Filtrer les résultats
Multimédias
  • 124
Nom de l'inventaire
  • 66
  • 58
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 59
  • 83
Sujets
  • 124
  • 124
  • 124
Typologies
  • 124
Collectivités
  • 66
  • 66
  • 23
  • 23
  • 18
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 58/5
Date
1936-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1936 - 1945 (refonte)
Résultat n°2
Cote
3 Q 58/4
Date
1933-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1933 - 1945
Résultat n°3
Cote
3 Q 58/3
Date
1921-1940
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1921 - 1940
Résultat n°4
Cote
3 Q 58/2
Date
1880-1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1880 - 1947 (refonte)
Résultat n°5
Cote
3 Q 58/1
Date
1879-1915
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1879 - 1915
Résultat n°6
Cote
3 Q 55/41
Date
1931-1955
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • baux 1938 - 1955, concessions 1931 - 1953.
Résultat n°7
Cote
3 Q 55/40
Date
1938-1955
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1955 - baux 1938 - 1955
Résultat n°8
Cote
3 Q 55/39
Date
1953-1954
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1953 - 1954
Résultat n°9
Cote
3 Q 55/38
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1951, 1953
Résultat n°10
Cote
3 Q 55/37
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1949 - 1950
Résultat n°11
Cote
3 Q 55/36
Date
1947-1948
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1947 - 1948
Résultat n°12
Cote
3 Q 55/35
Date
1946-1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1946 - 1947
Résultat n°13
Cote
3 Q 55/34
Date
1943-1945
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1943 - 1945
Résultat n°14
Cote
3 Q 55/33
Date
1939-1942
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1939 - 1942
Résultat n°15
Cote
3 Q 55/32
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1938 - 1939
Résultat n°16
Cote
3 Q 55/31
Date
1936-1937
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1936 - 1937
Résultat n°17
Cote
3 Q 55/30
Date
1934-1935
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1934 - 1935
Résultat n°18
Cote
3 Q 55/29
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1933 - 1934
Résultat n°19
Cote
3 Q 55/28
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1931 - 1932
Résultat n°20
Cote
3 Q 55/27
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1930 - 1931
Résultat n°21
Cote
3 Q 55/26
Date
1928-1930
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et ventes de fonds de commerce sous seings privés.
  • 1928, 1930
Résultat n°22
Cote
3 Q 45/ 13
Date
Entre le 1er avril 1939 et le 29 avril 1944
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 1er avril 1939 - 29 avril 1944
Résultat n°23
Cote
3 Q 45/12
Date
Entre le 26 juillet 1933 et le 31 mars 1939
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 juillet 1933 - 31 mars 1939
Résultat n°24
Cote
3 Q 45/11
Date
Entre le 31 octobre 1927 et le 25 juillet 1933
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 31 octobre 1927 - 25 juillet 1933
Résultat n°25
Cote
3 Q 45/10
Date
Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
Résultat n°26
Cote
3 Q 45/9
Date
Entre le 19 juillet 1916 et le 12 décembre 1921
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 19 juillet 1916 - 12 décembre 1921
Résultat n°27
Cote
3 Q 45/8
Date
Entre le 22 juin 1911 et le 18 juillet 1916
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 22 juin 1911 - 18 juillet 1916
Résultat n°28
Cote
3 Q 45/7
Date
Entre le 23 novembre 1906 et le 21 juin 1911
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 23 novembre 1906 - 21 juin 1911
Résultat n°29
Cote
3 Q 45/6
Date
Entre le 28 décembre 1903 et le 22 novembre 1906
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 28 décembre 1903 - 22 novembre 1906
Résultat n°30
Cote
3 Q 45/5
Date
Entre le 21 février 1901 et le 28 décembre 1903
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 21 février 1901 - 28 décembre 1903
Résultat n°31
Cote
3 Q 45/4
Date
Entre le 19 mai 1898 et le 22 février 1901
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 19 mai 1898 - 22 février 1901
Résultat n°32
Cote
3 Q 45/3
Date
Entre le 26 juin 1895 et le 18 mai 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 juin 1895 - 18 mai 1898
Résultat n°33
Cote
3 Q 45/2
Date
Entre le 26 mai 1892 et le 26 juin 1895
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 26 mai 1892 - 26 juin 1895
Résultat n°34
Cote
3 Q 45/1
Date
Entre le 30 octobre 1888 et le 25 mai 1892
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 30 octobre 1888 - 25 mai 1892
Résultat n°35
Cote
3 Q 44/5
Date
Entre le 16 décembre 1886 et le 10 décembre 1889
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 16 décembre 1886 - 10 décembre 1889
Résultat n°36
Cote
3 Q 44/4
Date
Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
Résultat n°37
Cote
3 Q 44/3
Date
Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
Résultat n°38
Cote
3 Q 44/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
Résultat n°39
Cote
3 Q 44/1
Date
Entre le 22 novembre 1872 et le 05 novembre 1875
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 22 novembre 1872 - 5 novembre 1875
Résultat n°40
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949