Territoire de Belfort (département, France)

Résultat n°1

1 media
L'eau et la mine dans le Rosemont

Date

Vers 1980-1985, 1789
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- L'eau et la mine dans le Rosemont
Résultat n°2
Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

3 O 1552-1554, 1851-1927
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°3
En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie et fabrique Notre-Dame) et de Courtelevant (Saint-Etienne), 1578-1699.

Date

1578-1699

Cote

27 J 1
- Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant
- Registres des fondations et constitutions de rentes.
- En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie...
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

Date

2016, 1800
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin
Résultat n°5
Registre des constitutions de rente et fondations commencé en 1681, comportant des actes de 1607 à 1751, 1761.

Date

1607-1761

Cote

13 J 1
- Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges
- Registre des constitutions de rente et fondations commencé...
Résultat n°6
Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.

Date

s.d.

Cote

13 J 3
- Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges
- Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092...
Résultat n°7
Missel, 1262 p.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 26
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- 3 missels des fidèles.
- Missel, 1262 p.
Résultat n°8
Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages 1-88, confrérie du Saint-Sacrement, 1662-1854, pages 1-232, confrérie du Saint Scapulaire, 1662-1854, pages 233-254, confrérie du Saint Rosaire, 1820-1871.

Date

1647-1871

Cote

7 J 4 C 3
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages...
Résultat n°9
Images pieuses.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 30
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Images pieuses.
Résultat n°10
Missel, 776 p.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 27
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- 3 missels des fidèles.
- Missel, 776 p.
Résultat n°11
Missel appartenant à René Koch.

Date

s.d.

Cote

7 J 2 Z 28
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- 3 missels des fidèles.
- Missel appartenant à René Koch.
Résultat n°12
Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot dans le Doubs.127 pièces.1686-1880

Cote

7 J 3 Z 1
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 3 Z Famille Pingand
- Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot...
Résultat n°13
Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, Rigoine.

Date

1680

Cote

7 J 2 Z 1
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Antiphonaires.
- Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque...
Résultat n°14
Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres, délibérations.

Date

1684-1844

Cote

7 J 4 C 5
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- Confrérie du Saint Sacrement.
- Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres,...
Résultat n°15
Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, 31 cm.

Date

1685

Cote

7 J 2 Z 10
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre...
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

Date

2017, 2000
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire...
Résultat n°17

2 lots 2 medias
L'eau dans le Territoire de Belfort

Date

2012, 1980
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- L'eau dans le Territoire de Belfort
Résultat n°18

2 lots 2 medias
« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

Date

2015, 2000
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- « Boire et manger : une histoire de l'alimentation...
Résultat n°19
En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis enregistrement des sépultures, 1857-1867.

Date

1700-1867

Cote

27 J 3
- Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant
- Registres des fondations et constitutions de rentes.
- En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis...
Résultat n°20

1 media
Le fer et les hommes

Date

1990, XXe siècle
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- Le fer et les hommes
Résultat n°21

2 lots 2 medias
La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

2006, 2000
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin...
Résultat n°22
Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle (5 fol.).

Date

Fin XVIIIe

Cote

80 J 5/2
- Contexte : 80 J - Paroisse de Giromagny
- Photocopies extraites d’un registre, s.l.
- Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle...
Résultat n°23
En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.

Date

1715-1826

Cote

27 J 2
- Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant
- Registres des fondations et constitutions de rentes.
- En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.
Résultat n°24
Registre des relevés des élections.

Date

1718-1886

Cote

7 J 4 C 10
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- « Grande confrérie des filles (ou demoiselles) de Belfort.
- Registre des relevés des élections.
Résultat n°25
Livre de réception des filles de la « Grande conférence » et règlement.

Date

1718-1890

Cote

7 J 4 C 11
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- « Grande confrérie des filles (ou demoiselles) de Belfort.
- Livre de réception des filles de la « Grande conférence...
Résultat n°26

213 medias
Transcription du registre anabaptiste.

