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  1. Résultat n°1

    Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

    Date

    1992-2020

    Cote

    1998W/1

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  2. Résultat n°2

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  9. Résultat n°9

    Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Cote

    1956W/14

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

    Cote

    1956W/25

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

    Cote

    1956W/19

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Giromagny.

    Cote

    1956W/17

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

    Cote

    1956W/1

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

    Cote

    1956W/22

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

    Cote

    1956W/23

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Delle.

    Cote

    1956W/9

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

    Date

    2014-2019

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  19. Résultat n°19

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

    Cote

    1956W/4

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Cote

    1956W/24

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Cote

    1956W/15

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

    Cote

    1956W/11

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    Danjoutin, Perouse.

    Cote

    1956W/2

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Danjoutin, Perouse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Cote

    1956W/16

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  27. Résultat n°27

    Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Cote

    1956W/18

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  28. Résultat n°28

    Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie, projets de construction, stationnement : comptes rendus, rapports, plans, croquis d'architectes, tableaux financiers, études, supports de présentation, documents de communication, notes manuscrites, coupure de presse.

    Date

    2012-2019

    Cote

    2036W/11

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29

    Essert, Cravanche.

    Cote

    1956W/3

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Essert, Cravanche.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  30. Résultat n°30

    Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Cote

    1956W/26-1956W/28

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Valdoie.

    Cote

    1956W/12

    • Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  32. Résultat n°32

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  33. Résultat n°33

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  34. Résultat n°34

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  35. Résultat n°35

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  36. Résultat n°36

    Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).

    Date

    2018

    Cote

    2036W/13

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  37. Résultat n°37

    Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.

    Date

    2002-2018

    Cote

    1998W/4-1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  38. Résultat n°38

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  39. Résultat n°39

    Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations avec la Chambre régionale des comptes : observations définitives (2001), correspondance, questionnaire n° 1 (2017-2018). Capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : fiches signalétiques, notes manuscrites, détails des comptes de résultats (2010-2011, 2016, 2018). Comptes clients (2014).

    Date

    2001-2018

    Cote

    2036W/2

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  40. Résultat n°40

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  41. Résultat n°41

    De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/6

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  42. Résultat n°42

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  43. Résultat n°43

    Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement (AUBE). - Projets immobiliers Zone Pluton, Meroux, Jonxion : comptes rendus de réunion, coupure de presse, tableaux financiers.

    Date

    2009-2010, 2017

    Cote

    2036W/4

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015).
    • Relations avec Aire urbaine bâtiment environnement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  44. Résultat n°44

    Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

    Date

    2009-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  45. Résultat n°45

    correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

    Date

    2010-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  46. Résultat n°46

    Interventions élus (pour échantillonnage).

    Date

    2018

    Cote

    2017W/25

    • Contexte : 2017 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  47. Résultat n°47

    - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/12

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  48. Résultat n°48

    Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).

    Date

    1939-2018

    Cote

    1975W/3

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    BA-BEK

    Cote

    2001W/3

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • BA-BEK

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  51. Résultat n°51

    AM-AZ

    Cote

    2001W/2

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • AM-AZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    DR-EL

    Cote

    2001W/13

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • DR-EL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    PAT-PL

    Cote

    2001W/29

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • PAT-PL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  55. Résultat n°55

    LA

    Cote

    2001W/22

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • LA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    BS-CE

    Cote

    2001W/8

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • BS-CE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    HAM-HE

    Cote

    2001W/18

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • HAM-HE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    RI-RZ

    Cote

    2001W/32

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • RI-RZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Festival Entrevues et FIMU.

    Date

    2002-2017

    Cote

    1894W/36

    • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Revues de presse
    • Festival Entrevues et FIMU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  60. Résultat n°60

    PO-RA

    Cote

    2001W/30

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • PO-RA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1938W/5

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  62. Résultat n°62

    CHA-CI

    Cote

    2001W/9

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • CHA-CI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  64. Résultat n°64

    La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers, plans, résultats de l'appel d'offres.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2036W/10

    • Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • La Jonxion.
    • La Jonxion 2. Projet de construction : tableaux financiers,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  65. Résultat n°65

    DA-DEM

    Cote

    2001W/11

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • DA-DEM

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2002, 1994-1998

    Cote

    1894W/5

    • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Revues de presse
    • Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  67. Résultat n°67

    MOU-NI

    Cote

    2001W/27

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • MOU-NI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    MF-MOT

    Cote

    2001W/26

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • MF-MOT

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    AL-AH

    Cote

    2001W/1

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • AL-AH

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    HI-JA

    Cote

    2001W/19

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • HI-JA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    CL-CR

    Cote

    2001W/10

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • CL-CR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    BOUL-BR

    Cote

    2001W/7

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • BOUL-BR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    WI-Z

    Cote

    2001W/38

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • WI-Z

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    MA-MAS

    Cote

    2001W/24

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • MA-MAS

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : 2017 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Élections présidentielles, législatives, communales...
    • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  76. Résultat n°76

    BEL-BEN

    Cote

    2001W/4

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • BEL-BEN

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    SK-TA

    Cote

    2001W/35

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • SK-TA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    TC-TY

    Cote

    2001W/36

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • TC-TY

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.

    Date

    1997; 2001-2002

    Cote

    1894W/6

    • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Revues de presse
    • Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  80. Résultat n°80

    SA-SB

    Cote

    2001W/33

    • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...
    • Fiches anthropométriques.
    • SA-SB

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort