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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/59

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  2. Résultat n°2

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/60

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  3. Résultat n°3

    Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.

    Date

    janv. 2004

    Cote

    1844W/40

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  4. Résultat n°4

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2004

    Cote

    1844W/41

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  5. Résultat n°5

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/58

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  6. Résultat n°6

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/61

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  7. Résultat n°7

    Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 46

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Dépôt de testaments et états liquidatifs.

    Date

    1853 - 1946

    Cote

    1187 W 30

    • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dépôt de testaments et états liquidatifs.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  9. Résultat n°9

    Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.

    Date

    1923-1989

    Cote

    1699 W 38

    • Contexte : 1699 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  10. Résultat n°10

    Dossiers d’expropriation.

    Date

    1929 - 1966

    Cote

    1333 W 41-65

    • Contexte : 1333 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’expropriation.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  11. Résultat n°11

    Répertoire correctionnel.

    Date

    1933 - 1965

    Cote

    1005 W 92

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoire correctionnel.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  12. Résultat n°12

    Cote vacante.

    Cote

    1005 W 27

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  13. Résultat n°13

    Li-Pel

    Cote

    92 W 19

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Li-Pel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  14. Résultat n°14

    Per-Sche

    Cote

    92 W 20

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Per-Sche

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  15. Résultat n°15

    Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

    Date

    1934-1945

    Cote

    92 W 5

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  16. Résultat n°16

    Do-G

    Cote

    92 W 17

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Do-G

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  17. Résultat n°17

    Schi-W

    Cote

    92 W 21

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Schi-W

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  18. Résultat n°18

    A-De

    Cote

    92 W 16

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • A-De

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  19. Résultat n°19

    H-La

    Cote

    92 W 18

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • H-La

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  20. Résultat n°20

    Rapports d’expertise en matière civile.

    Date

    1938 - 1961

    Cote

    1187 W 5-28

    • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Rapports d’expertise en matière civile.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  21. Résultat n°21

    Dossiers accidents du travail : minutes de Procès-verbaux et décisions.

    Date

    1938-1967

    Cote

    1616 W 107-109

    • Contexte : 1616 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers accidents du travail : minutes de Procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  22. Résultat n°22

    Pupilles de la nation.

    Date

    1940 - 1948

    Cote

    1005 W 29-30

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Pupilles de la nation.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  23. Résultat n°23

    Ordonnances de référé.

    Date

    1940 - 1956

    Cote

    1005 W 25-26

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Ordonnances de référé.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  24. Résultat n°24

    Registres du Greffe.

    Date

    1940-1983

    Cote

    1621 W 60-65

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres du Greffe.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  25. Résultat n°25

    Envois en possession.

    Date

    1940 - 1952

    Cote

    1005 W 35-37

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Envois en possession.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  26. Résultat n°26

    Expropriations (canal).

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    1005 W 71

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Expropriations (canal).

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  27. Résultat n°27

    Sommiers (parquet).

    Date

    1940 - 1951

    Cote

    1011 W 8-13

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Sommiers (parquet).

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  28. Résultat n°28

    Justice civile : dossiers de procédure.

    Date

    1940 - 1956

    Cote

    1005 W 19-24

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Justice civile : dossiers de procédure.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  29. Résultat n°29

    Jugements correctionnels.

    Date

    1940 - 1950

    Cote

    1011 W 14

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Jugements correctionnels.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  30. Résultat n°30

    Statistiques des affaires traitées (civil et pénal).

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1005 W 67

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Statistiques des affaires traitées (civil et pénal).

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  31. Résultat n°31

    Soumission de caution.

    Date

    1940-1966

    Cote

    1622 W 2

    • Contexte : 1622 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Soumission de caution.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  32. Résultat n°32

    Tribunal des baux ruraux : jugements.

    Date

    1940 - 1954

    Cote

    1005 W 73

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Tribunal des baux ruraux : jugements.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  33. Résultat n°33

    Loyers : jugements en référé.

    Date

    1940 - 1952

    Cote

    1005 W 72

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Loyers : jugements en référé.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  34. Résultat n°34

    Notaires : répertoires des minutes.

    Date

    1940 - 1957

    Cote

    1005 W 68-70

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Notaires : répertoires des minutes.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  35. Résultat n°35

    Registres de correspondance (Parquet).

    Date

    1940 - 1952

    Cote

    1011 W 1-6

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Registres de correspondance (Parquet).

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  36. Résultat n°36

    Procédures concernant des mineurs : jugements civils, dossiers de procédure.

    Date

    1940 - 1950

    Cote

    1005 W 31-33

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Procédures concernant des mineurs : jugements civils,...

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  37. Résultat n°37

    Plumitifs d’audiences correctionnelles.

    Date

    1940 - 1950

    Cote

    1005 W 18

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Plumitifs d’audiences correctionnelles.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  38. Résultat n°38

    Reclassé en 3 U.

    Cote

    1622 W 1

    • Contexte : 1622 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Reclassé en 3 U.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  39. Résultat n°39

    Minutes des saisies-arrêts.

    Date

    1940-1983

    Cote

    1621 W 27-35

    • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des saisies-arrêts.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  40. Résultat n°40

    Jugements correctionnels.

    Date

    1940 - 1950

    Cote

    1005 W 1-9

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Jugements correctionnels.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance