Résultat n°1
Archives départementales du Territoire de Belfort
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
3 Q 1/4
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 15 novembre 1791 et le 19 janvier 1792
3 Q 1/5
Entre le 04 septembre 1792 et le 18 janvier 1793
3 Q 1/8
Entre le 16 vendémiaire an II et le 04 pluviôse an II
3 Q 1/11
Entre le 04 pluviôse an II et le 13 prairial an II
3 Q 1/12
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 13 prairial an II et le 17 vendémiaire an III
3 Q 1/13
Entre le 17 vendémiaire an III et le 23 nivôse an III
3 Q 1/14
Entre le 23 nivôse an III et le 03 germinal an III
3 Q 1/15
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 03 germinal an III et le 27 floréal an III
3 Q 1/16
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
3 Q 1/17
Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV
3 Q 1/18
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 07 vendémiaire an IV et le 14 pluviôse an IV
3 Q 1/19
Entre le 01 pluviôse an IV et le 30 messidor an IV
3 Q 1/20
Entre le 01 thermidor an IV et le 16 nivôse an V
3 Q 1/21
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
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