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Résultat n°1

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2010

Cote

1881W/14-1881W/15

Résultat n°2

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Date

2010

Cote

1881W/16-1881W/17

Résultat n°3

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Date

1983-2009

Cote

1794W/8-17

Résultat n°4

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2009

Cote

1881W/8-1881W/13

Résultat n°5

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

Résultat n°6

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Date

2008-2009

Cote

1881W/1-1881W/7

Résultat n°7

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Date

1964-2009

Cote

1787W/1

Résultat n°8

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

Date

1992-2009

Cote

1794W/17-1794W/18

Résultat n°9

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

Date

2000-2009

Cote

1884W/1-1884W/9

Résultat n°10

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

Date

1992-2009

Cote

1794W/1-1794W/7

Résultat n°11

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

2000-2008

Cote

1786W48

Résultat n°12

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

Date

2002-2007

Cote

1786W20-33

Résultat n°13

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

Date

2007

Cote

1757W/1-1757W/4

Résultat n°14

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

Date

1972-2007

Cote

1786W49-50

Résultat n°15

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10

Résultat n°16

Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.

Date

2005-2006

Cote

1725 W 1-5

Résultat n°17

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

1990-2006

Cote

1795W/22-1795W/25

Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Date

1947-2005

Cote

1786W34-40

Résultat n°19

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1787W2-1787W3

Résultat n°20

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Date

2005

Cote

1786W52

Résultat n°21

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

Résultat n°22

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

Date

1994-2004

Cote

1790W/4-1790W/11

Résultat n°23

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

Date

1999-2004

Cote

1790W/14-1790W/15

Résultat n°24

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

Date

1995-2004

Cote

1790W/1-1790W/3

Résultat n°25

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

Date

1982-2004

Cote

1786W1-19

Résultat n°26

Belfort.

Date

2004, 2008

Cote

1822W/1-1822W/6

Résultat n°27

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Date

2004

Cote

1790W/12

Résultat n°28

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

Résultat n°29

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

Date

1983-2003

Cote

1795W/1-1795W/21

Résultat n°30

Delle.

Date

2003, 2007

Cote

1822W/7-1822W/10

Résultat n°31

Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.

Date

2000-2003

Cote

1776 W 1-4

Résultat n°32

Exonérations d’embauches : statistiques.

Date

1994-2002

Cote

1469 W 29

Résultat n°33

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

Date

1995 - 2000

Cote

1468 W 45-51

Résultat n°34

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Date

1987 - 2000

Cote

1468 W 1-44

Résultat n°35

Opération emploi : dossiers généraux.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 1-3

Résultat n°36

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

Date

1989 - 1999

Cote

1452 W 18

Résultat n°37

Dossiers d’entreprises.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 4-11

Résultat n°38

Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 16-17

Résultat n°39

Accords entreprises.

Date

1980-1999

Cote

1469 W 17-26

Résultat n°40

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 12