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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés commission mixte départementale.

    Date

    1974-1986

    Cote

    1915W/20

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés commission mixte départementale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  2. Résultat n°2

    PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).

    Date

    1985-2007

    Cote

    1915W/19

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  3. Résultat n°3

    Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).

    Date

    1968-2007

    Cote

    1915W/18

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Arrêtés de constitution de la commission départementale...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  4. Résultat n°4

    Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).

    Date

    2000

    Cote

    1915W/3

    • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

    • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
    • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - service agricole et agroécologie

  5. Résultat n°5

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 6

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  7. Résultat n°7

    Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675 W 5

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  8. Résultat n°8

    Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1675 W 4

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  9. Résultat n°9

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1675W3

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  10. Résultat n°10

    Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  11. Résultat n°11

    Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1675 W 2

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
    • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  12. Résultat n°12

    Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  13. Résultat n°13

    Travaux de drainage.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Travaux de drainage.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  14. Résultat n°14

    Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  15. Résultat n°15

    Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1675 W 1

    • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

    • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

  16. Résultat n°16

    O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               

    Date

    1928 - 1955

    Cote

    1655 W  23

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  17. Résultat n°17

    Vétrigne.

    Date

    1960 - 1964

    Cote

    1649 W 95

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  18. Résultat n°18

    Valdoie.

    Date

    1958

    Cote

    1649 W 94

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  19. Résultat n°19

    Trétudans-Vourvenans.

    Date

    1954

    Cote

    1649 W 93

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Trétudans-Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  20. Résultat n°20

    Phaffans.

    Date

    1963 -1964

    Cote

    1649 W 84

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  21. Résultat n°21

    Petitefontaine.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 83

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Petitefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  22. Résultat n°22

    Montreux-Vieux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 82

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montreux-Vieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  23. Résultat n°23

    Montbouton.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 81

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  24. Résultat n°24

    Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 66

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Lachapelle-sous-Rougemont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  25. Résultat n°25

    Felon.

    Date

    1966

    Cote

    1649 W 52

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Felon.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  26. Résultat n°26

    Faverois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 51

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  27. Résultat n°27

    Delle.

    Date

    1963

    Cote

    1649 W 46

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  28. Résultat n°28

    Chaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    1649 W 45

    • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort
    (Ministère de la construction)

  29. Résultat n°29

    Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort. .

    Date

    1979 - 2000, 2005

    Cote

    1645 W 21

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Rapports d'activités O.N.F. du Territoire de Belfort....
  30. Résultat n°30

    Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981) ; Valdoie (1975-1994) ; Villars-le-Sec (1975-1994) .

    Cote

    1645 W 20

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981)...
  31. Résultat n°31

    Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny (1970) ; Sévenans (1965) ; Suarce (1952-1993).

    Cote

    1645 W 19

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny...
  32. Résultat n°32

    Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974) ; Vauthiermont (1967-1981) ; Vescemont (1950-1975).

    Cote

    1645 W 18

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974)...
  33. Résultat n°33

    Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont (1950-1989) ; Roppe (1971-1987).

    Cote

    1645 W 17

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont...
  34. Résultat n°34

    Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).

    Cote

    1645 W 16

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
  35. Résultat n°35

    Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).

    Cote

    1645 W 15

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux...
  36. Résultat n°36

    Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .

    Cote

    1645 W 14

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
  37. Résultat n°37

    Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain (1959-1978).

    Cote

    1645 W 13

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain...
  38. Résultat n°38

    Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994) ; Lachapelle-sous-Rougemont (1965-1990).

    Cote

    1645 W 12

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994)...
  39. Résultat n°39

    Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992) ; Grandvillars (1955-2001).

    Cote

    1645 W 11

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992)...
  40. Résultat n°40

    Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne (1969-1973) ; Frais.

    Cote

    1645 W 10

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne...
  41. Résultat n°41

    Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ; Fêche-L’Eglise (1965-1988) ; Felon (1967-1991).

    Cote

    1645 W 9

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ;...
  42. Résultat n°42

    Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert (1972-1991) ; Etueffont (1952-1992).

    Cote

    1645 W 8

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert...
  43. Résultat n°43

    Delle.

    Date

    1950-1980

    Cote

    1645 W 7

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Delle.
  44. Résultat n°44

    Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).

    Cote

    1645 W 6

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).
  45. Résultat n°45

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  46. Résultat n°46

    Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).

    Cote

    1645 W 4

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
  47. Résultat n°47

    Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers (1984-1995).

    Cote

    1645 W 3

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers...
  48. Résultat n°48

    Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001) ; Bavilliers (1950-1990) ; Beaucourt (1976-1999).

    Cote

    1645 W 2

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001)...
  49. Résultat n°49

    Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007) .

    Cote

    1645 W 1

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007)...
  50. Résultat n°50

    Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1618 W 21

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1968 - 1994

    Cote

    1618 W 14

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Enregistrement des conventions et accords.

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1618 W 9

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enregistrement des conventions et accords.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Date

    1961 - 1998

    Cote

    1618 W 8

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Date

    1968 - 1976, 1994 - 1996

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Enquêtes relatives aux accidents de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Date

    1947-1976

    Cote

    1618 W 7

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Apprentissage : registre des contrats et agréments

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Essert

    Cote

    1555 W 26

    • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
    • Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service de l'Information Statistique et Economique de Franche-Comté
    Service Statistiques

  58. Résultat n°58

    Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

    Date

    1941 - 1985

    Cote

    1521 W 1

    • Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DES FORETS DU TERRITOIRE DE BELFORT

  59. Résultat n°59

    Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1493 W 2

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1493 W 1

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1450 W 9

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Etude de la protection des eaux souterraines.

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude de la protection des eaux souterraines.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

    Date

    1998

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Lac et étang du Malsaucy.

    Date

    1968 - 1976

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Lac et étang du Malsaucy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma départemental d’élimination des matières de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1995

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Commission géographique du Doubs.

    Date

    1984 - 1994

    Cote

    1450 W 5

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission géographique du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Travaux dans les communes.

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    1450 W 4

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Travaux dans les communes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1450 W 3

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

    Date

    1931 - 1979

    Cote

    1426 W 9

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  78. Résultat n°78

    Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1426 W 8

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  79. Résultat n°79

    Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.

    Date

    1959 - 1973

    Cote

    1426 W 7

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux

  80. Résultat n°80

    Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

    Date

    1927 - 1978

    Cote

    1426 W 6

    • Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Equipements et aménagements des communes dans le Territoire...
    • Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Equipements et Aménagements ruraux