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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1998W/1
Date
1992-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°2
Cote
1956W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°3
Cote
1956W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°4
Cote
1956W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
Résultat n°5
Cote
1956W/21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
Résultat n°6
Cote
1956W/20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°7
Cote
1956W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Offemont, Brebotte, Novillars.
Résultat n°8
Cote
1998W/25
Date
2016-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°9
Cote
1956W/14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Résultat n°10
Cote
1956W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Résultat n°11
Cote
1956W/25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°12
Cote
1956W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
Résultat n°13
Cote
1956W/17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Giromagny.
Résultat n°14
Cote
1956W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Élection des représentants au Parlement européen /...
Résultat n°15
Cote
1956W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
Résultat n°16
Cote
1956W/23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°17
Cote
1956W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Delle.
Résultat n°18
Cote
1998W/12
Date
2014-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
1956W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
Résultat n°20
Cote
1956W/24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°21
Cote
1956W/15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Résultat n°22
Cote
1956W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...
Résultat n°23
Cote
1956W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Danjoutin, Perouse.
Résultat n°24
Cote
1956W/16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Résultat n°25
Cote
1956W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Résultat n°26
Cote
1939W/13
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°27
Cote
1956W/18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Etueffont, Felon, Grosmagny.
Résultat n°28
Cote
1956W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Essert, Cravanche.
Résultat n°29
Cote
1956W/26-1956W/28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Résultat n°30
Cote
1956W/12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Valdoie.
Résultat n°31
Cote
1938W/12
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°32
Cote
1998W/15
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°33
Cote
1939W/6
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°34
Cote
1938W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°35
Cote
1998W/4-1998W/8
Date
2002-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°36
Cote
1939W/8
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°37
Cote
1939W/5
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...
Résultat n°38
Cote
1938W/6
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°39
Cote
1939W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...
Résultat n°40
Cote
1998W/14
Date
2009-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...
Résultat n°41
Cote
1998W/14
Date
2010-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...
Résultat n°42
Cote
2017W/25
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus (pour échantillonnage).
Résultat n°43
Cote
1939W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.
Résultat n°44
Cote
1975W/3
Date
1939-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...
Résultat n°45
Cote
2001W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BA-BEK
Résultat n°46
Cote
1939W/2
Date
2016-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...
Résultat n°47
Cote
2001W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AM-AZ
Résultat n°48
Cote
2001W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DR-EL
Résultat n°49
Cote
2001W/29
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PAT-PL
Résultat n°50
Cote
1939W/11
Date
2016-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...
Résultat n°51
Cote
2001W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • LA
Résultat n°52
Cote
2001W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BS-CE
Résultat n°53
Cote
2001W/18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HAM-HE
Résultat n°54
Cote
2001W/32
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • RI-RZ
Résultat n°55
Cote
1894W/36
Date
2002-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Festival Entrevues et FIMU.
Résultat n°56
Cote
2001W/30
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • PO-RA
Résultat n°57
Cote
1938W/5
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Résultat n°58
Cote
2001W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CHA-CI
Résultat n°59
Cote
1938W/11
Date
2016-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.
Résultat n°60
Cote
2001W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • DA-DEM
Résultat n°61
Cote
1894W/5
Date
2002, 1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.
Résultat n°62
Cote
2001W/27
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MOU-NI
Résultat n°63
Cote
2001W/26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MF-MOT
Résultat n°64
Cote
2001W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • AL-AH
Résultat n°65
Cote
2001W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • HI-JA
Résultat n°66
Cote
2001W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • CL-CR
Résultat n°67
Cote
2001W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BOUL-BR
Résultat n°68
Cote
2001W/38
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • WI-Z
Résultat n°69
Cote
2001W/24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • MA-MAS
Résultat n°70
Cote
2017W/24
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2017 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Élections présidentielles, législatives, communales...
  • Interventions élus et particuliers (pour échantillonnage).
Résultat n°71
Cote
2001W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BEL-BEN
Résultat n°72
Cote
2001W/35
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SK-TA
Résultat n°73
Cote
2001W/36
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • TC-TY
Résultat n°74
Cote
1894W/6
Date
1997; 2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1894 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revues de presse
  • Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.
Résultat n°75
Cote
2001W/33
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • SA-SB
Résultat n°76
Cote
1939W/4
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...
Résultat n°77
Cote
1939W/3
Date
2016-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...
Résultat n°78
Cote
2001W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • BER-BOO
Résultat n°79
Cote
2001W/16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2001 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fiches anthropométriques.
  • GE-GRE
Résultat n°80
Cote
1975W/14
Date
2002-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
  • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...