Date

1729-1843

Cote

2 D 1/2
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de La May.
- Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°27

140 medias
Registre anabaptiste original.

Date

1729-1882

Cote

2 D 1/1
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de La May.
- Registre anabaptiste original.
Résultat n°28
Bréviaire ayant appartenu à la bienheureuse Marie-Anne Brideau, native de Belfort, sous-prieure des Carmélites de Compiègne, sous le nom de sœur Saint-Louis, guillotinée en 1794 avec les autres religieuses.

Date

1731

Cote

7 J 1 Z 1
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 1 Z Documentation sur Marie-Anne Brideau
- Bréviaire ayant appartenu à la bienheureuse Marie-Anne...
Résultat n°29
Correspondance de famille - à son neveu et à son cousin (1736-1758), aux familles Blétry-Keller (1809), à monsieur Ugonin (an XIII) à mademoiselle B. Ugonin (1817-1821).

Date

1736-1821

Cote

116 J 1
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Papiers de famille
- Correspondance de famille - à son neveu et à son cousin...
Producteur :
Résultat n°30
Registre des noms des congréganistes, [1720-1756] ; listes des officiers de la congrégation.

Date

1737-1825

Cote

7 J 4 C 1
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- « Congrégation de la ville de Belfort ».
- Registre des noms des congréganistes, [1720-1756] ;...
Résultat n°31
Registre des délibérations.

Date

1738-1886

Cote

7 J 4 C 2
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 4 C Œuvres de piété, confréries
- « Congrégation de la ville de Belfort ».
- Registre des délibérations.
Résultat n°32

2 lots 2 medias
130 ans de protection sociale dans le département

Date

2010, 2010
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- 130 ans de protection sociale dans le département
Résultat n°33
Registre comprenant : les rentes et fondations de 1752 à 1822 puis les délibérations de la fabrique et budgets de 1826 à 1858.

Date

1752-1858

Cote

13 J 2
- Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges
- Registre comprenant : les rentes et fondations de 1752...
Résultat n°34
Lettre D (dossier 495-528).

Date

1753-1936

Cote

73 J 23
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Lettre D (dossier 495-528).
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°35
Domaines dans la vallée de la Doller, imposition : avis, quittances, correspondance (an XIII-1818) ; Vacherie de Steinmatte à Seven : paiement pour travaux (1778), procès-verbal de visite, quittances (1794-1817) ; scierie de Kirchberg dite Peterasts Haus, exploitation : quittances, comptes, procès-verbal d’adjudication pour réparations (1782-1804), requête dans un procès entre copropriétés.

Cote

116 J 5
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Activités économiques
- Gestion des biens fonciers.
- Domaines dans la vallée de la Doller, imposition :...
Producteur :
Résultat n°36
Région de Belfort (maison à Belfort, terres à Cravanche), achats et exploitation : devis pour creusement des galeries de mine [Eguenigue ?] (s.d. [fin XVIIIe siècle]), carnet d’achat de bestiaux (1793), estimation des dommages causés lors du siège de 1814 aux propriétés de Cravanche, baux, notariés, plans, procès-verbal de bornage, quittance, correspondance (1756, 1772-1812), 1756-1814.

Cote

116 J 4
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Activités économiques
- Gestion des biens fonciers.
- Région de Belfort (maison à Belfort, terres à Cravanche),...
Producteur :
Résultat n°37
Commerce, relations avec M. de Morière (1757-1772) comme syndic de liquidation de la succession de Joseph Razia marchand à Masevaux (1757-1760) ; photocopies de lettres de Ugonin à son père lors de son séjour en Allemagne pour le commerce et sa formation (1773-1774) ; laissez-passer pour transports de marchandises (1776-1779), don de foin aux incendiées de Rougemont (1811), quittances (1793-1819).

Date

1757-1819

Cote

116 J 2
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Activités économiques
- Commerce, relations avec M. de Morière (1757-1772)...
Producteur :
Résultat n°38
Missale romanun. Lyon, Delaroche.

Date

1764

Cote

7 J 2 Z 11
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Missels.
- Missale romanun. Lyon, Delaroche.
Résultat n°39
Beim heiland dirch die besuchungen öftere heilige communion, von Dr. Augustinus Egger, …-Ubenheim, Johann Singer.

Cote

7 J 2 Z 20
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Missels.
- Beim heiland dirch die besuchungen öftere heilige communion,...
Résultat n°40
Graduale bisuntinim, édité par l’archevêque bisontin A.C. de Choiseul-Beaupré, 2 volumes. Besançon.

Date

1767

Cote

7 J 2 Z 7
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SERIE Z Divers
- 2 Z Bibliothèque liturgique
- Graduels.
- Graduale bisuntinim, édité par l’archevêque bisontin...
Résultat n°41
Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Perouse.
- Délimitation, abornement.
Résultat n°42
Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

Date

1919, 1935

Cote

7 M 167
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Production agricole
- Amélioration des races
- Amélioration de la race chevaline
- Administration des haras
- Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°43
Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

Date

An XIV-1940

Cote

7 M 677
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
- Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°44
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1768, 1818-1930

Cote

7 M 1366
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°45
Répertoire des dossiers.

Date

[s.d.] [Vers 1930]

Cote

7 M 915
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des cantonnements
- Cantonnement d’Héricourt
- Répertoire des dossiers.
Résultat n°46
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1937

Cote

7 M 1360
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Florimont.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°47
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Courcelles.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°48
Gourme : rapports de vétérinaires.

Date

1831, 1850

Cote

7 M 246
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Services vétérinaires
- Epizooties
- Epidémies
- Maladies de chevaux
- Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°49
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XII-1936

Cote

7 M 1376
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Rougemont-le-Château.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°50
Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

Cote

7 M 784
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Sévenans.
- Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°51
Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

Cote

7 M 425
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Généralités - fonds de la Préfecture
- Personnel
- Gestion du personnel
- Généralités
- Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°52
Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 576
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
- Délimitation
- Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°53
Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

Date

an VIII-1934

Cote

7 M 651
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Belfort.
- Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°54
Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

Date

1889, 1938

Cote

7 M 552
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts domaniales
- Généralités
- Aménagement – Gestion
- Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°55
Atlas des forêts constituant la brigade.

Date

[s.d.] [1910]

Cote

7 M 920
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade d’Angeot
- Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°56
Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Courcelles.
- Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°57
Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

Date

[Après 1919]

Cote

7 M 424
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Généralités - fonds de la Préfecture
- Personnel
- Gestion du personnel
- Généralités
- Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°58
Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

Date

1923, 1937

Cote

7 M 541
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Exploitation des forêts
- Pêche - Chasse
- Chasse
- Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°59
Livret du garde Géhant. 1912-1915

Cote

7 M 1332
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des triages
- Triage d’Essert
- Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°60
Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

Date

An XI-1905

Cote

7 M 311
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Vétérinaires privés
- Enseignement
- Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°61
Plans des forêts : atlas.

Date

[s.d.]

Cote

7 M 575
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
- Délimitation
- Plans des forêts : atlas.
Résultat n°62
Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

Date

1876, 1884

Cote

7 M 323
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Concours agricoles, comices, expositions
- Concours
- Concours régionaux
- Concours généraux
- Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°63
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

an XII-1932

Cote

7 M 1342
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Belfort.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°64
Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

Cote

7 M 342
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Nuisibles, calamités, assurances
- Destruction de nuisibles
- Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°65
Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

Cote

7 M 667
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Bretagne.
- Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°66
Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

Date

1924, 1933-1939

Cote

7 M 562
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts domaniales
- Forêt de Lepuix
- Concessions
- Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°67

39 medias
Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Date

1770-1800

Cote

2 D 3
- Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
- Reproductions numériques de complément
- Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
- Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Résultat n°68
Dossier concernant l'ensemble des communes du comté du Rosemont

Date

1771-1851

Cote

7 M 557
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts domaniales
- Forêts Mazarines
- Contentieux
- Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
- Dossier concernant l'ensemble des communes du comté...
Résultat n°69
Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813), Bretagne (an XI-an XIII), Eloie (1825), Florimont (an X), Froidefontaine (1805-1807), Giromagny (1834-1835), Grandvillars (1774-1810), Lamadeleine (1803), Morvillars (1768-1803), Offemont (1808-1812), Riervescemont (1810), Roppe (1805), Rougegoutte (1826-1827).

Date

1774-1835

Cote

7 M 558
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts domaniales
- Forêts Mazarines
- Contentieux
- Contentieux relatif aux droits d'usage : délibérations...
- Communes d'Auxelles-Bas (1781-1812), Bourogne (an XII-1813),...
Résultat n°70
Dollfus.

Date

1904, 1941-1947

Cote

73 J 241
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Dollfus.
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°71
Dossiers 73 J 1-74.

Date

s.d.

Cote

73 J 264
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Répertoires des dossiers clients.
- Dossiers 73 J 1-74.
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°72
Liasse 70 dossier 10-45.

Date

1932-1972

Cote

73 J 186
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Liasse 70 dossier 10-45.
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°73
Lettre Q (dossier 2060-2066).

Date

1873-1915

Cote

73 J 58
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Lettre Q (dossier 2060-2066).
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°74
Cote vacante

Cote

73 J 75
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Cote vacante
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°75
Lettre V (dossier 2722-2733).

Date

1775-1924

Cote

73 J 72
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Lettre V (dossier 2722-2733).
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°76
Chambre des notaires : correspondance.

Date

1881-1905 ; 1951-1952

Cote

73 J 266
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Correspondance et affaires personnelles du notaire
- Chambre des notaires : correspondance.
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°77
Dossiers 73 J 208-218 (dossier 1-181).

Date

s.d.

Cote

73 J 265
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Répertoires des dossiers clients.
- Dossiers 73 J 208-218 (dossier 1-181).
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°78
Liasse 37 dossier 11-12.

Date

1812-1952

Cote

73 J 132
- Contexte : 73 J - Dossiers de clients et pièces de comptes de...
- Dossiers de clients
- Liasse 37 dossier 11-12.
Producteur :

Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
Résultat n°79
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°80
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Cote

1 O 27
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.

Résultats de la recherche

L'eau et la mine dans le Rosemont

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

Date

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

En faveur des églises de Florimont (curé, confrérie et fabrique Notre-Dame) et de Courtelevant (Saint-Etienne), 1578-1699.

Date

Cote

Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

Registre des constitutions de rente et fondations commencé en 1681, comportant des actes de 1607 à 1751, 1761.

Date

Cote

Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

Abrégé des annales de la paroisse de Châtenois de 1092 à 1902. Encadré.

Date

Cote

Contexte : 13 J - Paroisse de Châtenois-les-Forges

Missel, 1262 p.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Registre d’inscription tenu dans les 2 sens : pages 1-88, confrérie du Saint-Sacrement, 1662-1854, pages 1-232, confrérie du Saint Scapulaire, 1662-1854, pages 233-254, confrérie du Saint Rosaire, 1820-1871.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Images pieuses.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Missel, 776 p.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Missel appartenant à René Koch.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Actes notariés concernant la famille Pingand au Trépot dans le Doubs.127 pièces.1686-1880

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Antiphonaire et graduel bisontin, édité par l’archevêque Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, Rigoine.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Registre tenu dans les 2 sens : liste des membres, délibérations.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Passiones quatuo, édité par l’archevêque bisontin Antoine-Pierre de Grammont. Besançon, 31 cm.

Date

Cote

Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe

Trois siècles d'aventure industrielle dans le Territoire de Belfort

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

L'eau dans le Territoire de Belfort

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

« Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

En faveur de l’église de Florimont, 1700-1790 ; puis enregistrement des sépultures, 1857-1867.

Date

Cote

Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

Le fer et les hommes

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

Extrait du manuscrit de Bermont, fin du 18e siècle (5 fol.).

Date

Cote