Filtrer les résultats
Multimédias
  • 198
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 18
  • 17
  • 16
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 1
Période
  • 185
  • 32
Sujets
  • 198
  • 198
  • 49
  • 49
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 82
  • 51
  • 30
  • 13
  • 10
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/14-1881W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°2

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.
Cote
1881W/16-1881W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°3

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Cote
1794W/8-17
 Date
1983-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Résultat n°4

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.
Cote
1881W/8-1881W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°5

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.
Résultat n°6

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.
Cote
1881W/1-1881W/7
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

  • Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
  • Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de...
Résultat n°7

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.
Cote
1787W/1
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
Résultat n°8

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Cote
1794W/17-1794W/18
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Résultat n°9

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).
Cote
1884W/1-1884W/9
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...
Résultat n°10

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Cote
1794W/1-1794W/7
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements...
  • Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Résultat n°11

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W48
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°12

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.
Cote
1786W20-33
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...
Résultat n°13

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.
Cote
1757W/1-1757W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi...
Résultat n°14

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W49-50
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°15

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).
Cote
1884W/10
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...
Résultat n°16

Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.
Cote
1725 W 1-5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance...
Résultat n°17

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1795W/22-1795W/25
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...
Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°19

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.
Cote
1787W2-1787W3
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...
Résultat n°20

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.
Cote
1786W52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...
Résultat n°21

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.
Cote
1790W/13
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
Résultat n°22

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
Cote
1790W/4-1790W/11
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
Résultat n°23

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.
Cote
1790W/14-1790W/15
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...
Résultat n°24

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.
Cote
1790W/1-1790W/3
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
Résultat n°25

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.
Cote
1786W1-19
 Date
1982-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...
Résultat n°26

Belfort.
Cote
1822W/1-1822W/6
 Date
2004, 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,...
  • Belfort.
Résultat n°27

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.
Cote
1790W/12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
  • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...
Résultat n°28

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).
Cote
1787W4
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
Résultat n°29

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.
Cote
1795W/1-1795W/21
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • Fond national de l'emploi : conventions, formations,...
Résultat n°30

Delle.
Cote
1822W/7-1822W/10
 Date
2003, 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,...
  • Delle.
Résultat n°31

Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.
Cote
1776 W 1-4
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1776 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

  • Evaluations des compétences et capacités professionnelles...
Résultat n°32

Exonérations d’embauches : statistiques.
Cote
1469 W 29
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°33

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.
Cote
1468 W 45-51
 Date
1995 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...
Résultat n°34

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.
Cote
1468 W 1-44
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

  • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...
Résultat n°35

Opération emploi : dossiers généraux.
Cote
1452 W 1-3
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Opération emploi : dossiers généraux.
Résultat n°36

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Cote
1452 W 18
 Date
1989 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Résultat n°37

Dossiers d’entreprises.
Cote
1452 W 4-11
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Dossiers d’entreprises.
Résultat n°38

Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.
Cote
1452 W 16-17
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,...
Résultat n°39

Accords entreprises.
Cote
1469 W 17-26
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords entreprises.
Résultat n°40

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Cote
1452 W 12
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.