuix
  • Concessions
  • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°67
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

39 medias

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Cote
2 D 3
 Date
1770-1800
 Lieu
Ligsdorf (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Résultat n°68

Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont
Cote
7 M 557
 Date
1771-1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
Résultat n°69

Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).
Cote
7 M 558
 Date
1774-1835
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêts Mazarines
  • Contentieux
  • Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
  • Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
Résultat n°70

Dollfus.
Cote
73 J 241
 Date
1904, 1941-1947
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Dollfus.
Résultat n°71

Dossiers 73 J 1-74.
Cote
73 J 264
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Répertoires des dossiers clients.
  • Dossiers 73 J 1-74.
Résultat n°72

Liasse 70 dossier 10-45.
Cote
73 J 186
 Date
1932-1972 
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Liasse 70 dossier 10-45.
Résultat n°73

Lettre Q (dossier 2060-2066).
Cote
73 J 58
 Date
1873-1915 
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Lettre Q (dossier 2060-2066).
Résultat n°74

Cote vacante
Cote
73 J 75
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Cote vacante
Résultat n°75

Lettre V (dossier 2722-2733).
Cote
73 J 72
 Date
1775-1924
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Lettre V (dossier 2722-2733).
Résultat n°76

Chambre des notaires : correspondance.
Cote
73 J 266
 Date
1881-1905 ; 1951-1952
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Correspondance et affaires personnelles du notaire
  • Chambre des notaires : correspondance.
Résultat n°77

Dossiers 73 J 208-218 (dossier 1-181).
Cote
73 J 265
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Répertoires des dossiers clients.
  • Dossiers 73 J 208-218 (dossier 1-181).
Résultat n°78

Liasse 37 dossier 11-12.
Cote
73 J 132
 Date
1812-1952 
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...

  • Dossiers de clients
  • Liasse 37 dossier 11-12.
Résultat n°79

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.
Cote
1 O 23
 Date
[s.d.]
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Résultat n°80

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).
Cote
1 O 27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
  • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...