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2 174 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°2

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°3

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°4

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).
Cote
1915W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°5

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°6

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Cote
1675 W 6
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°7

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°8

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°9

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°10

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°11

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16

O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               
Cote
1655 W  23
 Date
1928 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...
Résultat n°17

Vétrigne.
Cote
1649 W 95
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°18

Valdoie.
Cote
1649 W 94
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°19

Trétudans-Vourvenans.
Cote
1649 W 93
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°20

Phaffans.
Cote
1649 W 84
 Date
1963 -1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
Résultat n°21

Petitefontaine.
Cote
1649 W 83
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.
Résultat n°22

Montreux-Vieux.
Cote
1649 W 82
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°23

Montbouton.
Cote
1649 W 81
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°24

Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1649 W 66
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°25

Felon.
Cote
1649 W 52
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Felon.
Résultat n°26

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°27

Delle.
Cote
1649 W 46
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°28

Chaux.
Cote
1649 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°29

Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort. .
Cote
1645 W 21
 Date
1979 - 2000, 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort....
Résultat n°30

Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981) ; Valdoie (1975-1994) ; Villars-le-Sec (1975-1994) .
Cote
1645 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981)...
Résultat n°31

Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny (1970) ; Sévenans (1965) ; Suarce (1952-1993).
Cote
1645 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny...
Résultat n°32

Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974) ; Vauthiermont (1967-1981) ; Vescemont (1950-1975).
Cote
1645 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974)...
Résultat n°33

Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont (1950-1989) ; Roppe (1971-1987).
Cote
1645 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont...
Résultat n°34

Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).
Cote
1645 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
Résultat n°35

Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).
Cote
1645 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux...
Résultat n°36

Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
Cote
1645 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
Résultat n°37

Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain (1959-1978).
Cote
1645 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain...
Résultat n°38

Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994) ; Lachapelle-sous-Rougemont (1965-1990).
Cote
1645 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994)...
Résultat n°39

Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992) ; Grandvillars (1955-2001).
Cote
1645 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992)...
Résultat n°40

Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne (1969-1973) ; Frais.
Cote
1645 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne...
Résultat n°41

Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ; Fêche-L’Eglise (1965-1988) ; Felon (1967-1991).
Cote
1645 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ;...
Résultat n°42

Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert (1972-1991) ; Etueffont (1952-1992).
Cote
1645 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert...
Résultat n°43

Delle.
Cote
1645 W 7
 Date
1950-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Delle.
Résultat n°44

Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).
Cote
1645 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).
Résultat n°45

Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).
Cote
1645 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
Résultat n°46

Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).
Cote
1645 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
Résultat n°47

Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers (1984-1995).
Cote
1645 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers...
Résultat n°48

Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001) ; Bavilliers (1950-1990) ; Beaucourt (1976-1999).
Cote
1645 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001)...
Résultat n°49

Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007) .
Cote
1645 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

  • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
  • Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007)...
Résultat n°50

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.
Cote
1618 W 21
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...
Résultat n°51

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.
Cote
1618 W 14
 Date
1968 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°52

Enregistrement des conventions et accords.
Cote
1618 W 9
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enregistrement des conventions et accords.
Résultat n°53

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Cote
1618 W 8
 Date
1961 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°54

Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Cote
1618 W 7
 Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°55

Apprentissage : registre des contrats et agréments
Cote
1618 W 7
 Date
1947-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°56

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°57

Essert
Cote
1555 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°58

Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.
Cote
1521 W 1
 Date
1941 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...
Résultat n°59

Réunions de concertation avec la profession agricole.
Cote
1493 W 2
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions de concertation avec la profession agricole.
Résultat n°60

Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).
Cote
1493 W 1
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...
Résultat n°61

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°62

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°63

Etude de la protection des eaux souterraines.
Cote
1450 W 8
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude de la protection des eaux souterraines.
Résultat n°64

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°65

Lac et étang du Malsaucy.
Cote
1450 W 8
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Lac et étang du Malsaucy.
Résultat n°66

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.
Cote
1450 W 8
 Date
1978 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma départemental d’élimination des matières de...
Résultat n°67

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°68

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 7
 Date
1995 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°69

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°70

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°71

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°72

Commission géographique du Doubs.
Cote
1450 W 5
 Date
1984 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission géographique du Doubs.
Résultat n°73

Travaux dans les communes.
Cote
1450 W 4
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Travaux dans les communes.
Résultat n°74

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 3
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°75

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°76

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°77

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.
Cote
1426 W 9
 Date
1931 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°78

Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Cote
1426 W 8
 Date
1965 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Résultat n°79

Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.
Cote
1426 W 7
 Date
1959 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont,...
Résultat n°80

Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.
Cote
1426 W 6
 Date
1927 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
  • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...