204 résultats

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  1. Résultat n°1

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/14-1881W/15

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  2. Résultat n°2

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.

    Date

    2010

    Cote

    1881W/16-1881W/17

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Date

    1983-2009

    Cote

    1794W/8-17

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
    • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  4. Résultat n°4

    Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

    Date

    2009

    Cote

    1881W/8-1881W/13

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  5. Résultat n°5

    Recours contentieux.

    Date

    1992 ; 1994-1995

    Cote

    1884W/12

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
    • Recours contentieux.

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  6. Résultat n°6

    Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1881W/1-1881W/7

    • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté…
    • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)…
    • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  7. Résultat n°7

    Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

    Date

    1964-2009

    Cote

    1787W/1

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/17-1794W/18

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
    • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  9. Résultat n°9

    Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

    Date

    2000-2009

    Cote

    1884W/1-1884W/9

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
    • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  10. Résultat n°10

    Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Date

    1992-2009

    Cote

    1794W/1-1794W/7

    • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements…
    • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service Inspection du travail

  11. Résultat n°11

    Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1786W48

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1786W20-33

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

    Date

    2007

    Cote

    1757W/1-1757W/4

    • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
    • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  14. Résultat n°14

    Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Date

    1972-2007

    Cote

    1786W49-50

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1884W/10

    • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
    • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

  16. Résultat n°16

    Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1725 W 1-5

    • Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
    • Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance…

    Producteur :

    Pôle Emploi Franche-Comté antenne du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1990-2006

    Cote

    1795W/22-1795W/25

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,…
    • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  18. Résultat n°18

    Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

    Date

    1947-2005

    Cote

    1786W34-40

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1787W2-1787W3

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

    Date

    2005

    Cote

    1786W52

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/13

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
    • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  22. Résultat n°22

    Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1790W/4-1790W/11

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
    • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  23. Résultat n°23

    Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

    Date

    1999-2004

    Cote

    1790W/14-1790W/15

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
    • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  24. Résultat n°24

    Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1790W/1-1790W/3

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  25. Résultat n°25

    Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

    Date

    1982-2004

    Cote

    1786W1-19

    • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Interventions sur le marché du travail.
    • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Belfort.

    Date

    2004, 2008

    Cote

    1822W/1-1822W/6

    • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
    • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,…
    • Belfort.

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  27. Résultat n°27

    Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    1790W/12

    • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
    • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  28. Résultat n°28

    Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

    Date

    1980-2003

    Cote

    1787W4

    • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Affaires suivies par la direction du service.
    • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

    Date

    1983-2003

    Cote

    1795W/1-1795W/21

    • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Fond national de l'emploi (conventions, formations,…
    • Fond national de l'emploi : conventions, formations,…

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - service mutations économiques

  30. Résultat n°30

    Delle.

    Date

    2003, 2007

    Cote

    1822W/7-1822W/10

    • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
    • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,…
    • Delle.

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  31. Résultat n°31

    Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1776 W 1-4

    • Contexte : 1776 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne…
    • Evaluations des compétences et capacités professionnelles…

    Producteur :

    Pôle Emploi Direction Franche-Comté

  32. Résultat n°32

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de…
    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  33. Résultat n°33

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de…
    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de…
    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à…

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Opération emploi : dossiers généraux.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 1-3

    • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction…
    • Emploi.
    • Opération emploi : dossiers généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  36. Résultat n°36

    Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Date

    1989 - 1999

    Cote

    1452 W 18

    • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction…
    • Emploi.
    • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  37. Résultat n°37

    Dossiers d’entreprises.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 4-11

    • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction…
    • Emploi.
    • Dossiers d’entreprises.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  38. Résultat n°38

    Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 16-17

    • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction…
    • Emploi.
    • Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)

  39. Résultat n°39

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de…
    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  40. Résultat n°40

    Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Date

    1979 - 1999

    Cote

    1452 W 12

    • Contexte : 1452 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction…
    • Emploi.
    • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction 1er Bureau (Action interministérielle)