bâtiment administratif

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.	Cote 2008W/3	Date 1983-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°2	Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.	Cote 2008W/2	Date 1987-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...
Résultat n°3	Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.	Cote 2008W/1	Date 1998-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Résultat n°4	Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.	Cote 4 N 117	Date 1936-1940	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°5	Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).	Cote 4 N 114	Date 1875-1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Giromagny Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°6	Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.	Cote 4 N 24	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Préfecture Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°7	Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort	Cote 4 N 23	Date 1885-1888, 1926-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,... Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°8	Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.	Cote 4 N 99	Date 1812-1876	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°9	Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.	Cote 4 N 98	Date 1871-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Beaucourt Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°10	Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.	Cote 4 N 97	Date 1868	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
Résultat n°11	Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 96	Date 1905-1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
Résultat n°12	Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 95	Date 1817-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
Résultat n°13	Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.	Cote 4 N 94	Date 1927-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Propriété de Tignécourt (T1) Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
Résultat n°14	Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.	Cote 4 N 93	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Foyer des pupilles de l'Assistance publique Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°15	Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.	Cote 4 N 92	Date 1924-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Domaine du Chênois Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
Résultat n°16	Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.	Cote 4 N 91	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Asile départemental de vieillards Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°17	Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 90	Date 1927-1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Immeuble rue de la Banque Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°18	Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.	Cote 4 N 9	Date 1805-1813	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
Résultat n°19	Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 89	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°20	Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.	Cote 4 N 88	Date 1899-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Résultat n°21	Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 87	Date 1930-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Agrandissement des locaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°22	Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.	Cote 4 N 86	Date 1909-1912	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Installation rue Voltaire : correspondance, rapports,...
Résultat n°23	Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.	Cote 4 N 85	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
Résultat n°24	Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 84	Date 1887-1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports,...
Résultat n°25	Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.	Cote 4 N 83	Date 1851-1858	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Dépôts de sûreté Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
Résultat n°26	Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.	Cote 4 N 82	Date An IX-1855	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Dépôts de sûreté Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°27	Projet de construction d’une prison interdépartementale à Belfort : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 81	Date 1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Projet de construction d’une prison interdépartementale...
Résultat n°28	Assurances : rapports, contrats, correspondance.	Cote 4 N 80	Date 1905-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Assurances : rapports, contrats, correspondance.
Résultat n°29	Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.	Cote 4 N 8	Date An X-1819	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°30	Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.	Cote 4 N 79	Date An IX-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Résultat n°31	Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements : rapports, correspondance.	Cote 4 N 78	Date 1855-1864	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements :...
Résultat n°32	Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.	Cote 4 N 77	Date An XIII - 1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
Résultat n°33	1938-1960	Cote 4 N 76	Date 1938-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1938-1960
Résultat n°34	1903-1935	Cote 4 N 75	Date 1903-1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1903-1935
Résultat n°35	1902-1903	Cote 4 N 74	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1902-1903
Résultat n°36	Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.	Cote 4 N 73	Date 1911-1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, entretien et acquisition : correspondance,...
Résultat n°37	Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 72	Date 1923-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°38	Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.	Cote 4 N 71	Date 1917-1920	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°39	Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans.	Cote 4 N 70	Date 1916-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°40	Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.	Cote 4 N 7	Date An VIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
Résultat n°41	Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération, correspondance.	Cote 4 N 69	Date 1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération,...
Résultat n°42	Contentieux sur la construction : rapports, correspondance, pièces techniques.	Cote 4 N 68	Date 1903-1914	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Contentieux sur la construction : rapports, correspondance,...
Résultat n°43	Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.	Cote 4 N 67	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Exécution des travaux : adjudications, réalisations....
Résultat n°44	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/2	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°45	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/1	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°46	Dossier général : rapports, devis, correspondance.	Cote 4 N 65	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Dossier général : rapports, devis, correspondance.
Résultat n°47	Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.	Cote 4 N 64	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
Résultat n°48	Construction : devis, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 63	Date 1900-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Construction : devis, mémoires, correspondance.
Résultat n°49	Plans.	Cote 4 N 62/2	Date 1900-1902	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Projet de construction. Plans.
Résultat n°50	Plans.	Cote 4 N 62/1	Date 1900-1902	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Projet de construction. Plans.
Résultat n°51	Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.	Cote 4 N 61	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°52	Construction, desiderata des magistrats et du parquet : correspondance.	Cote 4 N 60	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Construction, desiderata des magistrats et du parquet :...
Résultat n°53	Agrandissement de la Préfecture et construction d’une nouvelle prison : rapport, délibération.	Cote 4 N 6	Date 1918	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Agrandissement de la Préfecture et construction d’une...
Résultat n°54	Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.	Cote 4 N 59	Date 1906-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.
Résultat n°55	Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.	Cote 4 N 58	Date 1904-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Téléphone, installation et entretien : rapports, états,...
Résultat n°56	Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.	Cote 4 N 57	Date 1935-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Résultat n°57	Œuvres d’art, envoi du Ministère : états, correspondance.	Cote 4 N 56	Date 1905-1912	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Œuvres d’art, envoi du Ministère : états, correspondance.
Résultat n°58	1938	Cote 4 N 55	Date 1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1938
Résultat n°59	1937-1943	Cote 4 N 54	Date 1937-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1937-1943
Résultat n°60	1902-1936	Cote 4 N 53	Date 1902-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1902-1936
Résultat n°61	1903	Cote 4 N 52	Date 1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1903
Résultat n°62	Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 51	Date 1898-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°63	Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.	Cote 4 N 50	Date 1898-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.
Résultat n°64	Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.	Cote 4 N 5	Date 1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
Résultat n°65	Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports, délibérations, soumission, correspondance, plan.	Cote 4 N 49	Date 1903-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports,...
Résultat n°66	Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.	Cote 4 N 48	Date 1905-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports,...
Résultat n°67	Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.	Cote 4 N 47	Date 1904-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°68	Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 46	Date 1911-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
Résultat n°69	Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).	Cote 4 N 45	Date 1898-1927	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité...
Résultat n°70	Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 44	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
Résultat n°71	Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.	Cote 4 N 43	Date 1905-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports,...
Résultat n°72	Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.	Cote 4 N 42	Date 1821-1902	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
Résultat n°73	Appropriation du mobilier : correspondance, devis, rapports, photographie, délibération.	Cote 4 N 41	Date 1900-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Appropriation du mobilier : correspondance, devis,...
Résultat n°74	Plans serrurerie et vitraux.	Cote 4 N 40/2	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Autres lots. Plans serrurerie et vitraux.
Résultat n°75	Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports, devis, correspondance ; serrurerie d’art et décorative : rapports, devis, correspondance ; adduction d’eau : rapport, devis, délibération, mémoire ; chauffage : rapports, devis, états ; stuc et stucatine : mémoires, devis, états ; marbrerie : correspondance, devis, délibérations ; peinture décorative : correspondance, mémoire ; sculptures : métrages, devis, correspondance, délibérations ; éclairage : métrage, devis, mémoires, correspondance, délibérations ; téléphone, sonneries électriques : correspondance, métrage, devis, délibérations.	Cote 4 N 40/1	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Autres lots. Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports,...
Résultat n°76	Préfecture, Palais de justice, reconstructions	Cote 4 N 4-16	Date An IX-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,... Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°77	Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.	Cote 4 N 4	Date 1912-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°78	Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).	Cote 4 N 39	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie,...
Résultat n°79	Plans.	Cote 4 N 38/2	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Plans.
Résultat n°80	Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).	Cote 4 N 38/1	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...

Résultats de la recherche

Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

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Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

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Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

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Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

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Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

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Projet de construction d’une prison interdépartementale à Belfort : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Assurances : rapports, contrats, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements : rapports, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1938-1960

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1903-1935

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1902-1903

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération, correspondance.

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