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990 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers TPE.
Cote
1844W/59
 Date
janv. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°2

Dossiers TPE.
Cote
1844W/60
 Date
janv. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°3

Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.
Cote
1844W/40
 Date
janv. 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.
Résultat n°4

Dossiers TPE.
Cote
1844W/41
 Date
janv. 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°5

Dossiers TPE.
Cote
1844W/58
 Date
janv. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°6

Dossiers TPE.
Cote
1844W/61
 Date
janv. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°7

Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).
Cote
5 Fi 46
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses...
Résultat n°8

Dépôt de testaments et états liquidatifs.
Cote
1187 W 30
 Date
1853 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dépôt de testaments et états liquidatifs.
Résultat n°9

Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.
Cote
1699 W 38
 Date
1923-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1699 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.
Résultat n°10

Dossiers d’expropriation.
Cote
1333 W 41-65
 Date
1929 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1333 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’expropriation.
Résultat n°11

Répertoire correctionnel.
Cote
1005 W 92
 Date
1933 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoire correctionnel.
Résultat n°12

Cote vacante.
Cote
1005 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Cote vacante.
Résultat n°13

Li-Pel
Cote
92 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • Li-Pel
Résultat n°14

Per-Sche
Cote
92 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • Per-Sche
Résultat n°15

Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.
Cote
92 W 5
 Date
1934-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées...
Résultat n°16

Do-G
Cote
92 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • Do-G
Résultat n°17

Schi-W
Cote
92 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • Schi-W
Résultat n°18

A-De
Cote
92 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • A-De
Résultat n°19

H-La
Cote
92 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
  • Non-lieux.
  • H-La
Résultat n°20

Rapports d’expertise en matière civile.
Cote
1187 W 5-28
 Date
1938 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Rapports d’expertise en matière civile.
Résultat n°21

Dossiers accidents du travail : minutes de Procès-verbaux et décisions.
Cote
1616 W 107-109
 Date
1938-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1616 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers accidents du travail : minutes de Procès-verbaux...
Résultat n°22

Pupilles de la nation.
Cote
1005 W 29-30
 Date
1940 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Pupilles de la nation.
Résultat n°23

Ordonnances de référé.
Cote
1005 W 25-26
 Date
1940 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Ordonnances de référé.
Résultat n°24

Registres du Greffe.
Cote
1621 W 60-65
 Date
1940-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Registres du Greffe.
Résultat n°25

Envois en possession.
Cote
1005 W 35-37
 Date
1940 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Envois en possession.
Résultat n°26

Expropriations (canal).
Cote
1005 W 71
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Expropriations (canal).
Résultat n°27

Sommiers (parquet).
Cote
1011 W 8-13
 Date
1940 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Sommiers (parquet).
Résultat n°28

Justice civile : dossiers de procédure.
Cote
1005 W 19-24
 Date
1940 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Justice civile : dossiers de procédure.
Résultat n°29

Jugements correctionnels.
Cote
1011 W 14
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Jugements correctionnels.
Résultat n°30

Statistiques des affaires traitées (civil et pénal).
Cote
1005 W 67
 Date
1940 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Statistiques des affaires traitées (civil et pénal).
Résultat n°31

Soumission de caution.
Cote
1622 W 2
 Date
1940-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1622 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Soumission de caution.
Résultat n°32

Tribunal des baux ruraux : jugements.
Cote
1005 W 73
 Date
1940 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Tribunal des baux ruraux : jugements.
Résultat n°33

Loyers : jugements en référé.
Cote
1005 W 72
 Date
1940 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Loyers : jugements en référé.
Résultat n°34

Notaires : répertoires des minutes.
Cote
1005 W 68-70
 Date
1940 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Notaires : répertoires des minutes.
Résultat n°35

Registres de correspondance (Parquet).
Cote
1011 W 1-6
 Date
1940 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Registres de correspondance (Parquet).
Résultat n°36

Procédures concernant des mineurs : jugements civils, dossiers de procédure.
Cote
1005 W 31-33
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Procédures concernant des mineurs : jugements civils,...
Résultat n°37

Plumitifs d’audiences correctionnelles.
Cote
1005 W 18
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Plumitifs d’audiences correctionnelles.
Résultat n°38

Reclassé en 3 U.
Cote
1622 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1622 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Reclassé en 3 U.
Résultat n°39

Minutes des saisies-arrêts.
Cote
1621 W 27-35
 Date
1940-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des saisies-arrêts.
Résultat n°40

Jugements correctionnels.
Cote
1005 W 1-9
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Jugements correctionnels.