Manque
Cote
3 Q 15/10
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes civils publics et sous seings privés.
- Manque
Archives départementales du Territoire de Belfort
3 Q 15/10
3 Q 41/1
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
3 Q 15/1
Entre le 22 mars 1791 et le 13 juin 1791
3 Q 1/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
3 Q 15/2
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 13 juin 1791 et le 03 septembre 1791
3 Q 1/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 septembre 1791 et le 15 novembre 1791
3 Q 1/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
Entre le 15 novembre 1791 et le 19 janvier 1792
3 Q 1/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 19 janvier 1792 et le 02 mai 1792
3 Q 1/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
3 Q 15/4
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 03 mai 1792 et le 03 août 1792
3 Q 1/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 septembre 1792 et le 18 janvier 1793
3 Q 1/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 18 janvier 1793 et le 13 mai 1793
3 Q 1/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 13 mai 1793 et le 07 septembre 1793
3 Q 1/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
3 Q 15/5
Entre le 16 vendémiaire an II et le 04 pluviôse an II
3 Q 1/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 04 pluviôse an II et le 13 prairial an II
3 Q 1/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 13 prairial an II et le 17 vendémiaire an III
3 Q 1/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 17 vendémiaire an III et le 23 nivôse an III
3 Q 1/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 nivôse an III et le 03 germinal an III
3 Q 1/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 03 germinal an III et le 27 floréal an III
3 Q 1/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 floréal an III et le 24 messidor an III
3 Q 1/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 messidor an III et le 07 vendémiaire an IV
3 Q 1/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 07 vendémiaire an IV et le 14 pluviôse an IV
3 Q 1/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 pluviôse an IV et le 30 messidor an IV
3 Q 1/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
3 Q 15/9
Entre le 01 thermidor an IV et le 16 nivôse an V
3 Q 1/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 16 nivôse an V et le 25 floréal an V
3 Q 1/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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