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Résultats de la recherche

  • 1

    Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

    Date

    1992-2020

    Cote

    1998W/1

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Education nationale, enseignement supérieur.
    • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 2

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 3

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 4

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 5

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 6

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 7

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 8

    Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

    Date

    2016-2019

    Cote

    1998W/25

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Aménagement.
    • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 9

    Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Cote

    1956W/14

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 10

    Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 11

    Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

    Cote

    1956W/25

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 12

    Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

    Cote

    1956W/19

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 13

    Giromagny.

    Cote

    1956W/17

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 14

    Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

    Cote

    1956W/1

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 15

    Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

    Cote

    1956W/22

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 16

    Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

    Cote

    1956W/23

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 17

    Delle.

    Cote

    1956W/9

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 18

    Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

    Date

    2014-2019

    Cote

    1998W/12

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 19

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

    Cote

    1956W/4

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 20

    Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Cote

    1956W/24

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 21

    Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Cote

    1956W/15

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 22

    Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

    Cote

    1956W/11

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 23

    Danjoutin, Perouse.

    Cote

    1956W/2

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Danjoutin, Perouse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 24

    Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Cote

    1956W/16

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 25

    Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 26

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 27

    Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Cote

    1956W/18

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 28

    Essert, Cravanche.

    Cote

    1956W/3

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Essert, Cravanche.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 29

    Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Cote

    1956W/26-1956W/28

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 30

    Valdoie.

    Cote

    1956W/12

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  • 31

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 32

    Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

    Date

    2018

    Cote

    1998W/15

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 33

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 34

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 35

    Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.

    Date

    2002-2018

    Cote

    1998W/4-1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 36

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 37

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 38

    De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/6

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 39

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 40

    Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

    Date

    2009-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Culture.
    • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 41

    correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

    Date

    2010-2018

    Cote

    1998W/14

    • Contexte : 1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques...

    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Santé.
    • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  • 42

    - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/12

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 43

    Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).

    Date

    1939-2018

    Cote

    1975W/3

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la Sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 44

    BA-BEK

    Cote

    2001W/3

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • BA-BEK

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 45

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 46

    AM-AZ

    Cote

    2001W/2

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • AM-AZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 47

    DR-EL

    Cote

    2001W/13

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • DR-EL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 48

    PAT-PL

    Cote

    2001W/29

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • PAT-PL

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 49

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 50

    LA

    Cote

    2001W/22

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • LA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 51

    BS-CE

    Cote

    2001W/8

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • BS-CE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 52

    HAM-HE

    Cote

    2001W/18

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • HAM-HE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 53

    RI-RZ

    Cote

    2001W/32

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • RI-RZ

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 54

    Festival Entrevues et FIMU.

    Date

    2002-2017

    Cote

    1894W/36

    • Contexte : 1894 W - Conseil départemental du Territoire de Belfort

    • Revues de presse
    • Festival Entrevues et FIMU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  • 55

    PO-RA

    Cote

    2001W/30

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • PO-RA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 56

    De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1938W/5

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 57

    CHA-CI

    Cote

    2001W/9

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • CHA-CI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 58

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 59

    DA-DEM

    Cote

    2001W/11

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • DA-DEM

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 60

    Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2002, 1994-1998

    Cote

    1894W/5

    • Contexte : 1894 W - Conseil départemental du Territoire de Belfort

    • Revues de presse
    • Alsthom ; TGV Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  • 61

    MOU-NI

    Cote

    2001W/27

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • MOU-NI

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 62

    MF-MOT

    Cote

    2001W/26

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • MF-MOT

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 63

    AL-AH

    Cote

    2001W/1

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • AL-AH

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 64

    HI-JA

    Cote

    2001W/19

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • HI-JA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 65

    CL-CR

    Cote

    2001W/10

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • CL-CR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 66

    BOUL-BR

    Cote

    2001W/7

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • BOUL-BR

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 67

    WI-Z

    Cote

    2001W/38

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • WI-Z

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 68

    MA-MAS

    Cote

    2001W/24

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • MA-MAS

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 69

    BEL-BEN

    Cote

    2001W/4

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • BEL-BEN

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 70

    SK-TA

    Cote

    2001W/35

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • SK-TA

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 71

    TC-TY

    Cote

    2001W/36

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • TC-TY

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 72

    Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.

    Date

    1997; 2001-2002

    Cote

    1894W/6

    • Contexte : 1894 W - Conseil départemental du Territoire de Belfort

    • Revues de presse
    • Aéroparc de Fontaine ; Maison du temps.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  • 73

    SA-SB

    Cote

    2001W/33

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • SA-SB

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 74

    6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).

    Date

    2017

    Cote

    1939W/4

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 75

    De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : 1939 W - Conseil départemental, service des assemblées

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  • 76

    BER-BOO

    Cote

    2001W/5

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • BER-BOO

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 77

    GE-GRE

    Cote

    2001W/16

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • GE-GRE

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 78

    Comité départemental de sécurité entre la Préfecture et les communes du Territoire de Belfort (2002-2009) ; Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses (2003-2017).

    Date

    2002-2017

    Cote

    1975W/14

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la Sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 79

    RC-RH

    Cote

    2001W/31

    • Contexte : 2001 W - Direction Départementale de la Sécurité publique

    • Fiches anthropométriques.
    • RC-RH

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  • 80

    De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/4

    • Contexte : 1938 W - Rapports et délibérations de la Commission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées